A proximité de Privas 07007 Ardeche
Acheteur : Département de l'Ardèche
07007 Privas
Tel : 0475667707
  Reste 14 jours - Date de clôture estimée : 14/04/2026  
9 Lots
Lot 1
Collège La Lombardière à Annonay - Armoire maintien température
Lot 2
Collège Les Perrières à Annonay - Armoire de maintien température
Lot 3
Collège Roqua à Aubenas - Sauteuse multifonction
Lot 4
Collège Le Laoul à Bourg St Andéol - Lave vaisselle
Lot 5
Collège Charles de Gaulle à Guilherand - Frigo double portes
Lot 6
Collège Crussol à Saint Peray - Cellule de refroidissement
Lot 7
Collège Marcel Chamontin au Teil - Lave vaisselle
Lot 8
Collège Laboissière à Villeneuve de Berg - Four
Lot 9
Collège Trois Vallées à La Voulte sur Rhône - Four
Secteurs d'activité
Equipement de cuisine, articles de maison , articles ménagers et fournitures de restauration.

Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/03/2026
JOUE - 183564-2026
183564-2026 - Mise en concurrence
France – Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration – Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois
OJ S 53/2026 17/03/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielDépartement de l'Ardèche
Adresse électroniquecommandepublique@ardeche.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreRemplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois
DescriptionChaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Remplacement de matériel de cuisine dans les collèges ardéchois : Collège La Lombardière à Annonay : armoire de maintien en température Collège Les Perrières à Annonay : armoire de maintien en température Collège Roqua à Aubenas : sauteuse multifonction Collège Le Laoul à Bourg St Andéol : lave-vaisselle Collège Charles de Gaulle à Guilherand : frigo double portes Collège de Crussol à St Peray : cellule de refroidissement Collège Marcel Chamontin au Teil : lave-vaisselle Collège Laboissière à Villeneuve de Berg : four Collège Trois Vallées à La Voulte sur Rhône : four
Identifiant de la procédurefe4f91e0-905b-46f1-aedb-a99969bed0c4
Identifiant interne26_SAFB26-07
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA233 333,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation. Le candidat a l'obligation de faire une proposition sur des prestations supplémentaires éventuelles sur les lots 1, 2 et 8, les descriptifs sont disponibles dans le règlement de la consultation
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre9
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire9
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreCollège La Lombardière à Annonay - Armoire maintien température
DescriptionCollège La Lombardière à Annonay - Armoire maintien température
Identifiant interne01
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0002
TitreCollège Les Perrières à Annonay - Armoire de maintien température
DescriptionCollège Les Perrières à Annonay - Armoire de maintien température
Identifiant interne02
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA9 166,65 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0003
TitreCollège Roqua à Aubenas - Sauteuse multifonction
DescriptionCollège Roqua à Aubenas - Sauteuse multifonction
Identifiant interne03
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA22 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0004
TitreCollège Le Laoul à Bourg St Andéol - Lave vaisselle
DescriptionCollège Le Laoul à Bourg St Andéol - Lave vaisselle
Identifiant interne04
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA58 333,33 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0005
TitreCollège Charles de Gaulle à Guilherand - Frigo double portes
DescriptionCollège Charles de Gaulle à Guilherand - Frigo double portes
Identifiant interne05
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA16 666,67 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0006
TitreCollège Crussol à Saint Peray - Cellule de refroidissement
DescriptionCollège Crussol à Saint Peray - Cellule de refroidissement
Identifiant interne06
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA12 500,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0007
TitreCollège Marcel Chamontin au Teil - Lave vaisselle
DescriptionCollège Marcel Chamontin au Teil - Lave vaisselle
Identifiant interne07
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA58 333,35 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0008
TitreCollège Laboissière à Villeneuve de Berg - Four
DescriptionCollège Laboissière à Villeneuve de Berg - Four
Identifiant interne08
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA18 333,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
5.1.
LotLOT-0009
TitreCollège Trois Vallées à La Voulte sur Rhône - Four
DescriptionCollège Trois Vallées à La Voulte sur Rhône - Four
Identifiant interne09
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature complémentaire (cpv): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleCollèges ardéchois  
VilleAubenas
Code postal07200
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/06/2026
Durée3 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA25 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
Informations complémentairesPrestations à exécuter pendant les vacances scolaires d'été
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutres exigences économiques ou financières
Description du critère de sélectionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnernote succincte (2 pages A4 maxi) de présentation de l'entreprise indiquant les effectifs, l'importance du personnel encadrant et les moyens en matériel du candidat, permettant d'évaluer les capacités professionnelles techniques et financières (Ca) du candidatdc1 (lettre de candidature)Dc2 (déclaration du candidat)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
Description1- Valeur technique : 1.1- Organisation du chantier /10 ; 1.2-Descriptifs des matériels / 25 ; 1.3-Réparabilité du matériel / 10 ; 1.4- Service après vente / 10
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution45,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offresNon autorisée
Date limite de réception des offres14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture14/04/2026 16:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuPrivas
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie. Les prix sont fermes. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Fonds propres
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Lyon
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement0E21AA77-C2F4-8812-03C434C792A6BE62
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielDépartement de l'Ardèche
Numéro d’enregistrement77114
Adresse postale82 Boulevard de la Chaumette
VillePrivas
Code postal07007
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactOlivier AMRANE
Adresse électroniquecommandepublique@ardeche.fr
Téléphone0475667707
Adresse internethttp://www.ardeche.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement0E21AAAC-EE9E-1A4E-D303D8BD930D9937
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement0E21AAC2-E632-FE80-7D9F0BB7AD212E57
Adresse postale184, rue Duguesclin
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone0478141010
Télécopieur0478141065
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis12c43d85-70e8-4ecc-9eb3-895c71115231  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis13/03/2026 16:28:25 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis183564-2026
Numéro de publication au JO S53/2026
Date de publication17/03/2026