Centrale des marchés
location-Entretien longue durée, location de longue durée de balayeuses aspiratrices 95 location-entretien longue durée, location de longue durée de balayeuses aspiratrices à Pontoise lieu : hôtel de Ville, Service des Marchés Publics, 2 rue Victor Hugo ville : Pontoise code_...
Ville de Pontoise 95300Pontoise marches@ville-pontoise.fr 0134433526
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

Location-Entretien longue durée, location de longue durée de balayeuses aspiratrices

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 796194

Date de clôture estimée : 20/09/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (10/08/13)
13-146296
JOUE (10/08/13)
270111-2013

Fournitures


AVIS DE MARCHE
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Pontoise, hôtel de Ville, Service des Marchés Publics, 2 rue Victor Hugo, F-95300 Pontoise. Tél. : (+33) 1 34 43 35 12. E-mail : marches@ville-pontoise.fr. Fax : (+33) 1 34 43 35 26.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ville.pontoise.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.marches-idf-centre.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : Ville de Pontoise, hôtel de Ville, Service des Marchés Publics, 2 rue Victor Hugo, F-95300 Pontoise. E-mail : marches@ville-pontoise.fr. URL : https://www.marches-idf-centre.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Ville de Pontoise, hôtel de Ville, Service des Marchés Publics, 2 rue Victor Hugo, F-95300 Pontoise. E-mail : marches@ville-pontoise.fr. URL : https://www.marches-idf-centre.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Ville de Pontoise, hôtel de Ville, Service des Marchés Publics, 2 rue Victor Hugo, F-95300 Pontoise. URL : https://www.marches-idf-centre.fr
I.2) Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale
Services généraux des administrations publiques.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs
SECTION II : OBJET DU MARCHE
II.1) Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
location-Entretien longue durée, location de longue durée de balayeuses aspiratrices.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation
Fournitures :
location
Code NUTS : FR108.
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
L'avis concerne un marché public.
II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
location-Entretien longue durée, location de longue durée de balayeuses aspiratrices.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34144431.
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :

Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : oui.
II.1.8) Lots :

Division en lots : oui.

Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots
II.1.9) Variantes
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
II.2.2) Informations sur les options :

Options : oui.

Description de ces options : l'option est prise au sens du droit communautaire : reconduction des marchés. Aucune prestation supplémentaire ou alternative n'est autorisée.
II.2.3) Reconduction

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution des travaux :

Durée en mois : 84(à compter de la date d'attribution du marché).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Une balayeuse aspiratrice de voirie de 2.5m3
1) Description succincte :
Location et entretien de longue durée d'une balayeuse aspiratrice de voirie de 2.5m3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144431.
3) Quantité ou étendue :
Une balayeuse
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé : Une balayeuse aspiratrice de voirie de 5.5m3
1) Description succincte :
Location de longue durée d'une balayeuse aspiratrice de voirie de 5.5m3
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144431.
3) Quantité ou étendue :
Une balayeuse
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 3

Intitulé : Deux balayeuses aspiratrices de trottoirs et voies piétonnes
1) Description succincte :
Location de longue durée de deux balayeuses aspiratrices de trottoirs et voies piétonnes
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144431.
3) Quantité ou étendue :
Deux balayeuses
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
III.1) Conditions relatives au contrat
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2) Modalités essentielles de de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres de la commune, subventions. Les sommes dues au(x) titulaire(s) du marché, seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Le règlement se fera par virement bancaire. Financement sur fonds propres (comptabilité M14). Paiement sur virement administratif conformément à l'article 98-1° du code des marchés publics.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les soumissionnaires peuvent présenter une offre, soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d'un ou de plusieurs groupements. Un même opérateur ne peut pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché. Les opérateurs économiques peuvent se présenter sous la forme de groupement conjoint. Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du pouvoir adjudicateur.
III.1.4) Autres conditions particulières :

L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) Conditions de participation
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) joints au dossier pour présenter leur candidature. Ces documents sont également disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 323-1 du code du travail ; Une preuve d'assurance pour les risques professionnels.
III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années (2010- 2011-2012) ; Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession
La prestation est réservée à une profession particulière non.
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCEDURE
IV.1) Type de procédure :
IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) Critères d'attribution
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offres économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique : modalités de l'entretien pour 20 points ; dispositif prévu pour un remplacement éventuel du matériel en cas d'indisponibilité pour 10 points ; description technique du matériel pour 20 points
Pondération : 50.
2. prix des prestations : 50 x offre la moins chère / offre considérée
Pondération : 50.
IV.2.2) Enchère électronique
IV.3) Renseignements d'ordre administratif
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
13M021.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
20 septembre 2013, à 12:00
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES
VI.1) Renouvellement

Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) Information sur les fonds de l'Union européenne

Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3) Informations complémentaires :
Chaque marché est conclu à compter de la notification. La location-entretien démarrera à compter de la livraison pour une durée de sept ans. Les critères relatifs à la candidature sont : garanties et capacités techniques et financières et capacités professionnelles. Le délai de validité des offres est fixé à 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 août 2013.
VI.4) Procédures de recours
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil, B.P. 30322, F-95027 Cergy Pontoise. E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59
VI.4.2) Introduction des recours
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours Service des Affaires juridiques, 2 rue Victor Hugo, F-95300 Pontoise. E-mail : juridique@ville-pontoise.fr. Tél. : (+33) 1 34 43 34 43
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 août 2013.

Chargement en cours...
Vous avez une question ? Contactez-nous