Centrale des marchés
15DSE014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés 15DSE014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés url : http://www.ch-pontoise.fr ville : pontoise cp : 95300 correspondant : Mr LUGBU...
Centre Hospitalier René Dubos 95300Pontoise gaelle.bartoni@ch-pontoise.fr 01 30 75 44 25
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15DSE014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1670470

Date de clôture estimée : 19/10/15
Etat : Première publication
Publié dans :
JOUE (12/09/15)
320728-2015
BOAMP (09/09/15)
15-137563
Département(s) de publication : 95
Annonce No 15-137563 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier René Dubos, 6 avenue de l'ile de france, à l'attention de mr LUGBULL, Directeur des Achats, de la Logistique et de la filière Gériatrique, F-95300 Pontoise. Tél. (+33) 01 30 75 45 22. E-mail : gaelle.bartoni@ch-pontoise.fr. Fax (+33) 01 30 75 44 25.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-pontoise.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



Section II : Objet du marché

II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15dse014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : pharmacie, 95300 Pontoise.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :24.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
15dse014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33694000, 33140000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans limitation de montant passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

Information sur les lots

LOT no 01 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Générateur de Molybdène 99 / Technétium 99m
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Flacons d'élution de 5 ml de vide compatibles avec générateur retenu au lot 1
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33140000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lingettes désinfectantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33140000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 04 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Générateur de Rubidium 81 / Krypton 81m
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 05 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Connecteurs à usage unique type connecteurs T compatibles avec générateur retenu au lot 4
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33140000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 06 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Iobenguane marqué à l'Iode123 toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 07 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Chlorure de Thallium 201 toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 08 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Iodure Iode 123 de sodium toute activité pour scintigraphie thyroïdienne
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 09 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Citrate de Gallium 67 toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Pentétréotide à marquer + chlorure d'Indium 111 (122 MBq)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Iodure [Iode 131] de sodium, gélule toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33600000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation de traceur pour scintigraphie osseuse avec activité finale de marquage au Tc99m > 7400 MBq
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie myocardique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie rénale hors DTPA et DMSA
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie de perfusion cérébrale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie des parathyroïdes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ensemble de ventilation pulmonaire pour Technegas
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Budget du CHRD, paiement à 50 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



Section IV : Procédure

IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15DSE014.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
19 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
TA de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél. (+33) 01 30 17 34 00. Fax (+33) 01 30 17 34 59.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
8 septembre 2015.



I.1)

Nom, adresses et point(s) de contact :


Centre Hospitalier René Dubos, 6 avenue de l'ile de france, à l'attention de mr LUGBULL, Directeur des Achats, de la Logistique et de la filière Gériatrique, F-95300 Pontoise. Tél. (+33) 01 30 75 45 22. E-mail : gaelle.bartoni@ch-pontoise.fr. Fax (+33) 01 30 75 44 25.


Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-pontoise.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://www.achatpublic.com.




Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :


auprès du ou des points de contact susmentionnés


Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :


auprès du ou des points de contact susmentionnés



I.2)

Type de pouvoir adjudicateur :


Organisme de droit public.
I.3)

Activité principale :


Santé.

I.4)

Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :


Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.



II.1)
 
Description
II.1.1)
Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15dse014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
 
 
Fournitures.
 
 
Achat.
 
 
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : pharmacie, 95300 Pontoise.
 
 
Code NUTS .

II.1.3)
Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
 
 
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre
II.1.4)
Information sur l'accord-cadre :
 
 
Accord-cadre avec un seul opérateur.
 
 
Durée de l'accord-cadre: Durée en mois :24.
 
 
 
 
 
 
II.1.5)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
 
 
15dse014 Fourniture de produits radiopharmaceutiques hors émetteurs de positons et accessoires associés.
II.1.6)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
 
 
33694000, 33140000.
II.1.7)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
 
 
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)
Lots :
 
 
Division en lots : Oui.
 
 
Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)
Variantes :
 
 
Des variantes seront prises en considération : non.
II.2)
 
Quantité ou étendue du marché
II.2.1)
Quantité ou étendue globale :
 
 
les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande sans limitation de montant passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Les bons de commande seront émis par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
 
 
II.2.2)
Informations sur les options :
 
 
Options : non.
 
 
 
 
II.2.3)
Reconduction :
 
 
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 2.
 
 
Dans le cas de marchés de fournitures ou de services susceptibles d'être reconduit, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du marché).
II.3)
 
Durée du marché ou délai d'exécution :
 
 
Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du marché).

LOT no 01 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Générateur de Molybdène 99 / Technétium 99m
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 02 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Flacons d'élution de 5 ml de vide compatibles avec générateur retenu au lot 1
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33140000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 03 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Lingettes désinfectantes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33140000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 04 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Générateur de Rubidium 81 / Krypton 81m
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 05 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Connecteurs à usage unique type connecteurs T compatibles avec générateur retenu au lot 4
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33140000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 06 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Iobenguane marqué à l'Iode123 toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 07 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Chlorure de Thallium 201 toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 08 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Iodure Iode 123 de sodium toute activité pour scintigraphie thyroïdienne
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 09 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Citrate de Gallium 67 toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 10 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Pentétréotide à marquer + chlorure d'Indium 111 (122 MBq)
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 11 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Iodure [Iode 131] de sodium, gélule toute activité
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33600000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 12 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation de traceur pour scintigraphie osseuse avec activité finale de marquage au Tc99m > 7400 MBq
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 13 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie myocardique
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 14 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie rénale hors DTPA et DMSA
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 15 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie de perfusion cérébrale
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 16 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Trousse pour préparation au Tc99m de traceur pour scintigraphie des parathyroïdes
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

LOT no 17 intitulé :
 
1)
Description succincte
 
 
Ensemble de ventilation pulmonaire pour Technegas
 
2)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
 
 
33694000.
 
3)
Quantité ou étendue
 
4)
Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
 
5)
Information compémentaires sur les lots

III.1)
 
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)
Cautionnement et garanties exigés :
III.1.2)
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
 
 
Budget du CHRD, paiement à 50 jours.
III.1.3)
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4)
Autres conditions particulières :
III.2)
 
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)
Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
III.2.2)
Capacité économique et financière :
III.2.3)
Capacité technique :
III.2.4)
Informations sur les marchés réservés :
III.3)

Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)
Information relative à la profession :




III.3.2)
Membres du personnel responsables de l'exécution du service



IV.1)
 
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :
 
 
Ouverte.
IV.1.2)
Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)
Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2)
 
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :
 
 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. qualité. Pondération : 60.
     2. prix. Pondération : 40.
IV.2.2)
Enchère électronique :
IV.3)
 
RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
 
 
15DSE014.
IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
IV.3.3)
Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
IV.3.4)
Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
 
 
19 octobre 2015 - 16:00.
IV.3.5)
Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)
Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
 
 
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
 
 
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)
Modalités d'ouverture des offres :

VI.1)
 
RENOUVELLEMENT :
VI.2)
 
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
VI.3)
 
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
 
 

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 septembre 2015.

VI.4)
 
PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)
Instance chargée des procédures de recours :
 
 
TA de Cergy Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 322, F-95027 Cergy Pontoise Cedex. Tél. (+33) 01 30 17 34 00. Fax (+33) 01 30 17 34 59.

VI.4.2)
Introduction des recours :
VI.4.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
VI.5)
 
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
 
 
8 septembre 2015.
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