1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Enseignement
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: FOURNITURE, MARQUAGE ET LIVRAISON D'OBJETS ET VETEMENTS PROMOTIONNELS « GOODIES » SOUS LA MARQUE DÉPOSÉE « CY CERGY PARIS UNIVERSITÉ »
Description: Le présent marché a pour objet la fourniture, le marquage et la livraison d'objets et vêtements promotionnels « goodies » sous la marque « CY CERGY PARIS UNIVERSITE », à destination des services et composantes de CY Cergy Paris Université. Les stipulations techniques du marché sont décrites au sein du CCP.
Identifiant de la procédure: 5f041ce3-b4ec-42a0-b7cf-d1ab1200c366
Identifiant interne: 2025CYCPU0F05
Type de procédure: Ouverte
2.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 22112000 Manuels scolaires, 39294100 Produits d'information et de promotion, 39560000 Articles textiles divers, 30199731 Porte-cartes professionnelles, 30192121 Stylos à bille, 18936000 Sacs en textile
2.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
2.1.3.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1 040 000,00 EUR
2.1.4.
Informations générales
Informations complémentaires: Variantes à l'initiative du soumissionnaire : La présentation d'une variante libre à l'initiative du soumissionnaire n'est pas autorisée. Variantes exigées par le pouvoir adjudicateur pour l'ensemble des lots : Le marché ne fait l'objet d'aucune variante exigée par le pouvoir adjudicateur. Le marché ne contient pas de tranches. L'Université pourrait recourir aux dispositions de l'article R.2122-4 du Code pour les livraisons complémentaires de fournitures.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Motifs d’exclusion purement nationaux:
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Vêtements publicitaires
Description: Ce lot a pour objet la fourniture de vêtements publicitaires notamment de sweat-shirts, t-shirts, polos, vestes, etc.
Identifiant interne: 2025CYCPU0F05A
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39500000 Articles textiles
Nomenclature supplémentaire (cpv): 39560000 Articles textiles divers
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 2.3 du CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur estimée hors TVA: 120 000,00 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 240 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CY Cergy Paris Université
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Autres objets promotionnels
Description: Ce lot a pour objet la fourniture d'articles promotionnels relevant des différentes familles : sac et voyages, informatique, high-tech, papeterie, porte-clés, etc.
Identifiant interne: 2025CYCPU0F05B
5.1.1.
Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 39294100 Produits d'information et de promotion
Nomenclature supplémentaire (cpv): 30199731 Porte-cartes professionnelles, 30192121 Stylos à bille, 18936000 Sacs en textile
Options:
Description des options: Le marché ne contient pas de tranches. Ce marché pourra faire l'objet de reconductions dans les conditions indiqués à l'article 2.3 du CCP.
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Durée: 4 Ans
5.1.4.
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5.
Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre: 800 000,00 EUR
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Présentation d'une liste des principales prestations (en lien avec l'objet de la consultation) effectuées au cours des trois dernières années, indiquant l'objet, l'ampleur, le montant, la date, la finalité et le destinataire public ou privé. L'exécution de ces prestations peut être démontrée par des attestations des donneurs d'ordre ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
5.1.11.
Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché (ou leurs parties) sont officieusement disponibles: français
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Requise
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 07/04/2025 12:00:00 (UTC+2)
Date limite de validité de l’offre: 4 Mois
Conditions du marché:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Facturation en ligne: Autorisée
La commande en ligne sera utilisée: oui
Le paiement en ligne sera utilisé: oui
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique: Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique: non
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: CY Cergy Paris Université
8. Organisations
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Cergy- Pontoise
Numéro d’enregistrement: 17950702500015
Adresse postale: 2 boulevard de l'Hautil
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 30 17 34 00
Télécopieur: 01 30 17 34 59
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0004
Nom officiel: CY Cergy Paris Université
Numéro d’enregistrement: 13002597600015
Ville: Cergy
Code postal: 95000
Subdivision pays (NUTS): Val-d’Oise (FR108)
Pays: France
Téléphone: 01 34 25 61 44
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Identifiant/version de l’avis: 129258d4-1d04-4b83-9a1d-21cf497c1e9a - 04
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 04/03/2025 15:32:53 (UTC+2)
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 148060-2025
Numéro de publication au JO S: 46/2025
Date de publication: 06/03/2025
