Avis de marché - Avis n° 25-63238 du 05/06/2025
Département(s) de publication : 54
Annonce n° 25-63238
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Cc du Bassin de Pont à Mousson
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20004151500095
Ville : PONT-A-MOUSSON
Code postal : 54700
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 54
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : MP2025-10
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Ccbpam
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : Renvoi au règlement de la consultation
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 26/06/2025 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) : Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation du programme d'animations de sensibilisation et éducation à l'environnement auprès des scolaires - 2025-2026 et 2026-2027
Code CPV principal - Descripteur principal : 80540000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
Lieu principal d'exécution du marché : 75 allée Louis Camille MAILLARD 54700 - PONT A MOUSSON
Durée du marché (en mois) : 20
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
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Description du lot : 01 : Secteur 1. Secteur 1
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80540000
Lieu d'exécution du lot : Etablissements scolaires du territoire de la CCBPAM
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Description du lot : 02 : Secteur 2. Secteur 2
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80540000
Lieu d'exécution du lot : Etablissements scolaires du territoire de la CCBPAM
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Description du lot : 03 : Secteur 3. Secteur 3
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80540000
Lieu d'exécution du lot : Etablissements scolaires du territoire de la CCBPAM
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Description du lot : 04 : Secteur 4. Secteur 4
Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : 80540000
Lieu d'exécution du lot : Etablissements scolaires du territoire de la CCBPAM
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 05/06/2025
