Centrale des marchés
Elagage et abattage d'arbre - Débroussaillage Territoire Sud Est Elagage et abattage d'arbre - Débroussaillage Territoire Sud EstLes prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.Marché à bons de commande sans montant mini et...
Conseil Général de l'Ardèche 07007Privas
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Elagage et abattage d'arbre - Débroussaillage Territoire Sud Est

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1748199

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
BOAMP (30/10/15)
15-166232
Résultat de marché

Département(s) de publication : 7
Annonce No 15-166232
I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Général de l'Ardèche, hôtel du Département Quartier La Chaumette B.P. 737, à l'attention de M. Département le président du, F-07007 Privas Cedex.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ardeche.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
elagage et abattage d'arbre - débroussaillage Territoire Sud Est.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
elagage et abattage d'arbre - débroussaillage Territoire Sud Est
Les prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.
marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
ce marché comporte 2 lots géographiques:
lot 1 : Secteurs opérationnels Bourg Saint Andéol - le Teil
Lot 2 : Secteur opérationnel Privas.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77211500, 77211400.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 70 %.
     2. valeur technique : 20 %.
     3. performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CG07DRD2015.12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 099-180422 du 23/05/2015.

Section V : Attribution du marché

LOT no : 1
INTITULÉ : Les prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.Marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DECLARATION SANS SUITE,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 2
INTITULÉ : Les prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.Marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DECLARATION SANS SUITE,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Déclaration sans suite de la procédure d'attribution du marché relatif à l'élagage, l'abattage d'arbre et débroussaillage pour un motif d'intérêt général lié à la sécurité juridique de la procédure.
instance chargée de recours et introduction en recours : les précisions sont indiquées dans l'aapc initial.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-77555, mise en ligne le 22 mai 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-80517, mise en ligne le 28 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
30 octobre 2015.
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Conseil Général de l'Ardèche, hôtel du Département Quartier La Chaumette B.P. 737, à l'attention de M. Département le président du, F-07007 Privas Cedex.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ardeche.fr.
I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :
I.3) ACTIVITÉ PRINCIPALE :
Services généraux des administrations publiques.
I.4) ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché :
elagage et abattage d'arbre - débroussaillage Territoire Sud Est.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
Services.
Catégorie de services : no27 Autres services.
Code NUTS .
II.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
II.1.4)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
elagage et abattage d'arbre - débroussaillage Territoire Sud Est
Les prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.
marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
ce marché comporte 2 lots géographiques:
lot 1 : Secteurs opérationnels Bourg Saint Andéol - le Teil
Lot 2 : Secteur opérationnel Privas.
II.1.5)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
77211500, 77211400.
II.1.6)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
II.2) VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)Valeur totale finale du ou des marché(s) :
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction
     1. prix des prestations : 70 %.
     2. valeur technique : 20 %.
     3. performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.
IV.2.2)Enchère électronique :
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
CG07DRD2015.12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.
Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 099-180422 du 23/05/2015.
LOT no : 1
INTITULÉ : Les prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.Marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DECLARATION SANS SUITE,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
LOT no : 2
INTITULÉ : Les prestations portent sur de l'élagage, de l'abattage d'arbres et du débroussaillage.Marché à bons de commande sans montant mini et sans montant maxi, d'une durée de 4 ans à compter de la notification.
V.1) DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :
V.2) INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :
DECLARATION SANS SUITE,
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :
V.5) INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :
VI.1) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :
VI.2) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Déclaration sans suite de la procédure d'attribution du marché relatif à l'élagage, l'abattage d'arbre et débroussaillage pour un motif d'intérêt général lié à la sécurité juridique de la procédure.
instance chargée de recours et introduction en recours : les précisions sont indiquées dans l'aapc initial.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 octobre 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-77555, mise en ligne le 22 mai 2015Références de publication rectificative, annonce no 15-80517, mise en ligne le 28 mai 2015
VI.3) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)Instance chargée des procédures de recours :
VI.3.2)Introduction des recours :
VI.3.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
VI.4) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
30 octobre 2015.
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