A proximité de Pornichet 44380 Loire Atlantique
Acheteur : MAIRIE DE PORNICHET
120, avenue du Général-de-Gaulle
44380 Pornichet
Tel : +33 240115555
  Reste 32 jours - Date de clôture estimée : 26/06/2026  
2 Lots
Lot 1
NETTOYAGE DES HALLES, BARRIERAGE, DEBARRIERAGE ET NETTOYAGE MANUEL
Lot 2
BALAYAGE MECANIQUE DES MARCHES AU DETAIL ET DES RUES AVOISINANTES
Secteurs d'activité
Services de nettoyage.
Services de balayage des rues.

NETTOYAGE DES MARCHES AUX COMESTIBLES ET DES HALLES

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 22/05/2026
JOUE - 353727-2026
353727-2026 - Mise en concurrence
France – Services de balayage des rues – NETTOYAGE DES MARCHES AUX COMESTIBLES ET DES HALLES
OJ S 98/2026 22/05/2026
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielMAIRIE DE PORNICHET
Adresse électroniquemairie@mairie-pornichet.fr
Forme juridique de l’acheteurAutorité locale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreNETTOYAGE DES MARCHES AUX COMESTIBLES ET DES HALLES
DescriptionNETTOYAGE DES MARCHES AUX COMESTIBLES ET DES HALLES
Identifiant de la procédure3e30241e-e71f-45dc-8648-ca2d9eda9495
Identifiant internePPP1LE-170/6055/26FCS01
Type de procédureOuverte
La procédure est accéléréenon
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90612000 Services de balayage des rues
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
2.1.3.
Valeur
Valeur estimée hors TVA640 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre2
Conditions du marché
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusionDocument de marché
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreNETTOYAGE DES HALLES, BARRIERAGE, DEBARRIERAGE ET NETTOYAGE MANUEL
DescriptionNettoyage manuel et enlèvement des détritus de tout type sur l’ensemble de l’espace public y compris des espaces verts, ainsi que le nettoyage des halles.
Identifiant interneL01_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature complémentaire (cpv): 90612000 Services de balayage des rues
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires. PSE obligatoire (lot 1):Vitrerie des Halles
5.1.2.
Lieu d’exécution
VillePORNICHET
Code postal44380
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux différents
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée30/09/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 1 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://ville-pornichet.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService Marchés publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMAIRIE DE PORNICHET
5.1.
LotLOT-0002
TitreBALAYAGE MECANIQUE DES MARCHES AU DETAIL ET DES RUES AVOISINANTES
DescriptionBALAYAGE MECANIQUE DES MARCHES AU DETAIL ET DES RUES AVOISINANTES
Identifiant interneL02_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90612000 Services de balayage des rues
Options
Description des optionsLe lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
VillePORNICHET
Code postal44380
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Informations complémentairesLieux différents
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/10/2026
Date de fin de durée01/10/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions3
Autres informations sur le renouvellementLe lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA320 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélectionDocument de marché
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypeQualité
DescriptionValeur technique
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution40
Critère
TypeCoût
DescriptionPrix
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution50
Critère
TypeQualité
DescriptionPerformance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poidsPondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution10
5.1.11.
Documents de marché
Adresse des documents de marchéhttp://ville-pornichet.e-marchespublics.com
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission
Soumission par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Date limite de réception des offres26/06/2026 12:00:00 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Durée de validité des offres120 Jours
Conditions du marché
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégésNon
Facturation électroniqueRequise
La commande en ligne sera utiliséenon
Le paiement électronique sera utilisénon
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiationTribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marchéService Marchés publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif de Nantes
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidaturesMAIRIE DE PORNICHET
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielMAIRIE DE PORNICHET
Numéro d’enregistrement21440132500011
Adresse postale120 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
VillePORNICHET
Code postal44380
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactJean-Claude PELLETEUR
Adresse électroniquemairie@mairie-pornichet.fr
Téléphone+33 240115555
Adresse internethttps://www.ville-pornichet.fr/
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation/candidatures
8.1.
ORG-0002
Nom officielService Marchés publics
Numéro d’enregistrementMP
Adresse postale120 avenue du Général de Gaulle
VillePORNICHET
Code postal44380
Subdivision pays (NUTS)Loire-Atlantique (FRG01)
PaysFrance
Point de contactFlorine TIGER
Adresse électroniqueftiger@mairie-pornichet.fr
Téléphone+33 240115536
Adresse internethttps://www.ville-pornichet.fr/
Rôles de cette organisation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officielTribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement17440005100010
Adresse postale6 allée de l’Ile Gloriette
VilleNANTES CEDEX
Code postal44041
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquegreffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone+33 255101002
Télécopieur+33 255101003
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis72725ac5-1406-47dc-868a-8b02ab1a75e2  -  01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis16
Date d’envoi de l’avis21/05/2026 14:46:22 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis353727-2026
Numéro de publication au JO S98/2026
Date de publication22/05/2026