A proximité de Prémesques 59840 Nord
Acheteur : Sivom Alliance Nord Ouest
187 RUE DE MENIN PARC DE L'INNOVATION
59470 MARQUETTE-LEZ-LILLE
Tel : +33 320630130
  Reste 30 jours - Date de clôture estimée : 30/05/2025  
3 Lots
Lot 1
Transport de personnes pour des trajets non identifiés
Lot 2
Transport de personnes pour des trajets identifiés dans la métropole de lille
Lot 3
Transport de personnes à mobilité réduite
Secteurs d'activité
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets).

prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 30/04/2025
JOUE - 280966-2025
280966-2025 - Mise en concurrence
France – Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) – prestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.
OJ S 84/2025 30/04/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire - Avis de changement
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielSivom Alliance Nord Ouest
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.fr
Forme juridique de l’acheteurGroupement d’autorités publiques
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE DEULEMONT
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.Fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE MARQUETTE LEZ LILLE
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.Fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE PERENCHIES
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurSanté
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE QUESNOY SUR DEULE
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.Fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE SAINT ANDRE LEZ LILLE
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titreprestations de transport régulier ou occasionnel dans le cadre d'activités scolaires ou de loisirs.
Description- Lot 1 : Transport de personnes pour des trajets non prédéterminés - Lot 2 : Transport de personnes pour des trajets prédéterminés dans la MEL - Lot 3 : Transport de personnes à mobilité réduite
Identifiant de la procédurec5242912-7a8e-42a4-af23-57b360255839
Identifiant interne2025 03
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre3
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés3
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreTransport de personnes pour des trajets non identifiés
DescriptionTrajets en france ou en dehors
Identifiant interne2025 03 01
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants20
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1.
LotLOT-0003
TitreTransport de personnes pour des trajets identifiés dans la métropole de lille
DescriptionTransport vers les piscines, centre de loisirs, cuisine centrale
Identifiant interne2025 03 02
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants20
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
5.1.
LotLOT-0004
TitreTransport de personnes à mobilité réduite
Descriptiontransport de personnes à mobilité réduite en france et en europe
Identifiant interne2025 03 03
5.1.1.
Objet
Nature du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 60000000 Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets)
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Durée1 An
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres30/05/2025 16:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneAutorisée
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants20
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielSivom Alliance Nord Ouest
Numéro d’enregistrement24590045100015
Adresse postale187 RUE DE MENIN PARC DE L'INNOVATION
VilleMARQUETTE-LEZ-LILLE
Code postal59470
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone+33 320630130
Rôles de cette organisation
Acheteur
Chef de groupe
8.1.
ORG-0002
Nom officielTRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE
Numéro d’enregistrement17590003400018
VilleLILLE
Code postal59000
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielMAIRIE DE DEULEMONT
Numéro d’enregistrement215 901 737 00019
VilleDEULEMONT
Code postal59890
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone0320630130
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0004
Nom officielMAIRIE DE MARQUETTE LEZ LILLE
Numéro d’enregistrement215 903 865 00016
VilleMARQUETTE LEZ LILLE
Code postal59520
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone0320630130
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officielMAIRIE DE PERENCHIES
Numéro d’enregistrement215 904 574 00013
VillePERENCHIES
Code postal59840
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone0320630130
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officielMAIRIE DE QUESNOY SUR DEULE
Numéro d’enregistrement215 904 814 00013
VilleQUESNOY SUR DEULE
Code postal59890
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.Fr
Téléphone0320630130
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officielMAIRIE DE SAINT ANDRE LEZ LILLE
Numéro d’enregistrement215 905 274 00019
VilleSAINT ANDRE
Code postal59350
Subdivision pays (NUTS)Nord (FRE11)
PaysFrance
Adresse électroniquecdecarpentry@sivomano.fr
Téléphone0320630130
Rôles de cette organisation
Acheteur
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier513a771a-f941-4337-b813-c374da0733ba-01
10.1.
Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Description des modificationsModification de la date limite de dépot des offres
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis03a89f57-a340-4ac1-bfd6-031b97d261f5  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis29/04/2025 10:50:05 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis280966-2025
Numéro de publication au JO S84/2025
Date de publication30/04/2025