Centrale des marchés
prothèses stériles d'orthopédie et de rachis, implants stériles et non stériles d'ostéosynthèse_2013/2014 Description II.1) Intitulé attribué au marché prothèses stériles d'orthopédie et de rachis, implants stériles et non stériles d'ostéosynthèse_2013/2014 II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, d...
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Prothèses stériles d'orthopédie et de rachis, implants stériles et non stériles d'ostéosynthèse_2013/2014

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Marché public ou privé
Référence du marché : 849857

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (12/10/13)
343807-2013
Nom, adresses et point(s) de contact
FRANCE
+33 549443801
Jean-Pierre Dewitte, directeur général
86021
2 rue de la Milétrie, BP 577
anne-sophie.gregoire@chu-poitiers.fr
Poitiers Cedex
Mme Grégoire,
CHU de Poitiers
+33 549443972
I.1) Type de pouvoir adjudicateur
Autre: EPS
I.2) Activité principale
Santé
I.3) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
I.4) Description
II.1) Intitulé attribué au marché
prothèses stériles d'orthopédie et de rachis, implants stériles et non stériles d'ostéosynthèse_2013/2014
II.1.1) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures
Achat
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: chu de Poitiers, 86000 Poitiers
FR534
Vienne


II.1.2) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.3) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
la prestation de la présente consultation consiste principalement en :
-La fourniture de dispositifs médicaux Stériles
-La garantie des dispositifs
-La formation à l'utilisation et à l'entretien courant

II.1.4) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33000000
Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnels

33100000
Équipements médicaux

33140000
Consommables médicaux

33184000
Prothèses

33184100
Implants chirurgicaux


II.1.5) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.1.6) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Type de procédure
IV.1) Type de procédure
Ouverte
IV.1.1) Critères d’attribution
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.2.2) Renseignements d'ordre administratif
IV.3) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
13S032
IV.3.1) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
non
IV.3.2) Date d'attribution du marché:
V.1)
Informations sur les offres
V.2)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
FRANCE
voir liste ci-dessous
V.3)
Informations sur le montant du marché
V.4)
Information sur la sous-traitance
V.5)
Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.1) Informations complémentaires:
Attribution des lots (juillet 2013):
- Lot 1- infructueux,
- Lot 2 - attribué à Tornier,
- Lot 3 - infructueux,
- Lot 4 - infructueux,
- Lot 5 - infructueux,
- Lot 6 - attribué à 3S Ortho,
- Lot 7 - attribué à Biotech Ortho,
- Lot 8 - attribué à 3S Ortho,
- Lot 9 - attribué à Medicoscop,
- Lot10 - attribué à Medicoscop,
- Lot 11 - attribué à Medicoscop,
- Lot 12 - attribué à Smith & Nephew SAS,
- Lot 13 - attribué à Medicoscop,
- Lot 14 - attribué à Scient'x,
- Lot 15 - attribué à Medtronic,
- Lot 16 - attribué à Medtronic,
- Lot 17 - attribué à Synthes,
- Lot 18 - attribué à Lepine,
- Lot 19 - attribué à Stryker,
- Lot 20 - attribué à Zimmer,
- Lot 21 - attribué à Zimmer,
- Lot 22 - attribué à Zimmer.
Les marchés sont conclus sans engagement sur un montant en application de l'article 77 du CMP. 21 offres ont été reçues dont 10 par voie dématérialisée
Annonce no345, BOAMP 34 B du 16.2.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8.10.2013.

VI.2) Procédures de recours
VI.3) Instance chargée des procédures de recours
15 rue Blossac
86000
Tribunal administratif
Poitiers
VI.3.1) Introduction des recours
Précisions concernant les délais d'introduction des recours: référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé ;

VI.3.2) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.3.3) Date d’envoi du présent avis:
8.10.2013
VI.4)
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