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A proximité de Pornichet 44380 Loire Atlantique
Acheteur : MAIRIE DE PORNICHET
120,·avenue du Général-de-Gaulle
44380 Pornichet
Tel : 02·40·11·55·64
3 Lots
Lot 1
TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Lot 2
TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES NON SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Lot 3
TRANSPORTS SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES HORS DEPARTEMENT 44
Secteurs d'activité
Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur.

LOCATION DE BUS AVEC CHAUFFEURS

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 26/08/2026
JOUE - 587172-2026
587172-2026 - Résultats
France – Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur – LOCATION DE BUS AVEC CHAUFFEURS
OJ S 164/2026 26/08/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: MAIRIE DE PORNICHET
Adresse électronique: mairie@mairie-pornichet.fr
Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: LOCATION DE BUS AVEC CHAUFFEURS
Description: La ville de Pornichet a besoin, pour les quatre écoles situées sur son territoire, son centre de loisirs ainsi que d’autres services municipaux, de transports en bus réguliers et occasionnels avec chauffeurs.
Identifiant de la procédure: 44dce13e-e13d-48bc-95ea-e1078efd1718
Identifiant interne: PPP1LE-169/6077/26FCS03
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 360 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Base juridique: 
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Description: TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Identifiant interne: 26FCS03-L01_1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Options: 
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PORNICHET
Code postal: 44380
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire Pornichétin et Français
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 1 comporte trois reconductions. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. Le montant de chaque reconduction est identique et est égal au montant de base du marché.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Marchés publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE PORNICHET
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES NON SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Description: TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES NON SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Identifiant interne: 26FCS03-L02_2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Options: 
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PORNICHET
Code postal: 44380
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire Pornichétin et Français
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 48 Mois
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 2 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Marchés publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE PORNICHET
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: TRANSPORTS SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES HORS DEPARTEMENT 44
Description: Occasionnellement, la ville de Pornichet a besoin de transport en bus avec chauffeur pour des sorties hors département.
Identifiant interne: 26FCS03_L03_3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 60172000 Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur
Options: 
Description des options: Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Ville: PORNICHET
Code postal: 44380
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Informations complémentaires: Territoire Pornichétin et Français
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/09/2026
Date de fin de durée: 31/08/2027
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions: 3
Autres informations sur le renouvellement: Le lot 3 comporte trois reconductions.
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.7.
Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère: 
Type: Qualité
Description: Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 40
Critère: 
Type: Coût
Description: Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 50
Critère: 
Type: Qualité
Description: Performance en matière de développement durable
Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution: 10
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: 
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: 
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de médiation: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal Administratif de Nantes
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Service Marchés publics
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal Administratif de Nantes
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE PORNICHET
6. Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 360 000,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 280 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Keolis Atlantique
Offre: 
Identifiant de l’offre: Keolis_Atlantique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001
Valeur de l'offre: 259 304,80 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 782-1319
Titre: TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE PORNICHET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: Keolis Atlantique
Offre: 
Identifiant de l’offre: Keolis_Atlantique
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002
Valeur de l'offre: 22 639,08 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 783-1322
Titre: TRANSPORTS DANS LE CADRE DES ACTIVITES NON SCOLAIRES DANS LE DEPARTEMENT 44
Date de conclusion du marché/concession: 18/08/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE PORNICHET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 3
6.1.
Résultat – Identifiants des lots: LOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre: 
Valeur maximale de l’accord-cadre: 40 000,00 EUR
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire: 
Nom officiel: SOFIANE MOBILITES
Offre: 
Identifiant de l’offre: SOFIANE_MOBILITES
Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0003
Valeur de l'offre: 31 647,84 EUR
Part sous-traitée: Non
Informations relatives au marché: 
Identifiant du contrat: 784-1324
Titre: TRANSPORTS SCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES HORS DEPARTEMENT 44
Date de conclusion du marché/concession: 10/08/2026
Organisation qui signe le contrat: MAIRIE DE PORNICHET
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues: 
Type de soumissions reçues: Offres
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
Type de soumissions reçues: Demandes de participation
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: MAIRIE DE PORNICHET
Numéro d’enregistrement: 21440132500011
Adresse postale: 120 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE
Ville: PORNICHET
Code postal: 44380
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Jean-Claude PELLETEUR
Adresse électronique: mairie@mairie-pornichet.fr
Téléphone: +33 240115555
Adresse internet: https://www.ville-pornichet.fr/
Rôles de cette organisation: 
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Service Marchés publics
Numéro d’enregistrement: MP
Adresse postale: 120 avenue du Général de Gaulle
Ville: PORNICHET
Code postal: 44380
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Florine TIGER
Adresse électronique: ftiger@mairie-pornichet.fr
Téléphone: +33 240115536
Adresse internet: https://www.ville-pornichet.fr/
Rôles de cette organisation: 
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement: 17440005100010
Adresse postale: 6 allée de l’Ile Gloriette
Ville: NANTES CEDEX
Code postal: 44041
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Adresse électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone: +33 255101002
Télécopieur: +33 255101003
Rôles de cette organisation: 
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: Keolis Atlantique
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 301941332
Adresse postale: 3 rue de la Garde
Ville: Nantes
Code postal: 44335
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Point de contact: Mélanie Lavaud
Adresse électronique: melanie.lavaud@keolis.com
Téléphone: +33 240184200
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0001, LOT-0002
8.1.
ORG-0005
Nom officiel: SOFIANE MOBILITES
Taille de l’opérateur économique: Grande
Numéro d’enregistrement: 930063011
Adresse postale: 2 rue de Crucy
Ville: Nantes
Code postal: 44000
Subdivision pays (NUTS): Loire-Atlantique (FRG01)
Pays: France
Point de contact: Julien Morand
Adresse électronique: julien.morand@sofiane-voyages.com
Téléphone: +33 663060961
Rôles de cette organisation: 
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lots: LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 71e94990-ba33-4d99-8843-5ba7a7696c35  -  01
Type de formulaire: Résultats
Type d’avis: Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 29
Date d’envoi de l’avis: 25/08/2026 09:34:23 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 587172-2026
Numéro de publication au JO S: 164/2026
Date de publication: 26/08/2026