A proximité de Pringy 74370 Haute Savoie
Acheteur : Centre Hospitalier Annecy Genevois
74370 Epagny Metz-Tessy
Tel : 0450636183
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 03/07/2025  
Secteurs d'activité
Matériel biomédical.

ACQUISITION D'UN INSUFFLATEUR POUR CHIRURGIE ROBOTIQUE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES ASSOCIES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 04/06/2025
JOUE - 361313-2025
361313-2025 - Mise en concurrence
France – Matériel biomédical – ACQUISITION D'UN INSUFFLATEUR POUR CHIRURGIE ROBOTIQUE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES ASSOCIES
OJ S 106/2025 04/06/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielCentre Hospitalier Annecy Genevois
Adresse électroniquedali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreACQUISITION D'UN INSUFFLATEUR POUR CHIRURGIE ROBOTIQUE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES ASSOCIES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant de la procéduref40e6d2f-6fa7-4609-a381-79bbd3aaf9f7
Identifiant interne25025
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38434540 Matériel biomédical
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChange 1 Avenue De L'Hopital  
VilleEpagny metz-tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesLe montant indiqué est le montant maximum de l'accord cadre pour sa durée totale. La date de début de marché est indicative
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0000
TitreACQUISITION D'UN INSUFFLATEUR POUR CHIRURGIE ROBOTIQUE, MAINTENANCE ET FOURNITURE DE CONSOMMABLES ASSOCIES
DescriptionL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires
Identifiant interneF-PF-1657646
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 38434540 Matériel biomédical
Nomenclature supplémentaire (cpv): 38434540 Matériel biomédical
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postaleChange 1 Avenue De L'Hopital  
VilleEpagny metz-tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début19/07/2025
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements0
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionAvis
CritèreAutorisation ou adhésion à une organisation particulière nécessaire pour les contrats de services
DescriptionDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner La déclaration sur l'honneur relative aux contrats russes
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution35,00
Critère
TypeQualité
DescriptionService après-vente - Assistance technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution5,00
Critère
TypePrix
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution55,00
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc
NomAW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesAutorisée
Date limite de réception des offres03/07/2025 12:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Date limite de validité de l’offre4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture03/07/2025 13:00:00 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
LieuChange
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Conditions relatives à l’exécution du contratL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéCentre Hospitalier Annecy Genevois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal administratif de Grenoble
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAvenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement112C4CDA-A33C-7190-424BD645BAC6A5C9
VilleSeyssinet-Pariset
Code postal38170
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquepublications-joue@aws-france.com
Téléphone+33480041260
Rôles de cette organisation
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officielCentre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement65336
Adresse postale1 Avenue de l'Hôpital
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactDELIVET Vincent
Adresse électroniquedali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Téléphone0450636183
Profil de l’acheteurhttps://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielCentre Hospitalier Annecy Genevois
Numéro d’enregistrement112C4CFA-D739-63FA-09C871CD8AB96D22
Adresse postale1 Avenue de l'Hopital
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Adresse électroniquedali.cmp@ch-annecygenevois.fr
Téléphone0450636469
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0004
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement112C4D0A-BEE5-391C-12A7883E2BAB05C7
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0005
Nom officielTribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement112C4D22-FA34-A3D5-09F93A101354EDDE
Adresse postale2 Place de Verdun
VilleGrenoble
Code postal38022
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone0476429000
Télécopieur0476422269
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avisae6f610c-67f5-4e9b-aa25-6d20bd4bb7d4  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis03/06/2025 10:31:34 (UTC+2) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis361313-2025
Numéro de publication au JO S106/2025
Date de publication04/06/2025