A proximité de Privas 07002 Ardeche
Acheteur : Association hospitalière de Sainte-Marie
19 Cours du Temple
07002 Privas
Tel : 0475201515
  Reste 25 jours - Date de clôture estimée : 10/04/2025  
Secteurs d'activité
Services de nettoyage et d'hygiène.

CENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE EXTERNALISATION DE LA PRESTATION NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE PRESTATIONS CONNEXES site de Privas

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 13/03/2025
JOUE - 162727-2025
162727-2025 - Mise en concurrence
France – Services de nettoyage et d'hygiène – CENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE EXTERNALISATION DE LA PRESTATION NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE PRESTATIONS CONNEXES site de Privas
OJ S 51/2025 13/03/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAssociation hospitalière de Sainte-Marie
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreCENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE EXTERNALISATION DE LA PRESTATION NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE PRESTATIONS CONNEXES site de Privas
Descriptionvoir CCTP
Identifiant de la procédure12d847df-25a0-48ad-b710-04a54c1b3b6b
Identifiant internePRI2025-01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 cours du Temple  
VillePrivas
Code postal07000
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA758 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreCENTRE HOSPITALIER SAINTE MARIE EXTERNALISATION DE LA PRESTATION NETTOYAGE DES LOCAUX ET DE PRESTATIONS CONNEXES site de Privas
Descriptionvoir CCTP
Identifiant interneS-PF-1612553
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire (cpv): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Options
Description des optionsLa prestation sur l'Ifps est demandée en option car le choix d'externalisé n'est pas encore définitif
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale19 cours du Temple  
VillePrivas
Code postal07000
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2025
Date de fin de durée30/04/2028
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements2
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit icivoir Ccap
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA758 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Descriptioncontrat d'un an renouvelable 2 fois au total
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementaleAutre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
Description- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critèreUtilisé
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres10/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/04/2025 12:30:00 (UTC+2)
LieuPrivas
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadrePas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Judiciaire de Lyon
TED eSenderAvenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement3A181147-9974-0FB3-760FF5C9856A1376
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielAssociation hospitalière de Sainte-Marie
Numéro d’enregistrement48479
Adresse postale19 Cours du Temple
VillePrivas
Code postal07002
Subdivision pays (NUTS)Ardèche (FRK22)
PaysFrance
Point de contactCHOUTET Nicolas
Adresse électroniquecorrespondre@aws-france.fr
Téléphone0475201515
Adresse internethttps://www.ahsm.fr
Profil de l’acheteurhttps://www.ahsm.fr
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Judiciaire de Lyon
Numéro d’enregistrement3A181165-A4C4-6D29-7A78B1316E939A07
Adresse postale67 rue Servient
VilleLyon
Code postal69433
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-lyon@justice.fr
Téléphone0472607012
Télécopieur0472607238
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis54af7187-1035-4d36-93ec-8bec570b6c8b  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis11/03/2025 16:25:04 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis162727-2025
Numéro de publication au JO S51/2025
Date de publication13/03/2025