Centrale des marchés
mapa13-09,Aménagement des installations du SYTRAD 26 Travaux d'aménagement des installations pour le SYTRAD à Portes-lès-Valence lieu : 7 rue Louis Armand - zI La Motte ville : Portes-les-Valence code_postal : 26800 pays : F-
SYTRAD 26800Portes-lès-Valence contact@sytrad.fr 0475577514
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Mapa13-09,Aménagement des installations du SYTRAD

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Marché public ou privé
Référence du marché : 794479

Date de clôture estimée : 19/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (13/08/13)
271553-2013
BOAMP (10/08/13)
13-146641
SOURCEWEB (08/08/13)

Travaux


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SYTRAD. Code d'identification nationale : 25260182800079, 7 rue Louis Armand - zI La Motte, à l'attention de BLACHE Serge, Président, F-26800 Portes-les-Valence. Tél. : (+33) 4 75 57 80 00. E-mail : contact@sytrad.fr. Fax : (+33) 4 75 57 75 14.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sytrad.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.sytrad.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Auprès du (ou des) point(s) de contact(s) susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : SYTRAD - collectivité territoriale : M. BLACHE Serge, 7 rue Louis Armand - zI La Motte, F-26800 Portes-les-Valence. Tél. : (+33) 4 75 57 80 00. E-mail : contact@sytrad.fr. Fax : (+33) 4 75 57 75 14

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : SYTRAD - collectivité territoriale : M. BLACHE Serge, 7 rue Louis Armand - zI La Motte, F-26800 Portes-les-Valence
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
mapa13-09,Aménagement des installations du SYTRAD.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Travaux :
exécution
Code NUTS , FR71, .
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
le SYTRAD est un Établissement Public de Coopération Intercommunale (Epci) regroupant 23 EPCI de collecte des déchets, soit 357 communes et plus de 533 000 habitants. Son territoire couvre, à peu près, les 2/3 Nord et Centre du département de la Drôme et le 1/3 Nord de l'ardèche.
Ses compétences s'exercent au niveau du traitement des déchets ménagers (y compris le tri).
Pour mener à bien sa mission, le SYTRAD, dont le siège est situé à Portes Les Valence, possède ses propres installations de traitement, à savoir :
Les bureaux du siège administratif situé à Portes-Lès-Valence
Un Centre de Tri (Cdt) situé à Portes les Valence ;
Trois Centres de Valorisation Organique des déchets ménagers résiduels (Cvo) construits à Etoile-Sur-Rhône (Esr), Saint-Barthélémy-De-Vals (Sbv) et Beauregard-Baret (Brb) ;
Une Installation de Stockage des Déchets Non Dangereux (Isdnd) localisée à Saint Sorlin en Valloire.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
45200000, 90500000.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le SYTRAD réalise cette consultation car il souhaite pouvoir faire diligenter des travaux d'agencement et d'aménagement relatifs à l'exploitation courante de ses différentes installations :
Voici une énumération non exhaustive des différents travaux qui seront à effectuer durant la durée du marché :
Réalisation de plateformes de broyage de déchets verts ;
Aménagement de fossés, de bassins ;
Pose de canalisation d'eau pluviale et lixiviats enterrée ;
Broyage de végétation ;
Végétalisation, plantation d'arbres et aménagement paysager ;
Terrassement : remblais et déblais ;
Compactage et reprofilage de casiers ;
Réalisation de tranchées, de digues, de merlons ;
Evacuation de matériaux ;
Aménagements périphériques nécessaires à la mise en place de complexes d'étanchéité ;
Réalisation de voirie et de cheminement piéton ;
Petits travaux de maçonnerie ..
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 36(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
CVO d'ETOILE SUR RHONE
Aménagement d'une plateforme de broyage de déchets verts à Etoile sur Rhône. La parcelle se situe au nord du Centre de Valorisation Organique
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durant la période de consultation, les candidats auront la possibilité d'effectuer une visite du site.
Ces visites seront possibles exclusivement le mardi 3 septembre 2013 à 14h.
Les candidats devront prendre rendez-vous par courrier ou fax adressé au SYTRAD. Cette demande de visite, comportant les noms des participants, devra parvenir au SYTRAD au moins 2 jours ouvrés avant la date de la visite.
Un fax de confirmation de visite, ou une confirmation téléphonique, sera adressé au candidat au moins 1 jours ouvré avant la date de la visite
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
ISDND de SAINT SORLIN EN VALLOIRE
Aménagement d'une plateforme de broyage de déchets verts à Saint-Sorlin-en-Valloire, sur le site de l'Installation de Stockage de Déchets Non Dangereux
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Durant la période de consultation, les candidats auront la possibilité d'effectuer une visite du site.Ces visites seront possibles exclusivement le mardi 3 septembre 2013 à 11h.
Les candidats devront prendre rendez-vous par courriel ou fax adressé au SYTRAD. Cette demande de visite, comportant les noms des participants, devra parvenir au SYTRAD au moins 2 jours ouvrés avant la date de la visite.
Un fax de confirmation de visite, ou une confirmation téléphonique, sera adressé au candidat au moins 1 jours ouvré avant la date de la visite.
Attention : La possibilité de visite du site étant ouverte, avant la remise des offres du présent marché, le candidat sera réputé avoir reconnu le site, exactement apprécié les difficultés liées à l'exécution du marché et vérifié l'exactitude de son contenu
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
SITES du SYTRAD
Divers travaux d'aménagement sur les installations du SYTRAD
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45200000.
3) Quantité ou étendue :
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budgets du SYTRAD des années 2013-2014-2015-2016.
Section Investissement ; articles 2313.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques attributaire du marché pourront être des candidats individuels ou des groupements solidaires ou conjoints.
Conformément à l'article 51.vii du Code des Marchés Publics, quand il sera attributaire du marché, le groupement sera appelé à adopter la forme d'un groupement conjoint dont le mandataire est responsable solidairement de tous les autres membres du groupement à l'égard du pouvoir adjudicateur pour l'exécution du marché.
III.1.4) Autres conditions particulières :
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature ou Dc1
La déclaration du candidat ou Dc2
La déclaration du candidat relative à la lutte contre le travail dissimulé ou les pièces prévues aux articles D 8222-5, D 8222-7 et D 8222-8 du code de travail (possibilité de le produire à l'attribution)
l'état annuel des certificats reçus ou Noti2 (possibilité de le produire à l'attribution)
une déclaration appropriée de banques ou une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique %
Pondération : 50.
2. prix %
Pondération : 40.
3. respect des engagements environnementaux, hygiène, santé, sécurité au travail %
Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique
Une enchère électronique sera effectuée :non.
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13-09.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 19 septembre 2013, à 12:00

Documents payants : non.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE français
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne
VI.3) Informations complémentaires :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.sytrad.fr
Marché à bons de commande
renseignements administratifs :
SYTRAD - collectivité territoriale, m. Blache Serge, 7 rue Louis Armand - zI La Motte
26800 Portes-Les-Valence
Tél : 0475578000 Fax : 0475577514
mel : contact@sytrad.fr
unité monétaire utilisée, l'euro.les pièces générales ne sont pas jointes au marché. Le titulaire du marché ne pourra en aucun cas invoquer l'ignorance de celles-ci pour se dérober aux indications qui y sont contenues.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plate-forme de dématérialisation www.marches-publics.info. Ou sur le site internet du SYTRAD www.sytrad.fr, onglet marchés publics.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble : M. le président, 2 place Verdun, B.P. 1135, F-38022 Grenoble. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 76 42 90 00. Fax : (+33) 4 76 42 22 69
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 août 2013.

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