Centrale des marchés
Mise en oeuvre d'ateliers permanents visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active à Privas Mise en oeuvre d'ateliers permanents visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active mel : smp@ardeche.fr correspondant : M. Anater Sébastien, Gestionnaire marchés public...
Département de l'Ardèche 07007Privas smp@ardeche.fr
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Archive

Mise en oeuvre d'ateliers permanents visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active à Privas

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1549904

Date de clôture estimée : 26/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/06/15)
15-89948
Avis d'appel public à la concurrence Département(s) de publication : 7 Annonce No 15-89948 Services - Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Département de l'Ardèche. Correspondant : M. Anater Sébastien, Gestionnaire marchés publics, hôtel du Département Quartier la Chaumette B.P. 737 07007 Privas, tél. : 04-75-66-75-67, courriel : smp@ardeche.fr adresse internet : http://www.ardeche.fr . Adresse internet du profil d'acheteur : https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp . Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs. Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques. Objet du marché : mise en œuvre d'ateliers permanents visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active . Catégorie de services : 25. CPV - Objet principal : 85000000. Caractéristiques principales : la prestation devra se dérouler sur les territoires suivants et avec des contenus et objectifs définis ci-dessous : - dtas Nord : mise en œuvre d'un atelier permanent visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active - dTAS Sud est : mise en œuvre de deux ateliers permanents visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active - dTAS Sud Ouest : mise en œuvre de deux ateliers permanents visant à l'insertion des bénéficiaires du revenu de solidarité active Refus des variantes . La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non. Prestations divisées en lots : oui. Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots. Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché. Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1.e.r septembre 2015. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financements sur fonds propres. Le règlement sera effectué à réception de la demande de paiement, sur présentation des heures réelles (cachet de la collectivité faisant foi) dans un délai maximum de 30 jours ou à la date de remise de la facture, contre récépissé. L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non. Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français. Unité monétaire utilisée, l'euro . Conditions de participation : Capacité économique et financière - références requises : les candidats fourniront tout document qu'ils jugent utiles à l'appui de leurs garanties financières (comptes de résultats et bilans des 3 derniers exercices comptables clos) Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les candidats fourniront tous renseignements permettant d'évaluer leurs capacités professionnelles et techniques et leur savoir faire dans le champs de l'insertion sociale + Annexe 2 à remplir. La prestation n'est pas réservée à une profession particulière. Marché réservé : non. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4); - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4). Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif). Type de procédure : procédure adaptée. Date limite de réception des offres : 26 juin 2015, à 12 heures. Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres. Autres renseignements : Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2015ATE. Renseignements complémentaires : des négociations porteront sur les modalités d'exécution financière du marché et les propositions visant à améliorer la valeur technique de l'objet du marché. Les négociations seront menées avec les 3 meilleurs candidats pour chacun des lots et dureront une heure maximum dans le cadre d'une rencontre organisée à cet effet. Les négociations auront lieu le mardi 7 juillet à Privas sur la base de la fiche négociation jointe. Date d'envoi du présent avis à la publication : 11 juin 2015. Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Département de l'Ardèche. Correspondant : M. Anater Sébastien,  hôtel du Département Quartier La Chaumette B.P. 737,  07007 Privas, , tél. : 04-75-66-75-67, , courriel : smp@ardeche.fr,  adresse internet : https://ardeche.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2015_gUHG5rfav6 . Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Du Guesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, télécopieur : 04-78-14-10-65. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184, rue Du Guesclin 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65. Renseignements relatifs aux lots : Lot(s) 1. - mise en œuvre d'un atelier permanent sur le territoire de la direction territoriale d'action sociale Nord pour un budget total annuel de 22 000 euros (T.T.C.) (pour douze mois). Mise en œuvre d'un atelier permanent sur le territoire de la direction territoriale d'action sociale Nord pour un budget total annuel de 22 000 euros (T.T.C.) (pour douze mois) Lot(s) 2. - mise en œuvre de deux ateliers permanents sur le territoire de la direction territoriale d'action sociale Sud Est pour un budget total annuel de 44 000 euros (T.T.C.) (pour douze mois). Mise en œuvre de deux ateliers permanents sur le territoire de la direction territoriale d'action sociale Sud Est pour un budget total annuel de 44 000 euros (T.T.C.) (pour douze mois) Lot(s) 3. - mise en œuvre de deux ateliers permanents sur le territoire de la direction territoriale d'action sociale Sud Ouest pour un budget total annuel de 44 000 euros (T.T.C.) (pour douze mois). Mise en œuvre de deux ateliers permanents sur le territoire de la direction territoriale d'action sociale Sud Ouest pour un budget total annuel de 44 000 euros (T.T.C.) (pour douze mois)
Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous