1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Loisirs, culture et culte
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de blanchisserie du linge du Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses sur le Centre Sportif et les hébergements touristiques
Description: La présente consultation concerne des prestations de blanchisserie du linge du Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses sur le Centre Sportif et les hébergements touristiques.
Identifiant de la procédure: df46cc32-a711-4510-80e5-b383fbae62af
Identifiant interne: SMB n°2 03-25
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
Principales caractéristiques de la procédure: La présente consultation concerne des prestations de blanchisserie du linge du Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses sur le Centre Sportif et les hébergements touristiques.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CD 110 - Lac des Deux Amants
Ville: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de Saint-Pierre
Ville: Poses
Code postal: 27740
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Souvenir Français
Ville: Poses
Code postal: 27740
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 340 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Prestations de blanchisserie du linge du Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses sur le Centre Sportif et les hébergements touristiques
Description: La présente consultation concerne des prestations de blanchisserie du linge du Syndicat Mixte de la Base de Loisirs de Léry-Poses sur le Centre Sportif et les hébergements touristiques.
Identifiant interne: SMB n°2 03-25
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 98310000 Services de blanchisserie et de nettoyage à sec
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: CD 110 - Lac des Deux Amants
Ville: Val-de-Reuil
Code postal: 27100
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Route de Saint-Pierre
Ville: Poses
Code postal: 27740
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Rue du Souvenir Français
Ville: Poses
Code postal: 27740
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME): oui
Informations complémentaires: La durée maximale du marché est de 4 ans (Deux (2) ans renouvelable une (1) fois).
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 16/05/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre: 120 Jours
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Pas encore connu
Conditions relatives à l’exécution du contrat: Se référer aux Cahiers des Clauses Administratives et des Clauses Techniques Particulières
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 1 000
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Syndicat Mixte de la Base Léry Poses
Numéro d’enregistrement: 20000296200013
Adresse postale: Rue du Souvenir Français
Ville: Poses
Code postal: 27740
Subdivision pays (NUTS): Eure (FRD21)
Pays: France
Téléphone: +33 232592660
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 177 600 053 00025
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Téléphone: 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 6d686d67-ad9e-45df-bead-a574307dd46a - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 01/04/2025 16:30:09 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 216648-2025
Numéro de publication au JO S: 66/2025
Date de publication: 03/04/2025
