FOURNITURE DE CONSOMMABLES DE STERILISATION

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Adresse électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr

Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2.1.

Procédure

Titre: FOURNITURE DE CONSOMMABLES DE STERILISATION

Description: &lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.&lt;br/&gt;Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix unitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.&lt;br/&gt;&lt;br/&gt;

Identifiant de la procédure: 816f43cc-8f68-4713-9fb9-5e0330ab5ead

Identifiant interne: 24043

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

2.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

2.1.3.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 786 050,00 EUR

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

2.1.5.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 26

2.1.6.

Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: GAINES PLATES MIXTE

Description: GAINES PLATES MIXTE

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 10 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: SACHETS PLATS MIXTE

Description: SACHETS PLATS MIXTE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 700,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: SACHETS PLATS MIXTE

Description: SACHETS PLATS MIXTE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 119 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0004

Titre: FEUILLE NON TISSE

Description: FEUILLE NON TISSE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 4

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 27 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0005

Titre: SACHETS TRANSPARENTS POUR STERILISATION AU PEROXYDE HYDROGENE

Description: SACHETS TRANSPARENTS&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 5

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33198200 Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0006

Titre: RUBAN ADHESIF AVEC INDICATEUR DE PASSAGE STERILISATION VAPEUR EAU

Description: RUBAN ADHESIF&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 6

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 8 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0007

Titre: RUBAN ADHESIF AVEC INDICATEUR DE PASSAGE STERILISATION PEROXYDE HYDROGENE

Description: RUBAN ADHESIF&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 7

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0008

Titre: FEUILLE OU DISPOSITIF D'ABSORPTION DES CONDENSATS

Description: FEUILLE OU DISPOSITIF D'A&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 8

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 300,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0009

Titre: FEUILLE OU DISPOSITIF D'ABSORPTION DES CONDENSATS

Description: FEUILLE OU DISPOSITIF&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 9

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 66 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0010

Titre: SACHET OU EMBALLAGE DE PROTECTION

Description: SACHET OU EMBALLAGE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 10

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 20 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0011

Titre: ETIQUETTES IDENTIFICATION CONTENEURS COMPATIBLE IMPRIMANTE PICA

Description: ETIQUETTES IDENTIFICATION&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 11

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0012

Titre: ETIQUETTES ADHESIVES

Description: ETIQUETTES ADHESIVES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 12

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 35 400,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0013

Titre: FILM DE TRANSFERT POUR IMPRIMANTE PICA II

Description: FILM DE TRANSFERT&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 13

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 9 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0014

Titre: SUPPORT USAGE UNIQUE

Description: SUPPORT USAGE UNIQUE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 14

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 750,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0015

Titre: TUYAU SILICONE PROFILE EN ROULEAU POUR PROTECTION INSTRUMENTS PIQUANTS TRANCHANTS

Description: TUYAU SILICONE PROFILE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 15

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 15 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0016

Titre: FILTRE PAPIER ROND POUR CONTENEURS DE STERILISATION

Description: FILTRE PAPIER ROND&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 16

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 22 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0017

Titre: FILTRE PAPIER RECTANGULAIRE CONTENEURS DE STERILISATION

Description: FILTRE PAPIER RECTANGULAI&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 17

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 7 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0018

Titre: CLIPS UNIVERSELS POUR CONTENEURS

Description: CLIPS UNIVERSELS&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 18

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 47 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0019

Titre: TEST BOWIE DICK

Description: TEST BOWIE DICK&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 19

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0020

Titre: TEST CONTROLE PERFORMANCE

Description: TEST CONTRoLE PERFORMANCE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 20

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 1 600,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0021

Titre: ECOUVILLONS REUTILISABLES

Description: ECOUVILLONS REUTILISABLES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 21

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 121 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0022

Titre: ECOUVILLONS ET KIT UU

Description: ECOUVILLONS ET KIT UU&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 22

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0023

Titre: BROSSES NYLON REUTILISABLES POUR NETTOYAGE DES DISPOSITIFS MEDICAUX

Description: BROSSES NYLON REUTILISABL&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 23

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 112 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0024

Titre: ETIQUETTE LAVABLE ET AUTOCLAVABLE

Description: ETIQUETTE LAVABLE&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 24

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 13 500,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0025

Titre: CONSOMMABLES POUR STERILISATEUR BASSE TEMPERATURE VPRO MAX2

Description: CONSOMMABLES&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 25

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 68 000,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

5.1.

