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44 fourniture de plaquettes de bois, ecorces de pin, paillettes de chanvre et de miscanthus à Pornichet 44 fourniture de plaquettes de bois, ecorces de pin, paillettes de chanvre et de miscanthus à Pornichet fourniture de plaquettes de bois, ecorces de pin, paillettes de chanvre et de miscanthus. vi...
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44 fourniture de plaquettes de bois, ecorces de pin, paillettes de chanvre et de miscanthus à Pornichet

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1149226

Date de clôture estimée : 01/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (08/07/14)
14-102594

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Pornichet.
Correspondant : M. le maire Jean-Claude PELLETEUR, 120, avenue du Général de Gaulle 44380 Pornichet.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de plaquettes de bois, ecorces de pin, paillettes de chanvre et de miscanthus.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : pornichet.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision Périodique. Annuelle. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le financement des prestations sont prévus au sein du budget principal de la Ville de Pornichet - section Fonctionnement - ressources propres de la Collectivité.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire. "Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements".

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : la durée du contrat précitée est une durée maximum.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; Utilisation du Dc1 et Dc2 conseillé.



Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des prestations : 50 % ;
- valeur technique (fiche technique du produit proposé, circuit du contrôle qualité, securité d'approvisionnement) : 20 % ;
- condition de livraison (délai de livraison et frais de transport) : 20 % ;
- performances en matière de protection de l'environnement : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14FOUR19.

Renseignements complémentaires : conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent etre transmis sont les suivants : .doc ; .excel ; .dwg; .pdf. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autreetat-membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les documents transmis par voie électronique seront re-matérialisés après l'ouverture des plis et pourront faire l'objet d'une signature manuscrite.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 juillet 2014.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de PORNICHET.
service des Marchés Publics 120, avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet, adresse internet : http://mairie-pornichet.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de PORNICHET.
Correspondant : M. Alain GOETSCHEL, espace Environnement 120, avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de PORNICHET.
Correspondant : Mme Sylvie MARGUERITE ou, service des Marchés Publics 120, avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de PORNICHET.
service des Marchés Publics 120, avenue du Général de Gaulle, 44380 Pornichet, adresse internet : http://mairie-pornichet.marcoweb.fr.

Instance chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES 6 allee de l'ile gloriette Cedex 01 44041 Nantes tél. : (+33) 2-40-99-46-00 télécopieur : (+33) 2-40-99-46-58.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : articles R 421-1 à R 421-7 du Code de justice administrative (2 mois à compter de la notification ou publication de la décision de rejet de l'organisme). Articles L 551-1 et R 551-1 du Code de justice administrative pour le référé précontractuel qui peut etre exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés (deux mois à compter de la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique).

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 plaquettes de bois ecorce de 20 A 60 MM.
; maximum 21 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

C.P.V. - Objet principal : 03410000.
Lot(s) 2 ecorces de pin de 10 A 25 MM.
; maximum 12 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 3 paillettes de chanvre.
; maximum 8 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.
Lot(s) 4 paillettes de miscanthus de 5 A 30 MM.
; maximum 8 500.00 EUR pour la période initiale. Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction.

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