Centrale des marchés
Fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et accessoires Le présent marché a pour objet la fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et ses accessoires.-Lot 1 : Fourniture de bacs roulants de 770 litres et de 240 litres-Lot 2 : Fournitu...
SIVOM des cantons du pays de Born 40160Parentis-en-Born administration@sivom-du-born.fr 05 58 78 91 36
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Fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et accessoires

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1729939

Date de clôture estimée : 30/11/15
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (20/10/15)
15-148128

Département(s) de publication : 40, 33
Annonce No 15-148128
 I. II. III. IV. VI.

Avis de marché

Fournitures


Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIVOM des cantons du pays de Born, 29 avenue Léopold Darmuzey - B.P. 33, à l'attention de M. le président du SIVOM des cantons du pays de Born, F-40160 Parentis-en-Born. Tél. (+33) 5 58 78 56 00. E-mail : administration@sivom-du-born.fr. Fax (+33) 5 58 78 91 36.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics.landespublic.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIVOM des cantons du pays de Born, 29 avenue Léopold Darmuzey - B.P. 33, Contact : anne BODIN et Pierre VEZIAT, F-40160 Parentis-en-Born. Tél. (+33) 5 58 78 50 93. E-mail : pierre.veziat@sivom-du-born.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SIVOM des cantons du pays de Born, 29 avenue Léopold Darmuzey - B.P. 33, Contact : caroline JARRY et Laura AUDUREAU, F-40160 Parentis-en-Born. Tél. (+33) 5 58 78 56 00. E-mail : administration@sivom-du-born.fr. Fax (+33) 5 58 78 91 36. Adresse internet : https://marchespublics.landespublic.org.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

Section II : Objet du marché

II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et accessoires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : route de Parentis - chemin de Piche, 40200 Pontenx-les-Forges.
  Code NUTS FR613.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet la fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et ses accessoires.
-Lot 1 : Fourniture de bacs roulants de 770 litres et de 240 litres
-Lot 2 : Fourniture de socles et de barres anti-chutes
-Lot 3 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler en polyéthylène haute densité
-Lot 4 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler - métallique
-Lot 5 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire équipés de trappe gros producteurs, permettant la récupération du verre et du papier
-Lot 6 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire sur roulettes, permettant la récupération du verre.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  34928480 - FC03, 44613800, 44618000, 44618300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : lot no1 :
-La fourniture de bacs à ordures ménagères de 770 litres, ayant comme caractéristique d'être équipé d'une pédale ou d'un autre système facilitant l'ouverture du couvercle.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.

Information sur les lots

LOT no 1 intitulé : Fourniture de bacs roulants de 770 litres et de 240 litres
 1)Description succincte
  Fourniture de bacs à ordures ménagères de 770 litres Fourniture de bacs à déchets de 770 litres operculés Fourniture de bacs à ordures ménagères de 240 litres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 44618000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Option : Fourniture de bacs à ordures ménagères de 770 litres, ­équipé d'une pédale ou autre système facilitant l'ouverture du couvercleVariante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
LOT no 2 intitulé : Fourniture de socles et de barres anti-chutes
 1)Description succincte
  Fourniture de soclesFourniture de barres anti-chutes (­Barres anti-chutes à fixer dans le socle, ­Barres anti-chutes à fixer dans le sol (trottoir, bitume))
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44114250 - FC02.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le système d'ouverture de la barre anti-chute
LOT no 3 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler en polyéthylène haute densité
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du verre Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération des emballages ménagers à recycler
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 34928480.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
LOT no 4 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler - métallique
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du verre Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération des emballages ménagers à recycler
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34928480, 44613800.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  variante autorisée sur le volume et le type de matériau des conteneurs
LOT no 5 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire équipés de trappe gros producteurs, permettant la récupération du verre et du papier
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du verre Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 34928480.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
LOT no 6 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire sur roulettes, permettant la récupération du verre
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 34928480.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le type de matériau des conteneurs

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  iconformément aux dispositions de l'article 101 du Code des Marchés Publics, il sera effectué une retenue de garantie de 5 %. L'opérateur économique pourra y substituer une caution bancaire, conformément à l'article 102 du Code des Marchés Publics. Le SIVOM donnera l'ordre au Trésor Public de verser la retenue de garantie qui libérera l'opérateur économique de sa caution, 6 mois après la réception de la fourniture.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par autofinancement. Paiement à 30 jours par mandat administratif et virement sur production de factures correspondant aux prestations réalisées. Factures dématérialisées format PDF.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

