1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Sète agglopôle Méditerranée
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Commune de Balaruc-Le-Vieux
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Sète
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Marseillan
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Ville de Poussan
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Villeveyrac
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Vic-la-Gardiole
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Bouzigues
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de GIGEAN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de LOUPIAN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de MIREVAL
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de MONTBAZIN
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Balaruc les bains
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Mairie de Mèze
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché en groupement de commandes a pour objectif de mutualiser la fourniture et la livraison d'articles de signalisation verticale en vue de rationaliser le coût de gestion et d'améliorer l'efficacité économique des achats. Il définit les spécifications générales des matériaux et produits, et les conditions de fournitures, de transport, de livraison La signalisation verticale comprend principalement : - Les panneaux et supports (mâts) pour la signalisation de police, - Les panneaux et supports (mâts de signalisation, - Les panneaux et supports (mâts) de signalisation temporaire, - La signalisation balisage en plastique, - La fourniture de plaques de rues, Le montant maximum annuel est de 357 000 euro(s) HT/ an soit 1 428 000 euro(s) Ht sur 4 ans
Identifiant de la procédure: 7e216054-58ae-42a9-80af-cbf11d07eb66
Identifiant interne: 25AC009
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dans chaque commune membre du groupement de commande
Ville: Frontignan
Code postal: 34110
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Demandes De Renseignements : les demandes de renseignements doivent parvenir, par écrit, 10 jours calendaires avant la date limite de remise des plis, via le Profil D'Acheteur, et selon les modalités définies au règlement de la consultation. Une réponse écrite sera adressée au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Jugement Des Offres (le cas échéant) : Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. échantillons : Des échantillons sont exigés dans les conditions du règlement de la consultation. Ces échantillons devront être remis avant la date limite de réception des offres. En l'absence d'un ou de plusieurs échantillons, ou en cas de remise des échantillons hors délai, l'offre sera déclarée irrégulière. Facilitateur Clause Sociale : Michel Valero (Tél : 04 99 04 72 66, ou 06 47 80 05 39 ; courriel : m.valero@agglopole.fr). La gestionnaire marchés publics de la consultation est Audrey David (04.67.46.47.19).<br/>
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux: « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0000
Titre: Fourniture et livraison d'articles de signalisation verticale pour le groupement de commandes de Sète agglopôle méditerranée
Description: Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché en groupement de commandes a pour objectif de mutualiser la fourniture et la livraison d'articles de signalisation verticale en vue de rationaliser le coût de gestion et d'améliorer l'efficacité économique des achats. Il définit les spécifications générales des matériaux et produits, et les conditions de fournitures, de transport, de livraison La signalisation verticale comprend principalement : - Les panneaux et supports (mâts) pour la signalisation de police, - Les panneaux et supports (mâts de signalisation, - Les panneaux et supports (mâts) de signalisation temporaire, - La signalisation balisage en plastique, - La fourniture de plaques de rues, Le montant maximum annuel est de 357 000 euro(s) HT/ an soit 1 428 000 euro(s) Ht sur 4 ans
Identifiant interne: F-PF-1588181
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
Nomenclature supplémentaire (cpv): 34992200 Panneaux de signalisation routière
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Dans chaque commune membre du groupement de commande
Ville: Frontignan
Code postal: 34110
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 10/06/2025
Durée: 12 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici: Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés sur chaque bon de commande. Ils ne pourront dépasser les délais plafonds suivants : - 7 jours ouvrés pour la fourniture de signalisation de police et la signalisation temporaire, - 3 jours ouvrés pour la fourniture de signalisation de police en urgence jusqu'à 10 panneaux maximum, - 1 mois pour la fourniture de panneaux directionnels et spéciaux, - 1 mois pour la fourniture de plaques et numéros de rue en aluminium, - 2 mois pour la fourniture de plaques et numéros de rue émaillés. Le prestataire pourra définir des délais plus courts sur l'acte d'engagement
5.1.6.
Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description: Compte tenu de la durée du présent contrat, la prochaine remise en concurrence devrait intervenir courant 1er semestre 2029
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Objectif social promu: Autre
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Fournir le formulaire Dc2 complété
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures
Utilisation de ce critère: Utilisé
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte): 30
Critère:
Type: Qualité
Description: Développement Durable
Pondération (points, valeur exacte): 10
Critère:
Type: Qualité
Description: Délai d'intervention
Pondération (points, valeur exacte): 5
Critère:
Type: Prix
Description: Prix des prestations
Pondération (points, valeur exacte): 55
5.1.11.
