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Réhabilitation des bâtiments maison des sports nautiques et maison de la navigation de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses Réhabilitation des bâtiments maison des sports nautiques et maison de la navigation de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses fax : 02-32-59-02-63 tel : 02-32-59-26-60 designation : Synd...
Syndicat Mixte de la Base Léry Poses 27740Poses smv.01@wanadoo.fr 02 32 59 02 63
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Réhabilitation des bâtiments maison des sports nautiques et maison de la navigation de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses

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Marché public ou privé
Référence du marché : 3766168

Date de clôture estimée : 13/07/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (18/06/18)
18-84073
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 27
Annonce No 18-84073
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte de la Base Léry Poses.
 Correspondant :  M. le président, rue du Souvenir Français 27740 Poses, tél. : 02-32-59-26-60, télécopieur : 02-32-59-02-63, courriel : smv.01@wanadoo.fr adresse internet : http://www.lery-poses.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.
Principale(s) Activité(s) du pouvoir adjudicateur : Loisirs, tourisme, sports.

Objet du marché : réhabilitation des bâtiments maison des sports nautiques et maison de la navigation de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses.
CPV - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45442100
45432100
45330000.
Lieu d'exécution : quai de Seine, 27740 Poses.
Code NUTS : -FRD21.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

la maison des sports nautiques a été construite en 1982 avait pour vocation l'accueil des publics sportifs de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses (ski-nautique notamment). Dans le cadre du futur projet, il est prévu une redistribution de l'ensemble des pièces avec un rez-de-chaussée destiné au club de ski nautique CNRP et au 1er étage, la création de trois appartements donc un accessible aux PMR. Le présent marché comporte 11 lots ainsi qu'un lot 00 " tout corps d'état "
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : se référer au DPGF et CCTP de l'ensemble des lots.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : deux prestations supplémentaires éventuelles sont prévues au présent marché :
Une option est demandée dans le cadre de ce marché, il s'agit dans le lot 7 - plomberie - chauffage - ventilation la mise en en place d'un sauna.
Une autre option est demandée dans le cadre de ce marché, il s'agit dans le lot 2 - bardage - le remplacement des lames de pin traité en lames en bois exotique traité.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 3 septembre 2018.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sur le montant des acomptes sera appliquée jusqu'à l'expiration du délai de garantie de 1 an et après dépôt du décompte définitif, levée des réserves éventuelles et fourniture des quitus tels que : dépense commune de chantier, etc...

La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire. Le montant de la garantie à première demande ou de la caution personnelle et solidaire ne peut être supérieur à celui de la retenue de garantie qu'elles remplacent. Leur objet est identique à celui de la retenue de garantie qu'elles remplacent.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements s'effectueront selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours maximum. Financement sur fond propres du Syndicat mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail).

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix de la prestation : 60 %;
     - la qualité technique de l'offre, jugée selon le mémoire technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 juillet 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : SMB 01 05-18.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
sans objet.
Date limite d'obtention : 12 juillet 2018, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
se référer à l'article 5 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 juin 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
 Correspondant :  M. le président,  rue du Souvenir Français,  27740 Poses,  adresse internet : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Atelier de Saint Georges.
 Correspondant :  M. Bruno SAAS, Architecte,  1637 Rue du Bout d'aval,  76690 Saint-Georges-sur-Fontaine, , tél. : 02-35-34-17-99, , télécopieur : 02-35-23-90-54, , courriel : bruno.saas1@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
 Correspondant :  M. CIOLFI,  rue du Souvenir Français,  27740 Poses, , tél. : 02-32-59-26-60, , télécopieur : 02-32-59-02-63, , courriel : smv.01@wanadoo.fr,  adresse internet : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
 Correspondant :  Service administratif,  rue du Souvenir Français,  27740 Poses, , tél. : 02-32-59-26-60, , courriel : smv.01@wanadoo.fr,  adresse internet : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71 adresse internet : http://www.tarouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) GROS œuVRE - DESAMIANTAGE - MACONNERIE - VRD. -
Création de trois appartements et de vestiaires sanitaires pour le ski-nautique dans la maison des sports nautiques et réhabilitation de la salle de bain de la maison de la navigation : se référer au CCTP et DPGF du présent lot.
Durée :  5 mois à compter de la date de notification du marché.
C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45262660.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage), Gros œuvre

Lot(s) BARDAGE. -
Voir descriptif dans le CCTP - attention, une prestation supplémentaire éventuelle est prévue au présent lot - remplacement de lames en pin par des lames en bois exotique : se référer au DPGF du présent lot.
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Mots descripteurs : Bardage

Lot(s) ETANCHEITE. -
Reprise d'étanchéité - voir descriptif dans le CCTP : se référer au DPGF du présent lot.
C.P.V. - Objet principal : 45261420.
Mots descripteurs : Etanchéité

Lot(s) MENUISERIES EXTERIEURES PVC. -
Remplacement de l'ensemble des menuiseries extérieures - voir descriptif dans le CCTP : se référer au DPGF du présent lot.
C.P.V. - Objet principal : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) METALLERIE. -
Travaux de métallerie - voir descriptif dans le CCTP : se référer au DPGF du présent lot.
C.P.V. - Objet principal : 45340000.
Mots descripteurs : Métallerie

Lot(s) MENUISERIES INTERIEURES - ISOLATIONS - CLOISONS - DOUBLAGES. -
Voir descriptif du CCTP du lot concerné : se référer au DPGF.
C.P.V. - Objet principal : 44112300
Objets supplémentaires : 45320000.
Mots descripteurs : Isolation, Menuiserie

Lot(s) PLOMBERIE - CHAUFFAGE - VENTILATION - CLIMATISATION. -
Travaux de plomberie dans la maison des sports nautiques et de la maison de la navigation. Attention ce lot présente une prestation supplémentaire éventuelle concernant la mise en place d'une cabine de Sauna à la maison de la navigation : se référer au DPGF du présent lot.
C.P.V. - Objet principal : 45330000.
Mots descripteurs : Plomberie (travaux)

Lot(s) ELECTRICITE. -
Travaux d'électricité dans la maison des sports nautiques et de la navigation. Voir descriptif dans le CCTP du présent lot : se référer au DPGF.
C.P.V. - Objet principal : 09310000.
Mots descripteurs : Electricité (travaux)

Lot(s) REVETEMENT DE SOLS. -
Mise en place de revêtement de sols dans les deux bâtisses. Voir descriptif dans le CCTP du présent lot : se référer au DPGF du présent lot.
C.P.V. - Objet principal : 45432000.
Mots descripteurs : Revêtements de sols

Lot(s) ISOLATION THERMIQUE PAR L'EXTERIEUR - PEINTURE. -
Voir descriptif dans le CCTP de ce lot : se référer au DPGF du présent Lot.
C.P.V. - Objet principal : 45442100
Objets supplémentaires : 45320000.
Mots descripteurs : Isolation, Peinture (travaux)

Lot(s) ELEVATEUR PMR. -
Mise en place d'un élévateur PMR à la maison des sports nautiques de la Base de Loisirs de Léry-Poses. Voir descriptif au CCTP du présent lot : se référer au DPGF.
C.P.V. - Objet principal : 42416000.
Mots descripteurs : Appareil élévateur
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