En application de l'article 51-vii du Code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 : téléchargeable sur www.colloc.bercy.gouv.fr mise à jour décembre 2014 ou équivalent- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 : téléchargeable sur www.colloc.bercy.gouv.fr ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre groupement.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
-Certificats de capacité,
-Références de prestations similaires conformes au CCTP de moins de 3 ans,
-Moyens humains et matériel de l'entreprise,.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non

Section IV : Procédure

IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique appréciée en fonction de. Pondération : 40.
     3. délai de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 novembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibois - 50 Cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau. E-mail : greffe-ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibois - 50 Cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau. E-mail : greffe-ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  19 octobre 2015.
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIVOM des cantons du pays de Born, 29 avenue Léopold Darmuzey - B.P. 33, à l'attention de M. le président du SIVOM des cantons du pays de Born, F-40160 Parentis-en-Born. Tél. (+33) 5 58 78 56 00. E-mail : administration@sivom-du-born.fr. Fax (+33) 5 58 78 91 36.
Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : https://marchespublics.landespublic.org.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SIVOM des cantons du pays de Born, 29 avenue Léopold Darmuzey - B.P. 33, Contact : anne BODIN et Pierre VEZIAT, F-40160 Parentis-en-Born. Tél. (+33) 5 58 78 50 93. E-mail : pierre.veziat@sivom-du-born.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SIVOM des cantons du pays de Born, 29 avenue Léopold Darmuzey - B.P. 33, Contact : caroline JARRY et Laura AUDUREAU, F-40160 Parentis-en-Born. Tél. (+33) 5 58 78 56 00. E-mail : administration@sivom-du-born.fr. Fax (+33) 5 58 78 91 36. Adresse internet : https://marchespublics.landespublic.org.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
auprès du ou des points de contact susmentionnés
I.2) Type de pouvoir adjudicateur :
Autorité régionale ou locale.
I.3) Activité principale :
Environnement.
I.4) Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
II.1) Description
II.1.1)Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
  fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et accessoires.
II.1.2)Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
  Fournitures.
  Achat.
  Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : route de Parentis - chemin de Piche, 40200 Pontenx-les-Forges.
  Code NUTS FR613.
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
  L'avis concerne un marché public
II.1.4)Information sur l'accord-cadre :
  Accord-cadre avec un seul opérateur.
  
  
  
  
II.1.5)Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
  le présent marché a pour objet la fourniture de contenants destinés à la collecte des déchets et ses accessoires.
-Lot 1 : Fourniture de bacs roulants de 770 litres et de 240 litres
-Lot 2 : Fourniture de socles et de barres anti-chutes
-Lot 3 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler en polyéthylène haute densité
-Lot 4 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler - métallique
-Lot 5 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire équipés de trappe gros producteurs, permettant la récupération du verre et du papier
-Lot 6 : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire sur roulettes, permettant la récupération du verre.
II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
  34928480 - FC03, 44613800, 44618000, 44618300.
II.1.7)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
  Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui
II.1.8)Lots :
  Division en lots : Oui.
  Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9)Variantes :
  Des variantes seront prises en considération : oui.
II.2) Quantité ou étendue du marché
II.2.1)Quantité ou étendue globale :
  
  
II.2.2)Informations sur les options :
  Options : oui.
  Description de ces options : lot no1 :
-La fourniture de bacs à ordures ménagères de 770 litres, ayant comme caractéristique d'être équipé d'une pédale ou d'un autre système facilitant l'ouverture du couvercle.
  
II.2.3)Reconduction :
  Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction : oui.
Nombre de reconductions éventuelles : 3.
  
