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A proximité de Douai 59506 Nord
Acheteur : Sia Habitat
67 Avenue des Potiers, CS80649
59506 DOUAI
Tel : 0969321218
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
Secteurs d'activité
Travaux de menuiserie.

Marché de travaux en vue de la construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites (reconsultation du lot 4)

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 14/06/2023
JOUE - 354307-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Travaux

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: Sia Habitat
Numéro national d'identification: 04555025800029
Adresse postale: 67 Avenue des Potiers, CS80649
Ville: DOUAI
Code NUTS: FRE11 Nord
Code postal: 59506
Pays: France
Courriel: correspondre@aws-france.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.sia-habitat.com/
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
I.5)Activité principale
Logement et équipements collectifs

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

Marché de travaux en vue de la construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites (reconsultation du lot 4)

Numéro de référence: R2022044-4
II.1.2)Code CPV principal
45421000 Travaux de menuiserie
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

marché de travaux en vue de la construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites :

- Opération 1: Oignies (62) - Rue Marcel Sembat - 12 logements

- Opération 2: Quiery-La-Motte (62) - Rue du Vert Gazon - 8 logements

reconsultation pour le lot 4 - Menuiseries extérieures suite liquidation de l'attributaire en vue de la Construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites.

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: non
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 123 989.00 EUR
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRE11 Nord
II.2.4)Description des prestations:

Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.

marché de travaux en vue de la construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites :

- Opération 1: Oignies (62) - Rue Marcel Sembat - 12 logements

- Opération 2: Quiery-La-Motte (62) - Rue du Vert Gazon - 8 logements

reconsultation pour le lot 4 - Menuiseries extérieures suite liquidation de l'attributaire en vue de la Construction de 20 logements individuels locatifs répartis sur deux sites.

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Offre économiquement le plus avantageuse appréciée selon les critères énoncés dans le Rc

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
09/06/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ICM*
Adresse postale: 700 RUE EMILE ZOLA
Ville: HAILLICOURT
Code NUTS: FRE12 Pas-de-Calais
Code postal: 62940
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 123 989.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

Un recours précontractuel peut être introduit dans un délai de 11 jours à compte de la publication du présent avis

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: Greffe du Tribunal Judiciaire de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge
Ville: Lille
Code postal: 59034
Pays: France
Téléphone: +33 320783333
Fax: +33 320785009
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/06/2023