A proximité de Pringy 74370 Haute Savoie
Acheteur : APRR.
22 D Avenue Lionel Terray
74370 JONAGE
Tel : 03 25 30 20 18
  Reste 41 jours - Date de clôture estimée : 19/06/2025  
3 Lots
Lot 1
Remorques de pré-signalisation FLR
Lot 2
Remorques FLR
Lot 3
Remorques FLRD
Secteurs d'activité
Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux.

Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 06/05/2025
JOUE - 288880-2025
288880-2025 - Mise en concurrence
France – Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux – Fourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
OJ S 87/2025 06/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielAPRR.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielAREA.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielADELAC
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielA'LIENOR
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielALIAE.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
1.1.
Acheteur
Nom officielCEVM.
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Forme juridique de l’acheteurEntité disposant de droits spéciaux ou exclusifs
Activité du pouvoir adjudicateurAffaires économiques
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreFourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque
DescriptionFourniture de signalisation lumineuse temporaire sur remorque: Remorques de pré-signalisation FLR, Remorques FLR et FLRD
Identifiant de la procédure594f8db3-e7f7-4191-90d7-583c78b16433
Identifiant interneBPC002401
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentairesModalités d'accès au DCE : Le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com en renseignant « Groupe APRR » dans la rubrique « Organisme ». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le Règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature (par lot, le cas échéant), soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus dans le Code de la commande publique.
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationauxLes autres motifs d'exclusion figurent dans le DCE.
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreRemorques de pré-signalisation FLR
DescriptionRemorques de pré-signalisation FLR composée d'un panneau AK5 triflash déployable, d'un KD10 et d'une rampe lumineuse défilante de 5 feux. A titre indicatif, environ 12 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Identifiant interneLOT 1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2ème semestre 2029.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 300 000 Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://aprr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://aprr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuSaint-Apollinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
5.1.
LotLOT-0002
TitreRemorques FLR
DescriptionRemorques FLR conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) A titre indicatif, environ 30 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Identifiant interneLOT 2
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre1 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2ème semestre 2029.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 1.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans le règlement de la consultation.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://aprr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://aprr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuSaint-Apollinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique.
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L 122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
5.1.
LotLOT-0003
TitreRemorques FLRD
DescriptionRemorques FLRD conforme à la réglementation (notamment 8ème partie de l'IISR) avec possibilité de déport de la signalisation à droite ou à gauche de la remorque A titre indicatif, environ 15 bons de commande seront à passer, par an, comprenant équipements, accessoires et pièces détachées.
Identifiant interneLOT 3
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992000 Panneaux de signalisation et panneaux de signalisation lumineux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Marne (FRF24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aube (FRF22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Vosges (FRF34)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haut-Rhin (FRF12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Jura (FRC22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Territoire de Belfort (FRC24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Savoie (FRK27)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Ain (FRK21)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Isère (FRK24)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Yonne (FRC14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loiret (FRB06)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Puy-de-Dôme (FRK14)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Saône-et-Loire (FRC13)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Cher (FRB01)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Seine-et-Marne (FR102)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nièvre (FRC12)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Essonne (FR104)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Informations complémentairesRéseau autoroutier concédé des sociétés APRR, AREA, ADELAC, ALIAE, CEVM et A'LIENOR
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/01/2026
Durée12 Mois
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre2 500 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionCalendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2ème semestre 2029.
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)non
Informations complémentairesAccord-cadre mono-attributaire à bons de commande conclu sans montant, ni quantité minimum, et avec un montant maximum de 2.5 millions d'Euros sur la durée totale de l'accord-cadre, soit 4 ans. Durée de l'accord-cadre: 12 mois. Reconduction tacite par période successive d'une année sans que la durée totale de l'accord-cadre ne dépasse 4 ans. La date de début est donnée à titre indicatif.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLes pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.

Critère
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionLes pièces à fournir sont définies dans le règlement de la consultation.
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
DescriptionLe prix n'est le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponiblesfrançais
Adresse des documents de marchéhttps://aprr.achatpublic.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://aprr.achatpublic.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres19/06/2025 14:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre180 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture19/06/2025 15:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
LieuSaint-Apollinaire
Informations complémentairesLa séance n'est pas publique.
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneNon autorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal judiciaire de Nancy
Informations relatives aux délais de recours: Ils figurent à l'article L122-20 du Code de la voirie routière.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéAPRR.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal judiciaire de Nancy
Organisation qui reçoit les demandes de participationAPRR.
Organisation qui traite les offresAPRR.
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielAPRR.
Numéro d’enregistrement016 250 029 00309
DépartementDirection des Achats
Adresse postale36, rue du Docteur Schmitt
VilleSaint apollinaire
Code postal21850
Subdivision pays (NUTS)Côte-d’Or (FRC11)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.aprr.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1.
ORG-0002
Nom officielAREA.
Numéro d’enregistrement702 027 871 00467
DépartementDirection des Achats
Adresse postale22D avenue Lionel TERRAY
VilleJONAGE
Code postal69330
Subdivision pays (NUTS)Rhône (FRK26)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.aprr.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0003
Nom officielADELAC
Numéro d’enregistrement448 817 676 00050
DépartementDirection des Achats
Adresse postaleLa Ravoire, ADELAC centre d'entretien d'Annecy
VilleEpagny Metz-Tessy
Code postal74370
Subdivision pays (NUTS)Haute-Savoie (FRK28)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.a41-adelac.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielA'LIENOR
Numéro d’enregistrement491 529 855 00042
DépartementDirection des Achats
Adresse postale35 rue du Valentin
VilleSerres-Castet
Code postal64121
Subdivision pays (NUTS)Pyrénées-Atlantiques (FRI15)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.a65-alienor.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielALIAE.
Numéro d’enregistrement844 440 370 00030
DépartementDirection des Achats
Adresse postaleVC 4 La Folie
VilleToulon-sur-Allier
Code postal03400
Subdivision pays (NUTS)Allier (FRK11)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Adresse internethttps://www.aliae.com/home.html
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielCEVM.
Numéro d’enregistrement562 105 460 00066
DépartementDirection des Achats
Adresse postaleSaint Germain - Péage de Saint Germain
VilleMILLAU
Code postal12100
Subdivision pays (NUTS)Aveyron (FRJ22)
PaysFrance
Point de contactLaurence GALLAND - Direction des Achats
Adresse électroniquelaurence.galland@aprr.fr
Téléphone03 25 30 20 18
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)https://aprr.achatpublic.com
Profil de l’acheteurhttps://www.achatpublic.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielTribunal judiciaire de Nancy
Numéro d’enregistrement175 401 116 00082
Adresse postaleRue du Général Fabvier
VilleNANCY
Code postal54035
Subdivision pays (NUTS)Meurthe-et-Moselle (FRF31)
PaysFrance
Adresse électroniquetj-nancy@justice.fr
Téléphone03 83 90 85 00
Adresse internethttp://www.justice.gouv.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL)http://www.justice.gouv.fr
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis5292d7d2-9028-4db3-87c3-36fc86bd7062  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis05/05/2025 13:44:42 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis288880-2025
Numéro de publication au JO S87/2025
Date de publication06/05/2025
Profil d'acheteur : https://aprr.achatpublic.com