A proximité de Pornichet 44380 Loire Atlantique
Acheteur : MAIRIE DE PORNICHET
44000
Tel : +33 240115555
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 10/06/2025  
Secteurs d'activité
Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation.
Lampes décoratives pour arbres de Noël.

POSE ET DEPOSE DE MATERIELS D’ILLUMINATION POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNEE

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 08/05/2025
JOUE - 294958-2025
294958-2025 - Mise en concurrence
France – Lampes décoratives pour arbres de Noël – POSE ET DEPOSE DE MATERIELS D’ILLUMINATION POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNEE
OJ S 89/2025 08/05/2025
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Fournitures
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE PORNICHET
Adresse électroniquemairie@mairie-pornichet.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitrePOSE ET DEPOSE DE MATERIELS D’ILLUMINATION POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNEE
DescriptionPOSE ET DEPOSE DE MATERIELS D’ILLUMINATION POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNEE
Identifiant de la procédurea5c19538-aad8-476b-b44f-518e5cbaa5e6
Identifiant internePPP1LE-150/5046/25FCS10
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre268 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitrePOSE ET DEPOSE DE MATERIELS D’ILLUMINATION POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNEE
DescriptionPOSE ET DEPOSE DE MATERIELS D’ILLUMINATION POUR LES FÊTES DE FIN D’ANNEE
Identifiant interne25FCS10_1
5.1.1.
Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 31522000 Lampes décoratives pour arbres de Noël
Nomenclature supplémentaire (cpv): 45316000 Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale120 rue du Général de Gaulle  
VillePORNICHET
Code postal44380
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesTerritoire de la commune de Pornichet
5.1.3.
Durée estimée
Durée48 Mois
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements3
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciLe marché comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre268 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservéeLa participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionQualité et esthétique des propositions
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40,00
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution20,00
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://ville-pornichet.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttp://ville-pornichet.e-marchespublics.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesRequise
Date limite de réception des offres10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Date limite de validité de l’offre120 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique
Date d'ouverture10/06/2025 12:00:00 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Conditions du marché
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation en ligneRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement en ligne sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadreAccord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamiquePas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéMAIRIE DE PORNICHET
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participationMAIRIE DE PORNICHET
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMAIRIE DE PORNICHET
Numéro d’enregistrement21440132500011
Adresse postale120 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VillePORNICHET
Code postal44380
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactJean-Claude PELLETEUR
Adresse électroniquemairie@mairie-pornichet.fr
Téléphone+33 240115555
Adresse internethttps://www.ville-pornichet.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l’Ile Gloriette
VilleNANTES CEDEX
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Télécopieur+33 255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis6bca048a-7cb5-4e3d-8128-4333782fd9fe  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis07/05/2025 11:29:15 (UTC+2) Eastern European Time, Central European Summer Time
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis294958-2025
Numéro de publication au JO S89/2025
Date de publication08/05/2025