Lot: LOT-0026

Titre: MARQUEUR PERMANENT

Description: &quot;MARQUEUR PERMANENT Encre&quot;&lt;br/&gt;

Identifiant interne: 26

5.1.1.

Objet

Nature du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

Nomenclature supplémentaire (cpv): 33191000 Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Subdivision pays (NUTS): Haute-Savoie (FRK28)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Date de début: 01/01/2025

Date de fin de durée: 31/12/2026

5.1.4.

Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5.

Valeur

Valeur estimée hors TVA: 3 200,00 EUR

5.1.6.

Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.9.

Critères de sélection

Critère:

Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité économique et financière

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

Critère:

Type: Capacité technique et professionnelle

Description: Se Reporter Au Rc

Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Pondération (points, valeur exacte): 40

Critère:

Type: Qualité

Description: Service après-vente / Assistance technique

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Qualité

Description: Performances en terme de développement durable

Pondération (points, valeur exacte): 5

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte): 50

5.1.11.

Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles: français

Adresse des documents de marché: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1518766

Canal de communication ad hoc:

Nom: AW Solutions

5.1.12.

Conditions du marché public

Conditions de présentation:

Présentation par voie électronique: Requise

Adresse de présentation: https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1518766

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français

Catalogue électronique: Non autorisée

Variantes: Non autorisée

Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres: Non autorisée

Date limite de réception des offres: 30/09/2024 12:00:00 (UTC+2)

Date limite de validité de l’offre: 4 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique:

Date d'ouverture: 30/09/2024 13:00:00 (UTC+2)

Lieu: Change

Conditions du marché:

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non

Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique

Facturation en ligne: Requise

La commande en ligne sera utilisée: non

Le paiement en ligne sera utilisé: non

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence

Nombre maximal de participants: 1

Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Grenoble

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Grenoble

TED eSender: Avenue-Web Systèmes

8.1.

ORG-0001

Nom officiel: Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement: 443928874

Ville: Seyssinet-Pariset

Code postal: 38170

Pays: France

Adresse électronique: publications-joue@aws-france.com

Téléphone: +33480041260

Rôles de cette organisation:

TED eSender

8.1.

ORG-0002

Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Numéro d’enregistrement: 26740002600261

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hôpital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Pays: France

Point de contact: DELIVET Vincent

Adresse électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr

Téléphone: 0450636183

Adresse internet: https://www.ch-annecygenevois.fr/fr

Profil de l’acheteur: https://www.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation:

Acheteur

8.1.

ORG-0003

Nom officiel: Centre Hospitalier Annecy Genevois

Numéro d’enregistrement: 1774559

Adresse postale: 1 Avenue de l'Hopital

Ville: Epagny Metz-Tessy

Code postal: 74370

Pays: France

Adresse électronique: dali.cmp@ch-annecygenevois.fr

Téléphone: 0450636469

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1.

ORG-0004

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement: 1165295

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: 0476429000

Télécopieur: 0476422269

Rôles de cette organisation:

Organisation chargée des procédures de recours

8.1.

ORG-0005

Nom officiel: Tribunal administratif de Grenoble

Numéro d’enregistrement: 1181711

Adresse postale: 2 Place de Verdun

Ville: Grenoble

Code postal: 38022

Pays: France

Adresse électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr

Téléphone: 0476429000

Télécopieur: 0476422269

Rôles de cette organisation:

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11.1.

Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: c6598ba7-941c-4a9c-b0fc-f1c8a5e96597 - 01

Type de formulaire: Mise en concurrence

Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Sous-type d’avis: 16

Date d’envoi de l’avis: 30/08/2024 16:42:05 (UTC+2)

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2.

Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis: 526847-2024

Numéro de publication au JO S: 171/2024

Date de publication: 03/09/2024

FOURNITURE DE CONSOMMABLES DE STERILISATION

Association compte LaCentrale avec votre compte de la plateforme Medialex

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TÉLÉCHARGEMENT DU DCE DE FAÇON ANONYME