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A proximité de Herblay 95221 Val D Oise
Acheteur : ville d'herblay
43, rue du Général de Gaulle
95221 Herblay-sur-Seine Cedex
Tel : +33 130403751
4 Lots
Lot 1
acquisition de fournitures scolaires
Lot 2
acquisition de fournitures pédagogiques
Lot 3
acquisition de livres et manuels scolaires
Lot 4
acquisition de fournitures spécifiques petite enfance
Secteurs d'activité
Fournitures scolaires.
Livres scolaires.
Matériel pédagogique.

acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/11/2023
JOUE - 698732-2023

Avis d’attribution de marché

Résultats de la procédure de marché

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: ville d'herblay
Numéro national d'identification: 21950306700015
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Ville: Herblay-sur-Seine Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95221
Pays: France
Courriel: Marchespublics@herblay.fr
Téléphone: +33 130403751
Fax: +33 130403788
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.herblay.fr
Adresse du profil d’acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques

Numéro de référence: 2023-007
II.1.2)Code CPV principal
39162110 Fournitures scolaires
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

acquisition de fournitures scolaires et pédagogiques

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de fournitures scolaires

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire de la commune d'herblay sur seine

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de fournitures scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les caractéristiques techniques et la démarche environnementale / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: La gestion et le contrôle des commandes / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison et le service après-vente / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

ce marché, de fournitures courantes, est un appel d'offres ouvert à publication européenne, conformément aux dispositions des articles L.2124-2 et R.2121-2 du Code de la commande publique

II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de fournitures pédagogiques

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162100 Matériel pédagogique
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire de la commune d'herblay sur seine

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de fournitures pédagogiques

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les caractéristiques techniques et la démarche environnementale / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: La gestion et le contrôle des commandes / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison et le service après-vente / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de livres et manuels scolaires

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22111000 Livres scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire de la commune d'herblay

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de livres et manuels scolaires

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les caractéristiques techniques et la démarche environnementale / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: La gestion et le contrôle des commandes / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison et le service après-vente / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

acquisition de fournitures spécifiques petite enfance

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39162110 Fournitures scolaires
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Lieu principal d'exécution:

territoire de la commune d'herblay

II.2.4)Description des prestations:

acquisition de fournitures spécifiques petite enfance

II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Les caractéristiques techniques et la démarche environnementale / Pondération: 25
Critère de qualité - Nom: La gestion et le contrôle des commandes / Pondération: 20
Critère de qualité - Nom: Les délais de livraison et le service après-vente / Pondération: 20
Prix - Pondération: 35
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S: 2023/S 124-393497
IV.2.8)Informations sur l'abandon du système d'acquisition dynamique
IV.2.9)Informations sur l'abandon de la procédure d'appel à la concurrence sous la forme d'un avis de préinformation

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-007
Lot nº: 1
Intitulé:

fournitures scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: papeteries pichon
Adresse postale: 750 rue Colonel Louis Lemaire
Ville: Veauche
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 42340
Pays: France
Adresse internet: http://www.papeteriespichon.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 350 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-007
Lot nº: 2
Intitulé:

fournitures pédagogiques

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
09/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: société alda majuscule
Adresse postale: rue Diderot
Ville: Rosny-sous-Bois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 93110
Pays: France
Adresse internet: http://www.aldamajusule.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 450 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-007
Lot nº: 3
Intitulé:

fournitures de livres et manuels scolaires

Un marché/lot est attribué: oui
V.2)Attribution du marché
V.2.1)Date de conclusion du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Nombre d'offres reçues: 3
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire
Nom officiel: librairie decitre
Adresse postale: 16 rue Jean Desparmet
Ville: Lyon Cedex
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 69371
Pays: France
Adresse internet: http://www.decitre.fr/
Le titulaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot: 100 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché

Marché nº: 2023-007
Lot nº: 4
Intitulé:

fournitures spécifiques petites enfances

Un marché/lot est attribué: non
V.1)Informations relatives à une non-attribution
Le marché/lot n'a pas été attribué
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou elles ont toutes été rejetées

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire avec émission de bons de commande, ces derniers, étant édités en fonction des besoins des services de la Ville, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 alinéa 1 du Code de la commande publique.le présent marché sera conclu à compter de sa date de notification au titulaire du lot considéré pour une durée d'une (1) année, éventuellement renouvelable trois fois de façon tacite, sans que sa durée totale n'excède quatre (4) années, conformément aux dispositions de l'article L.2125-1 du Code de la commande publique. L'Offre de la société pour le lot no 4 (1 seul pli) a été déclarée irrégulière puisque non conforme aux exigences formulées dans le règlement de la consultation. Les fournitures proposées dans ce lot par le candidat ne sont pas adaptées à la petite enfance, plus de la moitié sont des jeux interdits aux moins de 3 ans.les offres des titulaires des trois lots sontconsultables pendant leshoraires d'ouvertures (du lundi au jeudi : 8h30-12h30 et 13h30-17h30 et le vendredi : 8h30-12h30 et 13h30-16h00) auprès du service juridique de la Ville - 15, avenue Paul Langevin - 95220 Herblay-Sur-Seine. La présente procédure de mise en concurrence pourra faire l'objet d'un recours de pleine juridiction, exercé dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution. Il s'agit d'un avis obligatoire

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'hautil BP 30322
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173457
Fax: +33 130173469
Adresse internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation
Nom officiel: comité Consultatif Interrégional de Versailles de Règlement Amiable des Litiges
Adresse postale: 9, rue Barbet de Jouy - bP 30322
Ville: Paris
Code postal: 75700
Pays: France
Courriel: Webmestre-internet@ile-de-france.pref.gouv.fr
Téléphone: +33 144426375
Fax: +33 145554702
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Nom officiel: services du greffe du Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4, boulevard de l'hautil
Ville: Cergy Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France
Courriel: Greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone: +33 130173457
Fax: +33 130173469
Adresse internet: http://www.ta-cergy-pontoise.juradm.fr
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
14/11/2023