1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: S.I.E. du Bassin Adour Gersois
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’eau
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Maintenance de véhicules-3 lots
Description: Marché de maintenance de véhicules: Lot 1: Véhicules legers Lot 2: Véhicules type poids lourds Lot 3: Engins de chantiers
Identifiant de la procédure: d796d2f9-0a57-46d2-ab1f-3444bf7aa2bb
Identifiant interne: 2026-01
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112000 Services de réparation et d'entretien de voitures
Nomenclature complémentaire (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions, 50116000 Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/25/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: LOT 1 VEHICULES LEGERS
Description: VEHICULES LEGERS MOINS DE 3.5T
Identifiant interne: 2026-01 lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50112100 Services de réparation de voitures
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définis dans le CCAP et le CCTP.
Arrangement financier: Financement sur le budget du SIEBAG. Paiement par mandat administratif selon les dispositions du CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SIEBAG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: S.I.E. du Bassin Adour Gersois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIEBAG
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: LOT 2 VEHICULES TYPE POIDS LOURDS
Description: VEHICULES TYPES POIDS LOURS
Identifiant interne: 2026-01 lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50114000 Services de réparation et d'entretien de camions
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définis dans le CCAP et le CCTP.
Arrangement financier: Financement sur le budget du SIEBAG. Paiement par mandat administratif selon les dispositions du CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SIEBAG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: S.I.E. du Bassin Adour Gersois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIEBAG
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: LOT 3 ENGINS DE CHANTIER
Description: TRACTOPELLE-MINIPELLE-TRANCHEUSE
Identifiant interne: 2026-01 lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 50116000 Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Autre durée: Inconnu
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 31/07/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres: 120 Jours
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Les conditions d'exécution sont définis dans le CCAP et le CCTP.
Arrangement financier: Financement sur le budget du SIEBAG. Paiement par mandat administratif selon les dispositions du CCAP
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: SIEBAG
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: S.I.E. du Bassin Adour Gersois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: SIEBAG
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: S.I.E. du Bassin Adour Gersois
Numéro d’enregistrement: 20007936600015
Adresse postale: 134 route d'Aquitaine
Ville: Riscle
Code postal: 32400
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Téléphone: +33 562698422
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: SIEBAG
Numéro d’enregistrement: 20007936600015
Adresse postale: 134 route d'Aquitaine
Ville: Riscle
Code postal: 32400
Subdivision pays (NUTS): Gers (FRJ24)
Pays: France
Point de contact: Paterek Izabela
Téléphone: 0562691990
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Identifiant/version de l’avis: b617f80b-c69d-43dc-8377-9901ac0ad9b2 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 17
Date d’envoi de l’avis: 26/06/2026 10:10:13 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 443969-2026
Numéro de publication au JO S: 122/2026
Date de publication: 29/06/2026
