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A proximité de Annemasse 74111 Haute Savoie
Acheteur : Commune d'Ambilly
mairie
74111 Ambilly Cedex
Tel : (+33) 6-67-97-85-97
  Reste ? jours - Date de clôture estimée : ?  
5 Lots
Lot 1
littérature générale et documentaire jeunesse (hors bandes dessinées et mangas)
Lot 2
littérature et documentaire adulte et public universitaire (hors bandes dessinées et mangas)
Lot 3
bandes dessinées et mangas adulte et jeunesse
Lot 4
dvd adultes et jeunesse film audiovisuel, documentaires ou fictions de tous les pays
Lot 5
documents sonores, musique et textes lus
Secteurs d'activité
Enregistrements sonores.
Livres de bibliothèque.
Films vidéo.

fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour la Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag)

Type d'avis : Autre
Type de marché : Européen
Date de publication : 11/10/2023
JOUE - 613801-2023

Avis en cas de transparence ex ante volontaire

Fournitures

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: commune d'ambilly
Numéro national d'identification: 21740008400018
Adresse postale: mairie
Ville: Ambilly Cedex
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74111
Pays: France
Courriel: service.urbanisme@ambilly.fr
Téléphone: +33 450380526
Fax: +33 450952719
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://www.ambilly.fr
Adresse du profil d’acheteur: http://www.mp74.fr
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

fourniture de documents imprimés et audiovisuels pour la Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag)

Numéro de référence: 2022-26
II.1.2)Code CPV principal
22113000 Livres de bibliothèque
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte:

cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.Lieu d'exécution :Bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag)23 route de Genève74100 AmbillyL'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 01/03/2023 jusqu'au 29/02/2024.Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre.L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 1 an et 36 mois.La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction

II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 128 000.00 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

littérature générale et documentaire jeunesse (hors bandes dessinées et mangas)

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354500 Films vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag) - 23 route de Genève 74100 Ambilly

II.2.4)Description des prestations:

littérature générale et documentaire jeunesse (hors bandes dessinées et mangas)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

littérature et documentaire adulte et public universitaire (hors bandes dessinées et mangas)

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354500 Films vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag) - 23 route de Genève 74100 Ambilly

II.2.4)Description des prestations:

littérature et documentaire adulte et public universitaire (hors bandes dessinées et mangas)

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

bandes dessinées et mangas adulte et jeunesse

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
22113000 Livres de bibliothèque
32353000 Enregistrements sonores
32354500 Films vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag) - 23 route de Genève 74100 Ambilly

II.2.4)Description des prestations:

bandes dessinées et mangas adulte et jeunesse

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

dvd adultes et jeunesse film audiovisuel, documentaires ou fictions de tous les pays

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32354500 Films vidéo
32353000 Enregistrements sonores
32354500 Films vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag) - 23 route de Genève 74100 Ambilly

II.2.4)Description des prestations:

dvd adultes et jeunesse film audiovisuel, documentaires ou fictions de tous les pays

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

documents sonores, musique et textes lus

Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
32353000 Enregistrements sonores
32353000 Enregistrements sonores
32354500 Films vidéo
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Lieu principal d'exécution:

bibliothèque Mutualisée Ambilly-Gaillard (Bimag) - 23 route de Genève 74100 Ambilly

II.2.4)Description des prestations:

documents sonores, musique et textes lus

II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d'un marché sans publication préalable d'un avis d'appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
  • Le contrat ne relève pas du champ d'application de la directive
Explication:

le marché a été conclu selon la procédure adaptée

IV.1.3)Information sur l'accord-cadre
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 202226
Lot nº: 1
Intitulé:

littérature générale et documentaire jeunesse (hors bandes dessinées et mangas)

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Ville: Lyon 8eme
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 20222602
Lot nº: 2
Intitulé:

littérature et documentaire adulte et public universitaire (hors bandes dessinées et mangas)

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Ville: Lyon 8eme
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 20222603
Lot nº: 3
Intitulé:

bandes dessinées et mangas adulte et jeunesse

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Ville: Lyon 8eme
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69008
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 20222604
Lot nº: 4
Intitulé:

dvd adultes et jeunesse film audiovisuel, documentaires ou fictions de tous les pays

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: r d m Video
Adresse postale: 127 Bd Gambetta
Ville: Sannois
Code NUTS: FR108 Val-d’Oise
Code postal: 95110
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 8 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 20222605
Lot nº: 5
Intitulé:

documents sonores, musique et textes lus

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d'attribution du marché:
24/01/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d'opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: gam
Adresse postale: 7 route de Nanfray
Ville: Annecy
Code NUTS: FRK28 Haute-Savoie
Code postal: 74960
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:

/

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Ville: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France
Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone: +33 476429000
Fax: +33 476422269
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d'introduction de recours:

les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
06/10/2023
Profil d'acheteur : http://www.mp74.fr