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A proximité de
Acheteur : inserm adr Paris V Sainte Anne
Paris
4 Lots
Lot 1
formation initiale et renouvellement de sauveteur secouriste du travail
Lot 2
formation initiale et renouvellement de personne compétente en radioprotection
Lot 3
formation à la conduite d'autoclaves
Lot 4
formation à la communication pour les assistants de prévention Inserm IDF
Secteurs d'activité
Services de formation du personnel.

La mise en place de sessions de formation dans le domaine de l'hygiène et la sécurité pour tout agent travaillant à l'inserm en région Ile-De-France

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 12/09/2023
JOUE - 548504-2023

Services sociaux et autres services spécifiques – marchés publics

Avis d’attribution de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: inserm adr Paris V Sainte Anne
Ville: Paris Cedex 13
Code NUTS: FR101 Paris
Pays: France
Point(s) de contact: M. Julien ROY
Courriel: achats.paris5@inserm.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.inserm.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
I.5)Activité principale
Autre activité: Recherche

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

La mise en place de sessions de formation dans le domaine de l'hygiène et la sécurité pour tout agent travaillant à l'inserm en région Ile-De-France

II.1.2)Code CPV principal
80511000 Services de formation du personnel
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

Le présent accord-cadre a pour objet la mise en place de sessions de formation dans le domaine de l'hygiène et la sécurité pour tout agent travaillant à l'inserm en région Ile-De-France

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 232 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formation initiale et renouvellement de sauveteur secouriste du travail

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

paris

II.2.4)Description des prestations:

lot no1 : Formation initiale et renouvellement de sauveteur secouriste du travail

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formation initiale et renouvellement de personne compétente en radioprotection

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR10 Ile-de-France
Lieu principal d'exécution:

île-De-France

II.2.4)Description des prestations:

Lot no2 : Formation initiale et renouvellement de personne compétente en radioprotection

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formation à la conduite d'autoclaves

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

paris

II.2.4)Description des prestations:

lot no3 : Formation à la conduite d'autoclaves

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

formation à la communication pour les assistants de prévention Inserm IDF

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
80511000 Services de formation du personnel
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR101 Paris
Lieu principal d'exécution:

paris

II.2.4)Description des prestations:

lot no4 : Formation à la communication pour les assistants de prévention Inserm IDF

II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Forme de la procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive car il est conclu selon une procédure adaptée sur le fondement : de l'article R.2123-1 3° du Code de la commande publique et de l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques: services de formation du personnel : code CPV 80511000-9 pour un montant hors taxe inférieur à 750 000,00 euros: avis fns boamp 23-41665

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.10)Identification des règles nationales applicables à la procédure:
IV.1.11)Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F232PA05009
Lot nº: 1
Intitulé:

formation initiale et renouvellement de sauveteur secouriste du travail

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
21/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 14
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 14
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: sofis sas
Ville: Belz
Code NUTS: FRH04 Morbihan
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 68 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F232PA05010
Lot nº: 2
Intitulé:

formation initiale et renouvellement de personne compétente en radioprotection

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: apave Exploitation France
Ville: -Saint-Denis
Code NUTS: FR106 Seine-Saint-Denis
Pays: France
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 80 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F232PA05011
Lot nº: 3
Intitulé:

formation à la conduite d'autoclaves

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
22/08/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: logiqal
Ville: Mérignac
Code NUTS: FRI12 Gironde
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 46 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: F232PA05012
Lot nº: 4
Intitulé:

formation à la communication pour les assistants de prévention Inserm IDF

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
25/07/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: axe Business
Ville: Argenteuil
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Pays: France
Le titulaire est une PME
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 38 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Paris
Ville: Paris
Pays: France
Téléphone: +33 144594400
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja

- recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-Etgaronne (CE, Ass., 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat

VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: cellule achats de l'inserm DR Paris IDF Centre Nord (Paris 5)
Adresse postale: immeuble KADENCE 86, rue Regnault CS 81471
Ville: Paris Cedex 13
Code postal: 75640
Pays: France
Courriel: julien.roy@inserm.fr
Téléphone: +33 181707284
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
07/09/2023