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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Fourniture de produits d'entretien et chimiques pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Port Jérôme sur seine
Description: Fourniture de produits d'entretien et chimiques
Identifiant de la procédure: 6cdd9c44-f46c-4aa5-8eca-85a850f7e44a
Avis précédent: 4c34224a-1143-4a0c-996c-bca6ec5b9dff-01
Identifiant interne: Produits d'entretien
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune
Ville: Port Jérôme sur seine
Code postal: 76330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Matériel d'entretien, d'hygiène et de table
Description: Matériels d'entretien, d'hygiène et de table
Identifiant interne: Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune
Ville: Port Jérôme sur seine
Code postal: 76330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critères techniques
Description: Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Énoncé dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Sacs poubelle et balais de cantonniers
Description: Lot réservé aux ateliers protégés
Identifiant interne: Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune
Ville: Port Jérôme sur seine
Code postal: 76330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 52 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critères techniques
Description: Voir règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Énoncé dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Produits d'entretien chimiques
Description: Produits d'entretien chimiques
Identifiant interne: Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune
Ville: Port Jérôme sur Seine
Code postal: 76330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critères techniques
Description: Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Énoncé dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Matériel d'entretien spécifique microfibre ergonomique et écologique
Description: Matériel d'entretien spécifique microfibre ergonomique et écologique
Identifiant interne: Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42716110 Matériel de lavage
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: Commune
Ville: Port Jérôme sur seine
Code postal: 76330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 02/01/2026
Date de fin de durée: 31/12/2026
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère:
Type: Coût
Nom: Critères techniques
Description: Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères: Énoncé dans le règlement de consultation
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal administratif de Rouen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Rouen
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Rouen
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 784 000,00 EUR
Valeur approximative des accords-cadres: 784 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SDHE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SDHE LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
Place sur la liste des lauréats: 1
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-016
Titre: Fourniture de produits d'entretien et chimiques pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine Lot 1 : Matériels d'entretien, d'hygiène et de table
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 52 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: L'Entreprise Adaptée - LEA
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE L'ENTREPRISE ADAPTEE - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 52 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-016
Titre: Fourniture de produits d'entretien et chimiques pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine Lot 1 : Matériels d'entretien, d'hygiène et de table
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 300 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: SDHE
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE SDHE LOT 3
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 300 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-016
Titre: Fourniture de produits d'entretien et chimiques pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine Lot 1 : Matériels d'entretien, d'hygiène et de table
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0004
Statut sélection lauréat: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre:
Valeur maximale de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
Valeur réestimée de l’accord-cadre: 132 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les lauréats
Lauréat:
Nom officiel: OBYO Normandie
Offre:
Identifiant de l’offre: OFFRE OBYO LOT 4
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0004
Valeur de l'offre: 132 000,00 EUR
L’offre a été classée: non
L’offre est une variante: non
Sous-traitance: Non
Informations relatives au marché:
Identifiant du marché: 2025-016
Titre: Fourniture de produits d'entretien et chimiques pour les bâtiments de la Ville et du CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine Lot 1 : Matériels d'entretien, d'hygiène et de table
Date à laquelle le lauréat a été choisi: 04/12/2025
Date de conclusion du marché: 24/12/2025
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues:
Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues: 4
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Groupement de commandes Ville et CCAS de Port-Jérôme-sur-Seine
Numéro d’enregistrement: 20005706500019
Département: 76
Adresse postale: BP 29 Place d'isny
Ville: Port-jérôme-sur-seine
Code postal: 76330
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Service Commande Publique
Téléphone: 0232845338
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Prestataire de services de passation de marché
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0008
Nom officiel: OBYO Normandie
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 50744450300027
Département: 76
Adresse postale: 247 rue Félix Faure
Ville: Caudebec les Elbeuf
Code postal: 76320
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Entreprise retenue
Téléphone: 0235810394
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0004
8.1.
ORG-0007
Nom officiel: L'Entreprise Adaptée - LEA
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 51024658000011
Département: 38
Adresse postale: 12 rue Jacquard ZA Le Bert
Ville: Les Avenières
Code postal: 38630
Subdivision pays (NUTS): Isère (FRK24)
Pays: France
Point de contact: Entreprise retenue
Téléphone: 0474806996
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0002
8.1.
ORG-0006
Nom officiel: SDHE
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement: 71200993500081
Département: 95
Adresse postale: ZAC les épineaux 9 avenue Roland Garros
Ville: Frepillon
Code postal: 95740
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Point de contact: Entreprise retenue
Téléphone: 0134200348
Rôles de cette organisation:
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots: LOT-0001, LOT-0003
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Tribunal administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement: 1776000530025
Département: 76
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Ville: Rouen
Code postal: 76000
Subdivision pays (NUTS): Seine-Maritime (FRD22)
Pays: France
Point de contact: Organisation chargée des procédures de recours
Téléphone: 0235583500
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: afa55c70-762a-4c18-85af-7835e8af5b05 - 01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 24/12/2025 11:06:21 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 863531-2025
Numéro de publication au JO S: 249/2025
Date de publication: 26/12/2025
