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Mapa2012-16 : Intervention d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux pour l'achèvement et l'optimisation du site d'Etoile sur Rhône et d Mapa2012-16 : Intervention d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux pour l'achèvement et l'optimisation du site d'Etoile sur Rhône et d mapa2012-16 : In...
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Mapa2012-16 : Intervention d'un coordonnateur de sécurité et de protection de la santé dans le cadre des travaux pour l'achèvement et l'optimisation du site d'Etoile sur Rhône et d

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Marché public ou privé
Référence du marché : 121536

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (31/05/12)
12-108494
Avis de marché
Département de publication : 26
Annonce No 12-108494
Services- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : SYTRAD.
 Correspondant :  Blache Serge, Président, 7 rue Louis Armand - zi La Motte, 26800 Portes-les-Valence, tél. : 04-75-57-80-00, télécopieur : 04-75-57-75-14, courriel : contact@sytrad.fr, adresse internet : http://www.sytrad.fr.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.sytrad.fr.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : mapa2012-16 : Intervention d'un Coordonnateur de Sécurité et de Protection de la Santé dans le cadre des travaux pour l'achèvement et l'optimisation du site d'etoile sur Rhône et de la Réalisation des travaux d'optimisation du Cvo de Saint Barthélémy de Vals et du Cvo de Beauregard-Baret.

Caractéristiques principales : 
le Sytrad a décidé de lancer une opération d'achèvement et d'optimisation du Cvo d'etoile sur Rhône et une mission d'optimisation des Cvo de Saint Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret.
Les missions de coordination de sécurité et de protection de la santé sont relatives à ces nouveaux marchés de travaux.
en parallèle, le Sytrad met en place un marché de contrôle technique et dispose d'un maître d'œuvre
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : lieux d'exécution des prestations :
- cvo d'etoile sur Rhône, Quartier les Caries, 26800 Portes-Lès-Valence
- cvo de Saint Barthélemy de Vals, Quartier Farconnet - la Combe Jacquet - 26240 Saint Barthélemy de Vals
- cvo de Beauregard-Baret, Quartier les Clos - rn 532 - meymans - 26300 Beauregard-Baret
Il ne s'agit pas d'un marché à bon de commande, les variantes ne sont pas autorisées et le marché comporte 2 lots.
lot 1 - csps pour les travaux d'achèvement et d'optimisation du Cvo d'etoile sur Rhône
Lot 2 - csps pour la réalisation des travaux d'optimisation des Cvo de Saint Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret
Les travaux se dérouleront sur 6 mois à compter de juillet 2012.
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur budgets du Sytrad des années 2012-2013.
section Investissement ; articles 2313 et autres.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché pourra être des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints.
conformément à l'article 51.vii du Code des Marchés Publics, quand il sera attributaire du marché, le groupement sera appelé à adopter soit la forme d'un groupement conjoint dont le mandataire est responsable solidairement de tous les autres membres du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 
     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 
     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - valeur technique de l'offre : 60 %;
     - prix des prestations : 40 %.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 11 juin 2012, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 2012-16.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sytrad.fr
Délai d'exécution : 10 mois
type de marché de Services : Services d'architecture ; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie ; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère ; services connexes de consultations scientifiques et techniques ; services d'essais et d'analyses techniques
la procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc : Non
Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble, M. le président, 2 place Verdun, B.P. 1135
38022 Grenoble
Tél : 0476429000 télécopieur : 0476422269
mel : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
le dossier de consultation est composé des documents suivants :
- le Règlement de consultation (Rc) commun aux deux lots
- le Cahier des clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) commun aux deux lots
- pour le lotno1 : l'acte d'engagement (Ae) et son annexe la Dpgf et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
- pour le lot no2 : l'acte d'engagement (Ae) et son annexe la Dpgf et le Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)
Les pièces générales ne sont pas jointes au marché. Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de celles-ci pour se dérober aux indications qui y sont contenues.
le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info. Ou sur le site internet du Sytrad www.sytrad.fr, onglet marchés publics.
date limite d'obtention des documents contractuels (les documents sont remis gratuitement aux candidats) : 11 juin 2012 à 12 heures
si pendant l'étude du dossier par les concurrents, la date limite, fixée pour la remise des offres, est reportée, la disposition précédente est applicable en fonction de cette nouvelle date.
les plis doivent être remis contre récépissé ou transmis par lettre recommandée avec demande de réception postale ou par voie électronique déposée sur la plateforme de dématérialisation www.marchés-publics.info ou par tout autre procédé portant date et heure certaines, et ce sous une enveloppe unique ou dossier électronique avec mention du nom du marché.
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec les candidats ayant remis une offre à l'issue de la consultation.
possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée
en application des dispositions de l'article 35-ii-5 du code des marchés publics le Sytrad se réserve le droit de passer avec le titulaire, un marché complémentaire ayant pour objet la réalisation de prestations qui ne figurent pas dans le marché initialement prévu et qui sont devenus nécessaires à la suite d'une circonstance imprévue.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 31 mai 2012.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Sytrad - collectivité territoriale : M. Blache Serge.
 7 rue Louis Armand - zi La Motte, 26800 Portes-les-Valence, tél. : 04-75-57-80-00, télécopieur : 04-75-57-75-14, courriel : contact@sytrad.fr.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Sytrad - collectivité territoriale : M. Blache Serge.
 7 rue Louis Armand - zi La Motte, 26800 Portes-les-Valence, tél. : 04-75-57-80-00, télécopieur : 04-75-57-75-14, courriel : contact@sytrad.fr.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Sytrad - collectivité territoriale : M. Blache Serge.
 7 rue Louis Armand - zi La Motte, 26800 Portes-les-Valence, tél. : 04-75-57-80-00, télécopieur : 04-75-57-75-14, courriel : contact@sytrad.fr.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
 - 
Csps pour les travaux d'achèvement et d'optimisation du Cvo d'Etoile sur Rhône
 
Lot
2.
 - 
Csps pour la réalisation des travaux d'optimisation des Cvo de Saint Barthélemy de Vals et Beauregard-Baret

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