Centrale des marchés
34 aménagement de la "zi les trouyaux" à Poussan 34 aménagement de la "zi les trouyaux" à Poussan aménagement de la "ZI les Trouyaux" sur la commune de Poussan. code_postal : 34560 lieu : zi Les Trouyaux, 34560 Poussan
34560Villeveyrac 0467430309
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34 aménagement de la "zi les trouyaux" à Poussan

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Marché public ou privé
Référence du marché : 73797

Date de clôture estimée : 19/04/12
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/04/12)
12-64968
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Cté de communes nord du bassin de Thau.
Correspondant : M. Président le, complexe Oikos - cd5e -, 34560 Villeveyrac, tél. : 04-67-78-55-96, télécopieur : 04-67-43-03-09, courriel : servicemarches@ccnbt.fr, adresse internet : http://www.ccnbt.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : aménagement de la "ZI les Trouyaux" sur la commune de Poussan.

Type de marché de travaux : exécution.

C.P.V. - Objet principal : 45232410
Objets supplémentaires : 45317000.

Lieu d'exécution : zi Les Trouyaux, 34560 Poussan.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
voir règlement de consultation pour les mentions relatives à la quantité, la nature et l'étendue des prestations
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : option au sens du droit communautaire : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Option au sens du droit français : il n'est pas prévu d'option au sens du droit français.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : le versement de l'avance est soumis à la constitution d'une garantie à première demande, ou d'une caution personnelle et solidaire.
Retenue de garantie fixée à 5 %, peut être remplacée par une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : le financement requis pour ce marché se fera sur le budget propre de la collectivité.
Les modalités de paiement de ce marché se feront conformément aux règles de la comptabilité publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir règlement de consultation.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques et financières
capacités professionnelles.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 40 % ;
- valeur technique : 60 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 19 avril 2012, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 12CC10PA.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : voir règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 29 mars 2012.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de communes Nord du Bassin de Thau.
Correspondant : M. Béziat Claude complexe Oikos - cD 5e, 34560 Villeveyrac, tél. : 04-67-78-55-96, télécopieur : 04-67-43-03-09.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes Nord du Bassin de Thau.
service marchés - complexe Oikos - cd5e, 34560 Villeveyrac, tél. : 04-67-78-55-96, télécopieur : 04-67-43-03-09.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Les documents sont disponibles en téléchargement libre aux adresses internet suivantes : www.ccnbt.fr et sur www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier 6 rue Pitot, 34000 Montpellier, tél. : 04-67-54-81-00, télécopieur : 04-67-54-74-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : possibilité d'introduire un référé précontractuel ou un référé contractuel dans les conditions fixées par le décret n°2009-1456 du 27 novembre 2009 et l'ordonnance n°2009-515 du 7 mai 2009.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Voirie et réseaux d'eaux usées.

C.P.V. - Objet principal : 45232410.
Lot(s) 2 Réseaux secs; b.t.- f.t. - Eclairage public.

C.P.V. - Objet principal : 45317000

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