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FOURNITURE DE CAISSES POLYSTYRENE POUR LA CRIEE DE PORT-LA NOUVELLE Fourniture de 02 modèles de caisses de 6 Kg en pièces moulées de polystyrène expansé PSE ville : Narbonne cedex tel : (+33) 4-68-42-71-11 fax : (+33) 4-68-42-71-12 designation : CCI Narbon...
CCI Narbonne 11785Narbonne 04 68 42 71 12
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FOURNITURE DE CAISSES POLYSTYRENE POUR LA CRIEE DE PORT-LA NOUVELLE

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1491562

Date de clôture estimée : 15/06/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/05/15)
15-68816
Département(s) de publication : 11 Annonce No 15-68816 I. II. III. IV. VI. Avis de marché Fournitures Directive 2004/18/CE. Section I : Pouvoir adjudicateur I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CCI Narbonne, 01 avenue du Forum - zI Croix Sud - cS 47101, à l'attention de M. Ballester Bernard, F-11785 Narbonne Cedex. Tél. (+33) 4 68 42 71 11. Fax (+33) 4 68 42 71 12. Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.narbonne.cci.fr . Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.marches-publics.gouv.fr . Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : CCI Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, cs 47101 - 01 avenue du Forum - zI Croix Sud, Contact : cs 47101 - 01 avenue du Forum - zI Croix Sud, à l'attention de M. Philippe CONSTANS, F-11785 Narbonne Cedex. Tél. (+33) 4 68 42 75 94. E-mail : appel.offres@narbonne.cci.fr . Fax (+33) 4 68 42 76 03. Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : CCI Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, cs 47101 - 01 avenue du Forum - zI Croix Sud, Contact : pole technique - marches publics, à l'attention de M. Philippe CONSTANS, F-11785 Narbonne Cedex. Tél. (+33) 4 68 42 75 94. E-mail : appel.offres@narbonne.cci.fr . Fax (+33) 4 68 42 76 03. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246909&orgAcronyme=l2m . Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : CCI Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle, cs 47101 - 01 avenue du Forum - zI Croix Sud, Contact : pole technique - marches publics, F-11785 Narbonne Cedex. Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=246909&orgAcronyme=l2m . I.2) Type de pouvoir adjudicateur : I.3) Activité principale : I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : Section II : Objet du marché II.1) Description II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur : fourniture de caisses polystyrene pour la criee de port-la nouvelle. II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation : Fournitures. Achat. Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : criée de Port-La Nouvelle, 11210 Port-la-Nouvelle. Code NUTS . II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique : II.1.4) Information sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions : fourniture de 02 modèles de caisses de 6 Kg en pièces moulées de polystyrène expansé PSE. II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 19521000 . II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) : Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots : Division en lots : Non. II.1.9) Variantes : Des variantes seront prises en considération : non. II.2) Quantité ou étendue du marché II.2.1) Quantité ou étendue globale : 120000 unités/an pour modèle 6kg à fond plein et 280000 unités/an pour modèle 6kg à fond troué. II.2.2) Informations sur les options : Options : non. II.2.3) Reconduction : Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui. Nombre de reconductions éventuelles : 3. Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). II.3) Durée du marché ou délai d'exécution : Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché). Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations seront financés selon les modalités suivantes : Ressources propres de la CCI Narbonne, Lézignan-Corbières et Port-La Nouvelle. Les sommes dues au(x) titulaire(s) et au(x) sous-traitant(s) de premier rang éventuel(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par l'entité adjudicatrice est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il se verra contraint d'assurer sa transformation pour se conformer au souhait de l'entité adjudicatrice tel qu'il est indiqué ci-dessus. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; en qualité de membres de plusieurs groupements. III.1.4) Autres conditions particulières : III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail. III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ; liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ; description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. III.2.4) Informations sur les marchés réservés : III.3) Conditions propres aux marchés de services III.3.1) Information relative à la profession : III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service Section IV : Procédure IV.1) TYPE DE PROCÉDURE IV.1.1) Type de procédure : Ouverte. IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer : IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue : IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION IV.2.1) Critères d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. qualité des produits. Pondération : 40. 2. prix des fournitures. Pondération : 60. IV.2.2) Enchère électronique : IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : MFCS201503. IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 15 juin 2015 - 17:00. IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés : IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation : IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres). IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres : Section VI : Renseignements complémentaires VI.1) RENOUVELLEMENT : VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE : VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES : Le dossier de consultation est remis gratuitement par papier aux candidats en faisant la demande par fax au +33 468427603. Il est également téléchargeable sur le profil acheteur de l'entité adjudicatrice à l'adresse www.marches-publics.gouv.fr. Les candidats qui souhaitent télécharger le dossier de consultation sont fortement invités à bien vouloir s'identifier au moment du téléchargement du dossier afin d'être tenus informés de tout complément ou modifications du DCE durant la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 4 mai 2015. VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 4 67 54 74 10. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional pour le règlement amiable des marchés publics, secrétariat général des affaires générales - cCIRAL - boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. (+33) 4 84 35 45 54. Fax (+33) 4 84 35 44 60. VI.4.2) Introduction des recours : VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier, 6, rue Pitot, F-34063 Montpellier Cedex. E-mail : greffe.ta-montpellier@juradm.fr . Tél. (+33) 4 67 54 81 00. Adresse internet : http://montpellier.tribunal-administratif.fr . Fax (+33) 4 67 54 74 10. VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS : 4 mai 2015
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