Centrale des marchés
Prestations d'assurances pour les besoins de la Communaute d'agglomeration du Nord Basse - Terre II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au marché Prestations d'assurances pour les besoins de la Communaute d'agglomeration du Nord Basse - Terre. II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, d...
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Prestations d'assurances pour les besoins de la Communaute d'agglomeration du Nord Basse - Terre

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 662275

Etat : Avis d'attribution
Publié dans :
JOUE (16/04/13)
123236-2013
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact
Sainte-Rose
+590 590282419
+590 590285748
FRANCE
CA Nord Basse-Terre
Le président – Guy Losbar
immeuble Châtaigne, place Tricolore
97115
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques
I.4) Attribution de marché pour le compte d’autres pouvoirs adjudicateurs
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au marché
Prestations d'assurances pour les besoins de la Communaute d'agglomeration du Nord Basse - Terre.
II.1.2) Type de marché et lieu d’exécution, de livraison ou de prestation
Services
Catégorie de services nº 27: Autres services
Lieu principal d’exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services: place Tricolore, 97115 Sainte Rose.
Code NUTS

II.1.3) Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4) Description succincte du marché ou de l’acquisition/des acquisitions
Prestations d'assurances pour les besoins de la Communaute d'agglomeration du Nord Basse - Terre.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
Services d'assurance
66510000
II.1.6) Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Marché couvert par l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
II.2) Valeur totale finale du ou des marché(s)
II.2.1) Valeur totale finale du ou des marché(s)
IV.1) Type de procédure
IV.1.1) Type de procédure
Ouverte
IV.2) Critères d’attribution
IV.2.1) Critères d’attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères suivants
1. Nature et étendue des garanties : Coefficient 5
2. Tarification : Coefficient 3
3. Modalités et procédure de gestion des dossiers : Coefficient 2

IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique a été utilisée: non
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur
CANBTAO2012-23
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché
Avis de marché

293249-2012
2012/S 178-293249


V.1)
Date d'attribution du marché:
7.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Paris Cedex 15
+33 142188888
FRANCE
Cabinet Sofcap - compagnie CNP assurances
4 place Raoul Dautry
75716
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 11 352 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre de mois: 12

V.5)
Information sur la sous-traitance
V.1)
Date d'attribution du marché:
7.3.2013
V.2)
Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
V.3)
Nom et adresse de l'opérateur économique auquel le marché a été attribué
Sarrebourg
+33 387033160
+33 387033248
FRANCE
Cabinet Sarre-et-Moselle - compagnie CFDP
17 avenue Poincare BP 80045
57401
courrier@sarre-moselle.com
V.4)
Informations sur le montant du marché
Estimation initiale du montant du marché:
Valeur: 123 EUR
En cas de montant annuel ou mensuel:
le nombre de mois: 12

V.5)
Information sur la sous-traitance
VI.1) Information sur les fonds de l'Union européenne
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l’Union européenne: non
VI.2) Informations complémentaires:
http://www.marches-securises.fr

Annonce no322, BOAMP 178 B du 14.9.2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.4.2013.

VI.3) Procédures de recours
VI.3.1) Instance chargée des procédures de recours
Basse Terre
+33 590819670
+33 590814538
FRANCE
Tribunal administratif de Basse-Terre
quartier d'Orléans allée Maurice Micaux
97109
greffe.ta-basse-terre@juradm.fr
VI.3.2) Introduction des recours
VI.3.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
Basse Terre
+33 590819670
+33 590814538
FRANCE
Tribunal administratif de Basse-Terre
quartier d'Orléans allée Maurice Micaux
97109
VI.4) Date d’envoi du présent avis:
11.4.2013
Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00