Centrale des marchés
entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017 07 patrimoine de vivarais habitat, entretien des chaudières individuelles gaz vmc gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017 à Privas pays : F- code_postal : 07001 ville : Privas Cedex lieu :...
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Entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1253104

Date de clôture estimée : 27/11/14
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (09/10/14)
343022-2014
BOAMP (08/10/14)
14-151019

Services


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Vivarais Habitat. Code d'identification nationale : 270.700.016.000.32, 7 bis, rue de la Recluse - B.P. 126, à l'attention de M. Carpentier Samuel, F-07001 Privas Cedex. Tél. : (+33) 04 75 64 91 29. E-mail : varsac@vivarais-habitat.fr. Fax : (+33) 04 75 64 87 48.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : VIVARAIS HABITAT, 7 bis, rue de la recluse - B.P. 126, contact : service Patrimoine et maîtrise d'ouvrage, à l'attention de Mme Valérie ARSAC, F-07001 Privas Cedex. Tél. : (+33) 04 75 64 91 29. E-mail : varsac@vivarais-habitat.fr. Fax : (+33) 04 75 64 87 48

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : VIVARAIS HABITAT, 7 bis, rue de la recluse - B.P. 126, contact : service Patrimoine et maîtrise d'ouvrage, à l'attention de Mme Valérie ARSAC, F-07001 Privas Cedex. Tél. : (+33) 04 75 64 91 29. E-mail : varsac@vivarais-habitat.fr. Fax : (+33) 04 75 64 87 48. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2014_sKSWb-Nmkh

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : VIVARAIS HABITAT, 7 bis, rue de la recluse - B.P. 126, contact : service Patrimoine et maîtrise d'ouvrage, à l'attention de M. Samuel CARPENTIER, F-07001 Privas Cedex. Tél. : (+33) 04 75 64 91 29. E-mail : varsac@vivarais-habitat.fr. Fax : (+33) 04 75 64 87 48
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autre.
I.3) Activité principale
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Services :
Catégorie de services n° 01 Services d'entretien et de réparation.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
patrimoine de vivarais Habitat
Entretien des chaudières individuelles gaz VMC gaz et chauffe eau solaires 2015 à 2017.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
50720000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : non.
II.2.3) Reconduction


Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui

Nombre de reconductions éventuelles : 2.
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1 - SECTEUR SUD : 503 logements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 2 - SECTEUR CENTRE : 607 logements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 3 - SECTEUR NORD :811 logements
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
50531100.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financé par le budget de fonctionnement. Le paiement sera effectué par virement bancaire sous forme de mandat administratif dans un délai de 30 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : précisions sur les moyens humains (effectifs et importance du personnel d'encadrement) ainsi que sur les moyens techniques et le chiffre d'affaires des 3 années antérieures à la consultation.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : justifications des qualifications professionnelles de l'entreprise ou références équivalentes sur 3 ans attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser les prestations demandées.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix du p2
Pondération : 4.
2. prix du p3
Pondération : 2.
3. valeur technique (moyens humains mis en oeuvre)
Pondération : 1.
4. qualité du service rendu
Pondération : 1.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO - SER - 001.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
27 novembre 2014, à 16:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
2 décembre 2014, à 09:00.

Lieu : privas.

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
Informations supplémentaires sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :
membres de la commission d'appel d'offres.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Le D.C.E. Est gratuitement accessible sur support dématérialisé : http://ardeche-marchespublics.frou http://achatpublic.com.
Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le pouvoir adjudicateur, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : zip, pdf, rtf, doc, xls et PPT. Les logiciels nécessaires sont accessibles et gratuitement téléchargeables sur le site http://ardeche-marchespublics.fr/Logicielsou sur http://www.achatpublic.comen cliquant sur " salle des marchés " puis " outils " et " outils logiciels ".
Pour tout autre renseignement et précisions notamment pour télécharger le DCE, se référer au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 6 octobre 2014.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon - Palais des juridictions administratives, 184 rue Duguesclin, F-69433 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10. Fax : (+33) 04 78 14 10 65
VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché conformément aux dispositions des articles L. 551-1 et R. 551-6 du Code de Justice Administrative (Cja).
- Un référé contractuel après la signature du marché conformément aux articles L. 551-13 et R.551-10 du CJA dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ou à défaut dans un délai de 6 mois à compter de la signature du marché.
- Un recours en contestation de validité du marché, conformément à l'arrêt du Conseil d'etat du 16 juin 2007, dans un délai de 2 mois, à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
- Un recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du marché dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme, conformément aux articles R.421-1 et R.421-2 du CJA, assorti le cas échéant d'un référé suspension.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 6 octobre 2014.

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