Documents de marché
Canal de communication ad hoc:
Nom: AW Solutions
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 10/03/2025 12:00:00 (UTC+1)
Date limite de validité de l’offre: 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 10/03/2025 14:00:00 (UTC+1)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Le contrat sera financé sur les ressources propres de chaque collectivité membre du groupement . Les modalités de paiement sont régies par les articles L.2392-10, R.2392-10 à R.2392-13 CCP et soumises au CCAG applicable au contrat
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement en ligne sera utilisé: non
Informations relatives aux délais de recours: Le candidat peut, s'il le souhaite et sous réserve de sa recevabilité, exercer devant le tribunal administratif de Montpellier : - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). - Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours en indemnisation qui devra, obligatoirement faire l'objet d'une demande préalable auprès de la personne publique (au-delà d'un délai de quatre ans à compter du 1er janvier de l'année qui suit celle où la créance sur la personne publique est née, le requérant s'expose à l'opposition de la prescription quadriennale
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Montpellier
TED eSender: Avenue-Web Systèmes
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement: 5A2814A9-9777-B0CA-6674F6265120F6F7
Ville: Seyssinet-Pariset
Code postal: 38170
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Téléphone: +33480041260
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement: 48502
Adresse postale: 4, avenue d'Aigues
Ville: Frontignan
Code postal: 34110
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: Directeur le
Téléphone: 0467464741
Rôles de cette organisation:
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement: 5A2814D5-AA59-D2EF-EB76D9CF3AADE175
Adresse postale: 6, rue Pitot
Ville: Montpellier
Code postal: 34063
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 0467548100
Télécopieur: 0467547410
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Sète agglopôle Méditerranée
Numéro d’enregistrement: 5A2814EF-A15C-E1E9-3392784F0D4002DC
Adresse postale: Sète agglopôle Méditerranée 4 Avenue d'Aigues, null
Ville: Frontignan
Code postal: 34110
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: Commune de Balaruc-Le-Vieux
Numéro d’enregistrement: 5A281508-C966-A5C5-3806FFA95A635D5B
Adresse postale: Ville de Balaruc-Le-Vieux 17 Place de la Mairie, null
Ville: Balaruc-Le-Vieux
Code postal: 34540
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: Mairie de Sète
Numéro d’enregistrement: 5A281548-F81E-88D7-3F2C54F7F06E9A7A
Adresse postale: Ville de Sète null Rue Paul Valéry, null
Ville: Sete
Code postal: 34206
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: Ville de Marseillan
Numéro d’enregistrement: 5A28158E-FBAC-5884-B8EA3EFAB7A7A502
Adresse postale: Mairie de Marseillan 1 rue du Général de Gaulle, null
Ville: Marseillan
Code postal: 34340
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: Ville de Poussan
Numéro d’enregistrement: 5A2815A9-04CA-7F32-060DB85D35AEBDD1
Adresse postale: Mairie de Poussan 1 place de la Mairie, null
Ville: Poussan
Code postal: 34560
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0009
Nom officiel: Mairie de Villeveyrac
Numéro d’enregistrement: 5A2815C3-CA3F-1220-E25508DE6313B193
Adresse postale: Mairie de Villeveyrac 4 Route de Poussan, null
Ville: Villeveyrac
Code postal: 34560
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0010
Nom officiel: Mairie de Vic-la-Gardiole
Numéro d’enregistrement: 5A2815DB-0050-C0E2-D6D4A6C147F7C6F5
Adresse postale: Mairie de Vic-La-Gardiole null rue de la Mairie, null
Ville: Vic La Gardiole
Code postal: 34116
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Point de contact: répondeur AWS
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0011
Nom officiel: Mairie de Bouzigues
Numéro d’enregistrement: 5A2815F4-BDB7-B971-31094985B44A9D43
Adresse postale: Mairie de Bouzigues 33 Rue de la république, null
Ville: Bouzigues
Code postal: 34140
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Télécopieur: 0467464765
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0012
Nom officiel: Mairie de GIGEAN
Numéro d’enregistrement: 5A281620-CAE5-5CAD-FD728E48F35FA771
Adresse postale: Ville de Gigean null 1 Rue Hôtel de ville, null
Ville: Gigean
Code postal: 34770
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0013
Nom officiel: Mairie de LOUPIAN
Numéro d’enregistrement: 5A28163E-C843-838B-5B05E20724EE2F5D
Adresse postale: Mairie de L0upian null Place Charles de Gaulle, null
Ville: Loupian
Code postal: 34140
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0014
Nom officiel: Mairie de MIREVAL
Numéro d’enregistrement: 5A28165D-AA5A-EEF1-47E05AAB5021D95C
Adresse postale: Mireval null 7 Place louis Aragon, null
Ville: Mireval
Code postal: 34110
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0015
Nom officiel: Mairie de MONTBAZIN
Numéro d’enregistrement: 5A281678-F2F8-1F7F-D3AC709A119DF2E8
Adresse postale: Mairie de Montbazin null Place de la Mairie, null
Ville: Montbazin
Code postal: 34560
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0016
Nom officiel: Mairie de Balaruc les bains
Numéro d’enregistrement: 5A28168D-B589-5B77-F0BD15EF6433F023
Adresse postale: Ville de Balaruc les bains null Avenue de Montpellier, null
Ville: Balaruc Les Bains
Code postal: 34540
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
8.1.
ORG-0017
Nom officiel: Mairie de Mèze
Numéro d’enregistrement: 5A2816DA-912F-422E-02F984327969FD0D
Adresse postale: Mairie de Meze null Place Aristide Briand, null
Ville: Meze
Code postal: 34140
Subdivision pays (NUTS): Hérault (FRJ13)
Pays: France
Téléphone: 046464741
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: d4eafc08-9938-4064-81f6-bfb5a09d0d34 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 05/02/2025 12:13:39 (UTC+1)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 83589-2025
Numéro de publication au JO S: 26/2025
Date de publication: 06/02/2025