II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
  A compter du : 1.e.r janvier 2016. Jusqu'au : 31 décembre 2016.
LOT no 1 intitulé : Fourniture de bacs roulants de 770 litres et de 240 litres
 1)Description succincte
  Fourniture de bacs à ordures ménagères de 770 litres Fourniture de bacs à déchets de 770 litres operculés Fourniture de bacs à ordures ménagères de 240 litres
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 44618000.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Option : Fourniture de bacs à ordures ménagères de 770 litres, ­équipé d'une pédale ou autre système facilitant l'ouverture du couvercleVariante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
LOT no 2 intitulé : Fourniture de socles et de barres anti-chutes
 1)Description succincte
  Fourniture de soclesFourniture de barres anti-chutes (­Barres anti-chutes à fixer dans le socle, ­Barres anti-chutes à fixer dans le sol (trottoir, bitume))
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44114250 - FC02.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le système d'ouverture de la barre anti-chute
LOT no 3 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler en polyéthylène haute densité
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du verre Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération des emballages ménagers à recycler
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 34928480.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
LOT no 4 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier, du verre et des emballages ménagers à recycler - métallique
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du verre Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération des emballages ménagers à recycler
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  34928480, 44613800.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  variante autorisée sur le volume et le type de matériau des conteneurs
LOT no 5 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire équipés de trappe gros producteurs, permettant la récupération du verre et du papier
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du verre Fourniture de conteneurs d'apport volontaire permettant la récupération du papier
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 34928480.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
LOT no 6 intitulé : Fourniture de conteneurs d'apport volontaire sur roulettes, permettant la récupération du verre
 1)Description succincte
  Fourniture de conteneurs d'apport volontaire
 2)Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
  44613800, 34928480.
 3)Quantité ou étendue
 4)Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
  A compter du : 1.e.r janvier 2016 Jusqu'au : 31 décembre 2016.
 5)Information compémentaires sur les lots
  Variante autorisée sur le type de matériau des conteneurs
III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1)Cautionnement et garanties exigés :
  iconformément aux dispositions de l'article 101 du Code des Marchés Publics, il sera effectué une retenue de garantie de 5 %. L'opérateur économique pourra y substituer une caution bancaire, conformément à l'article 102 du Code des Marchés Publics. Le SIVOM donnera l'ordre au Trésor Public de verser la retenue de garantie qui libérera l'opérateur économique de sa caution, 6 mois après la réception de la fourniture.
III.1.2)Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
  Financement par autofinancement. Paiement à 30 jours par mandat administratif et virement sur production de factures correspondant aux prestations réalisées. Factures dématérialisées format PDF.
III.1.3)Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
  Le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises.

En application de l'article 51-vii du Code des Marchés Publics, si le marché est attribué à un groupement conjoint, celui-ci sera tenu d'assurer sa transformation en groupement solidaire après attribution du marché.
III.1.4)Autres conditions particulières :
  L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1)Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 : téléchargeable sur www.colloc.bercy.gouv.fr mise à jour décembre 2014 ou équivalent- lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants.
III.2.2)Capacité économique et financière :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc2 : téléchargeable sur www.colloc.bercy.gouv.fr ou équivalent Déclaration du candidat individuel ou du membre groupement.
III.2.3)Capacité technique :
  Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat produira tous renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat :
-Certificats de capacité,
-Références de prestations similaires conformes au CCTP de moins de 3 ans,
-Moyens humains et matériel de l'entreprise,.
III.2.4)Informations sur les marchés réservés :
III.3) Conditions propres aux marchés de services
III.3.1)Information relative à la profession :
La participation est réservée à une profession particulière : non.
III.3.2)Membres du personnel responsables de l'exécution du service
Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation : Non
IV.1) TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)Type de procédure :
  Ouverte.
IV.1.2)Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3)Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)Critères d'attribution :
  Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous :
     1. prix. Pondération : 50.
     2. valeur technique appréciée en fonction de. Pondération : 40.
     3. délai de livraison. Pondération : 10.
IV.2.2) Enchère électronique :
  Une enchère électronique sera effectuée : non.
IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
  2015-12.
IV.3.2)Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
  Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
  Documents payants : non.
IV.3.4)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
  30 novembre 2015 - 11:00.
IV.3.5)Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
  Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7)Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
  Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8)Modalités d'ouverture des offres :
  Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
VI.1) RENOUVELLEMENT :
  Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
VI.2) INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
  Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
VI.3)  INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
  
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 octobre 2015.
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
  Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibois - 50 Cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau. E-mail : greffe-ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.4.2)Introduction des recours :
VI.4.3)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
  Tribunal Administratif de Pau, villa Noulibois - 50 Cours Lyautey B.P. 543, F-64010 Pau. E-mail : greffe-ta-pau@juradm.fr. Tél. (+33) 5 59 84 94 40. Fax (+33) 5 59 02 49 93.
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
  19 octobre 2015.
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