Centrale des marchés
DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET NON STERILES OPHTALMOLOGIE ORL DENTISTERIE Département de publication : 73 AVIS DE MARCHE FOURNITURES Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : centre hospitalier ...
Centre hospitalier de Chambéry 31125Portet-sur-Garonne marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr
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DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET NON STERILES OPHTALMOLOGIE ORL DENTISTERIE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1897051

Date de clôture estimée : 06/04/16
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (12/02/16)


Département de publication : 73

AVIS DE MARCHE

FOURNITURES


Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
centre hospitalier Métropole Savoie ,  400, Faubourg Maché bp 31125 , Contact: marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr , à l'attention de marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr ,  73011  chambéry cedex. Tél. 0479965839 , E-mail : marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr , Fax 0479965004
Adresses(s) internet :
Adresse internet du profil d'acheteur :http://www.achat-hopital.com
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-metropole-savoie.fr/
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Point(s) de contact susmentionné(s).
I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITÉ(S) PRINCIPALE(S) :
Autre.
Santé.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.


Section II : Objet du marché

II.1)DESCRIPTION
II.1.1)Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
DISPOSITIFS MEDICAUX STERILES ET NON STERILES OPHTALMOLOGIE ORL DENTISTERIE.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
Achat.
Lieu principal d'exécution : centre hospitalier Métropole Savoie - pharmacie, 73000Chambéry .
Code NUTS FR717
II.1.3)L'avis implique :
Un marché public.
II.1.4)Informations sur l'accord-cadre :
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Dispositifs médicaux consommables d'abord ophtalmologie, ORL et maxillo-facial -18.20.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32342400-6, 33135000-5,
II.1.7)Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Oui.
II.1.8)Division en lots :
Division en lots : Oui.
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Des variantes seront prises en considération :
Oui.
II.2)QUANTITÉ OU ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
Le marché est à bon de commande sans minimum ni maximum. Des quantités prévisionnelles sont indiquées dans les catalogues des besoins. Il s'agit de quantités estimatives qui n'ont aucune valeur contractuelle..
II.2.2)Options :
II.3)DURÉE DU MARCHÉ OU DÉLAI D'EXÉCUTION :

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT N° 1
INTITULé : lot 1 à 40 : cf catalogue des besoins
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
cf catalogue des besoins
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
32342400-6 - - - .
33135000-5 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
LOT N° 41
INTITULé : lot 41 à 79 : cf le catalogue des besoins
1)DESCRIPTION SUCCINCTE :
cf le catalogue des besoins
2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHéS PUBLICS) :
32342400-6 - - - .
33135000-5 - - - .
4)INDICATIONS QUANT à UNE AUTRE DURéE DU MARCHé OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :


Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
délai global de paiement à 50 jours. Le mode de paiement est le mandat administratif. Financement sur les fonds propres de l'établissement (budget hospitalier) selon les règles de la comptabilité publique..
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Le marché sera conclu avec un titulaire unique ou des entreprises groupées. En cas de groupement, la forme peut-être conjointe ou solidaire..
III.1.4)L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
Non.
III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les candidatures seront appréciées au vu des capacités techniques, professionnelles et financières des candidats, selon les informations renseignées dans les formulaires Dc1 ou équivalent, et Dc2 ou équivalent. Ces formulaires sont téléchargeables sur le site :http://www.economie.gouv.fr..
III.2.2)Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Un tableau exposant le chiffre d'affaires global des trois dernières années (indications portées au formulaire DC 2)..
III.2.3)Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une liste de références pour des prestations similaires effectuées ces trois dernières années, indiquant le nom du destinataire public ou privé, le nom d'un contact et son numéro de téléphone, le montant et la date. (liste à produire en annexe du formulaire DC 2)..
III.2.4)Marchés réservés :


Section IV : Procédure

IV.1)TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.
IV.2)CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.
IV.2.2)Une enchère électronique sera effectuée :
Non.
IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2016-04-06 ,à 16:00 .
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :


Section VI : Renseignements complémentaires


VI.1)IL S'AGIT D'UN MARCHÉ PÉRIODIQUE :
Non.
VI.2)LE MARCHÉ S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCÉ PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :
Non.
VI.3)AUTRES INFORMATIONS :
La présente consultation se compose de 79 lots détaillés dans les catalogues des besoins. Le marché prendra effet à compter de l'envoi du premier bon de commande et ce jusqu'au 31 décembre 2016, renouvelable deux fois par période de 12 mois. le dossier de consultation est disponible gratuitement à l'adresse suivante : http://www.achat-hopital.com- ou sur demande par mail à marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr Pour toute information, nous vous proposons de joindre les personnes suivantes : * Informations techniques : Mme J. SIMONETTI ou M. G. RABATEL Pharmaciens Centre Hospitalier METROPOLE SAVOIE - site de Chambéry Tel : 04.79.96.51.96 / Fax : 04.79.96.56.58 Article 8-2 * Informations administratives : Mme A.S. CABROL Centre Hospitalier METROPOLE SAVOIE - site de Chambéry Tel: 04.79.96.51.96 / Fax: 04.79.96.56.58 marches.pharmacie@ch-metropole-savoie.fr.
VI.4)PROCÉDURES DE RECOURS
Instance chargée des procédures de recours :tribunal administratif de Grenoble.
Correspondant :2, place de Verdun, 38000 Grenoble Cedex, tél. : 0476429000, télécopieur : 0476518944, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr.
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : greffe du tribunal administratif de Grenoble.
Correspondant :2, place de Verdun, 38000 Grenoble Cedex, tél. : 0476429000, télécopieur : 0476518944, courriel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr.
VI.5)Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 février 2016 à 15:14

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