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74 fourniture d'un laser holmium et d'ureteroscope souple pour le CH de la région d'Annecy à Pringy 74 fourniture d'un laser holmium et d'ureteroscope souple pour le CH de la région d'Annecy à Pringy fourniture d'un laser holmium et d'ureteroscope souple. ville : Pringy Cedex. code_postal : 7...
CH de la région d'Annecy 74374Pringy 0450636077
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74 fourniture d'un laser holmium et d'ureteroscope souple pour le CH de la région d'Annecy à Pringy

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121242

Date de clôture estimée : 29/06/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (01/06/12)
12-106855
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CH de la région d'Annecy.
Correspondant : Cellule marchés publics, direction des Achats et des Ressources Logistiques 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074, 74374 Pringy Cedex, télécopieur : 04-50-63-60-77.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture d'un laser holmium et d'ureteroscope souple.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : centre Hospitalier de la Région d'annecy.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché ordinaire séparé

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix forfaitaires et prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements : Financement sur fonds propres (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : les marchés débuteront à compter de la notification du contrat. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- coût d'utilisation (investissement/exploitation) : 38 % ;
- valeur technique selon éléments d'appréciation cités dans le cctp : 40 % ;
- sav/assistance : 20 % ;
- performance en terme de développement durable : 2 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 29 juin 2012, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12023_CP.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : word excel pdf. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 30 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY.
direction des Achats et des Ressources Logistiques Cellule Marchés Publics 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074 74374 PRINGY Cedex ou dépôt contre récépissé au Centre Technique et Logistique Direction des Achats 21 Impasse des Illettes, 74370 Metz Tessy, adresse internet : http://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY.
Correspondant : AL Razimbaud 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074, 74374 Pringy Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY - Secteur Marchés Publics.
Correspondant : C. Périllat 1 avenue de l'hôpital - metz Tessy B.P. 90074, 74374 Pringy Cedex.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CENTRE HOSPITALIER DE LA REGION D'ANNECY.
centre Technique et Logistique Cellule Marchés Publics 21 impasse des Illettes, 74374 Metz Tessy, adresse internet : http://www.achat-hopital.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble 2 place Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble, tél. : 04-72-42-90-06, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics 53 boulevard Vivier Merle, 69003 Lyon, tél. : 04-72-77-05-20, télécopieur : 04-78-92-83-16.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Grenoble 2 place Verdun B.P. 1135, 38022 Grenoble, tél. : 04-72-42-90-06, télécopieur : 04-76-51-89-44.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 laser holmium.
Achat du laser - achat des consommables (marché à bons de commande Pas de montant minimum. Montant maximum : 60 000euro(s) / 4 ans.

C.P.V. - Objet principal : 38636100.
Lot(s) 2 urètéroscope souple.
Location maintenance.

C.P.V. - Objet principal : 38434540

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