1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Prestations de services de traiteur
Description: La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations de traiteur comprenant la fourniture de formules plateaux/coffrets repas, des formules de sandwichs-salades, des prestations de cocktails, des prestations de buffets froid ou chaud et des prestations de petits déjeuners et de pause-café pour les manifestations évènementielles organisées par CY Cergy Paris Université.
Identifiant de la procédure: d1bc4b65-c368-4ec8-86a4-4aaf9a9ef4ec
Type de procédure: Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure: Le présent accord-cadre est passé en procédure adaptée conformément à l'article R.2123-1 applicable aux marchés publics de services sociaux et autres services spécifiques.
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: La présente consultation fait suite à la procédure n°2023CYCPU0S27 publiée au JOUE le 2 février 2024 sous la référence 72415-2024 et déclarée sans suite pour motif d'infructuosité le 13 mars 2024. L'accord-cadre est à prix unitaires, par application des prix mentionnés sur le Bordereau des prix unitaires de chaque lot. Pour le lot n°1, le montant estimatif de l'accord-cadre est 110 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 165 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°2, le montant estimatif de l'accord-cadre est 160 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 240 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°3, le montant estimatif de l'accord-cadre est 180 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 270 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°4, le montant estimatif de l'accord-cadre est 260 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 390 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°5, le montant estimatif de l'accord-cadre est de 60 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 90 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°6, le montant estimatif de l'accord-cadre est de 90 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 135 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°7, le montant estimatif de l'accord-cadre est de 45 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 70 000 € HT pour cette même durée Pour le lot n°8, le montant estimatif de l'accord-cadre est de 18 000 € HT pour la durée totale de l'accord-cadre reconductions comprises (4 ans). Le montant maximal de ce lot est de 25 000 € HT pour cette même durée
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 8
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 8
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Petits-déjeuners sites de Cergy
Description: Ce lot est relatif à des prestations de petits-déjeuners et pauses-café sur les sites de Cergy.
Identifiant interne: 1
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 110 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Plateaux-repas, salades et sandwichs sites de Cergy
Description: Ce lot est relatif à des prestations de plateaux-repas, salades et sandwichs sur les sites de Cergy.
Identifiant interne: 2
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 160 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Buffets sites de Cergy
Description: Ce lot est relatif à des prestations de buffets sur les sites de Cergy.
Identifiant interne: 3
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 180 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Cocktails sites de Cergy
Description: Ce lot est relatif à des prestations de cocktails sur les sites de Cergy.
Identifiant interne: 4
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 260 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Sites de Neuville toutes prestations
Description: Ce lot est relatif à toutes les prestations de traiteurs pour le site de Neuville.
Identifiant interne: 5
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 60 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Buffets site de Saint-Germain-en-Laye
Description: Ce lot est relatif aux prestations de buffets pour le site de Saint-Germain-en-Laye.
Identifiant interne: 6
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 90 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Plateaux-repas, cocktails et petits-déjeuners site de Saint-Germain-en-Laye
Description: Ce lot est relatif aux prestations de plateaux-repas, cocktails et petits-déjeuners pour le site de Saint-Germain-en-Laye.
Identifiant interne: 7
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 45 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Sites d'Argenteuil, Sarcelles, Gennevilliers et Antony toutes prestations
Description: Ce lot est relatif aux prestations de plateaux-repas, cocktails, buffets et petits-déjeuners pour les sites d'Argenteuil, Sarcelles, Gennevilliers et Antony.
Identifiant interne: 8
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Services
Nomenclature principale (cpv): 55520000 Services traiteur
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 18 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation est réservée à des ateliers protégés et à des opérateurs économiques dont l’objet principal est l’intégration sociale et professionnelle de personnes handicapées ou défavorisées.
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 09/09/2024 12:00:00 (UTC+2)
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Oui
8. Organisations
8.1.
ORG-0003
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement: 130 025 976 00015
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Pays: France
Téléphone: 01 34 25 61 53
Rôles de cette organisation:
Acheteur
11. Informations relatives à l’avis
11.1.
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: e654b69a-bd67-4dcc-84e0-a062fe8537df - 02
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché – régime assoupli
Sous-type d’avis: 20
Date d’envoi de l’avis: 17/07/2024 15:12:40 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2.
Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis: 431316-2024
Numéro de publication au JO S: 139/2024
Date de publication: 18/07/2024
