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Réhabilitation de la maison des Sports Nautiques et de la maison de la Navigation de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses Réhabilitation de la Maison des Sports Nautiques et de la maison de la Navigation sur la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses designation : Syndicat Mixte de la Base Léry Poses tel : 02-32-...
Syndicat Mixte de la Base Léry Poses 27740Poses smv.01@wanadoo.fr 02 32 59 02 63
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Réhabilitation de la maison des Sports Nautiques et de la maison de la Navigation de la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses

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Marché public ou privé
Référence du marché : 4004349

Date de clôture estimée : 26/10/18
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (02/10/18)
18-137423
Avis d'appel public à la concurrence

Département(s) de publication : 27
Annonce No 18-137423
Travaux
Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Syndicat Mixte de la Base Léry Poses.
 Correspondant :  Ciolfi Christophe, rue du Souvenir Français 27740 Poses, tél. : 02-32-59-26-60, télécopieur : 02-32-59-02-63, courriel : smv.01@wanadoo.fr adresse internet : http://http://www.lery-poses.fr/.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://http://www.lery-poses.fr/.

Objet du marché : réhabilitation de la Maison des Sports Nautiques et de la maison de la Navigation sur la Base Régionale de Loisirs de Léry-Poses.
CPV - Objet principal : 45000000
Objets supplémentaires : 45262660
45262522
45261210
45421000.
Lieu d'exécution : maison des Sports Nautiques - quai de Seine, 27740 Poses.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales : 

se référer aux Cahier des Clauses Techniques Particulières de l'ensemble des Lots
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : se référer aux CCTP et aux DPGF de l'ensemble des lots.
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : une option est prévue sur le lot 2 - bardage - remplacement des lames en pin traité par du bois exotique.
Refus des variantes.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Le présent avis correspond à un avis périodique indicatif constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 6 mois à compter de la notification du marché.
Date prévisionnelle de commencement des travaux : 12 novembre 2018.
Cautionnement et garanties exigés : une retenue de garantie de 5 % sur le montant des acomptes sera appliquée jusqu'à l'expiration du délai de garantie de 1 an et après dépôt du décompte définitif, levée des réserves éventuelles et fourniture des quitus tels que : dépense commune de chantier, etc...
La retenue de garantie peut être remplacée au gré du titulaire par une garantie à première demande ou, si les deux parties en sont d'accord, par une caution personnelle et solidaire. Le montant de la garantie à première demande ou de la caution personnelle et solidaire ne peut être supérieur à celui de la retenue de garantie qu'elles remplacent. Leur objet est identique à celui de la retenue de garantie qu'elles remplacent.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les paiements s'effectueront selon les règles de la comptabilité publique. Le délai de paiement est fixé à trente (30) jours maximum. Financement sur fond propres du syndicat mixte de la base de loisirs de léry-poses.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 ,46 et 48 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire DC1, ci-après);
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin;
     - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 
     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : qualifications spécifiques liée à l'activité à fournir pour les entreprises du LOT 1 bis - désamiantage.
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix de la prestation : 60 %;
     - qualité technique de l'offre selon le mémoire technique : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 26 octobre 2018, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : SMB 05 09-18.
Date limite d'obtention : 25 octobre 2018, à 12 heures.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
se référer à l'article 5 du règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 octobre 2018.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
 Correspondant :  M. le président,  rue du Souvenir Français,  27740 Poses, , tél. : 02-32-59-26-60,  adresse internet : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Atelier de Saint Georges.
 Correspondant :  M. JACQUOT, architecte,  1637 Rue du Bout d'aval,  76690 Saint-Georges-sur-Fontaine, , tél. : 02-35-34-17-99, , courriel : bruno.saas1@wanadoo.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
 Correspondant :  M. CIOLFI,  rue du Souvenir Français,  27740 Poses, , tél. : 02-32-59-26-60, , télécopieur : 02-32-59-02-63, , courriel : smv.01@wanadoo.fr,  adresse internet : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses.
 Correspondant :  Secrétariat,  rue du Souvenir Français,  27740 Poses, , tél. : 02-32-59-26-60, , télécopieur : 02-32-59-02-63, , courriel : smv.01@wanadoo.fr,  adresse internet : http://basedeloisirs-lery-poses.e-marchespublics.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71 adresse internet : http://www.tarouen.juradm.fr/ta/rouen/index_ta_co.shtml.

Renseignements relatifs aux lots : 


Lot(s) LOT 1 Bis. - desamiantage.
Se référer au CCTP du présent lot (désamiantage de dalles et désamiantage par retrait du ragréage) : se référer au DPGF ainsi qu'au rapport du bureau d'étude (rapport amiante Apave).
Exécution : 12 novembre 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45262660.
Mots descripteurs : Amiante (désamiantage)

Lot(s) LOT 1. - gros œuvre - mACONNERIE - vRD.
Se référer au CCTP du Présent Lot : se référer au DPGF du lot 1.
Exécution : 12 novembre 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45223220
Objets supplémentaires : 45262522.
Mots descripteurs : Gros œuvre, Maçonnerie

Lot(s) LOT 2. - bardage.
Se référer au CCTP du présent lot : se référer au DPGF du lot 2.
Exécution : 12 novembre 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45262650.
Mots descripteurs : Bardage, Terrasse

Lot(s) LOT 3. - etancheite.
Se référer au CCTP du présent lot : se référer au DPGF lot 3.
Exécution : 12 novembre 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45261000.
Mots descripteurs : Etanchéité

Lot(s) LOT 4. - menuiserie exterieure pvc.
Se référer au CCTP du présent lot : se référer au DPGF lot 4.
Exécution : 12 novembre 2018.
C.P.V. - Objet principal : 45421150
Objets supplémentaires : 45421000.
Mots descripteurs : Menuiserie

Lot(s) LOT 11. - monte personne PMR.
Se référer au CCTP du présent lot : se référer au DPGF du lot 11.
Exécution : 12 novembre 2018.
C.P.V. - Objet principal : 42416000.
Mots descripteurs : Ascenseur
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