Centrale des marchés
Fourniture de denrées et produits alimentaires Fournitures alimentaires pour le service Restauration du Centre Hospitalier de Ponteils afin d'élaborer les repas quotidiens des patients et résidents cp : 30450 mel : correspondre@aws-france....
Centre Hospitalier 30450Ponteils-et-Brésis correspondre@aws-france.com
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Archive

Fourniture de denrées et produits alimentaires

Marché public ou privé
Référence du marché : 6121838

Date de clôture estimée : 09/07/21
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (04/06/21)
21-74543
JOUE (07/06/21)
284263-2021

Département(s) de publication : 30
Annonce No 21-74543
I.II.III.IV.VI.

AVIS DE MARCHÉ

Directive 2014/24/UE

Le présent avis constitue un appel à la concurrence

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1) NOM ET ADRESSES
Centre Hospitalier, Numéro national d'identification : 26300050700016, 906 route départementale Pélandry, 30450, Ponteils et Brésis, F, Courriel : correspondre@aws-france.com, Code NUTS : FRJ12
Adresse(s) internet :
Adresse principale : http://www.ch-ponteils.fr
Adresse du profil acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.2) PROCÉDURE CONJOINTE
I.3) COMMUNICATION
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées :
par voie électronique à l'adresse : https://www.agysoft.marches-publics.info
I.4) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR
Organisme de droit public
I.5) ACTIVITÉ PRINCIPALE
Santé

Section II : Objet

II.1) ÉTENDUE DU MARCHÉ
II.1.1)Intitulé : Fourniture de denrées et produits alimentaires
Numéro de référence : 01062021
II.1.2)Code CPV principal :
Descripteur principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.1.3)Type de marché
Fournitures
II.1.4)Description succincte : Fournitures alimentaires pour le service Restauration du Centre Hospitalier de Ponteils afin d'élaborer les repas quotidiens des patients et résidents
II.1.5)Valeur totale estimée :
Valeur hors TVA : 420 900  euros
II.1.6)Information sur les lots :
Ce marché est divisé en lots : oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes Et Abats Surgeles Ou Congeles
Lot nº : 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : viandes et abats de bovins, viandes de léporidés, viandes ovines, viandes porcines, volailles
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 21 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Poissons Surgeles Ou Congeles
Lot nº : 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15220000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : poissons en filets ou portions, crustacés et coquillages
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 6 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits Legumes Et Pommes De Terre Surgeles
Lot nº : 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331170
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : purée de légumes, mélanges de légumes, pommes de terre pré frits, fruits et légumes crus ou cuits
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 26 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Preparations Alimentaires Surgelees Congelees Ou Refrigerees
Lot nº : 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : préparations alimentaires surgelées, préparations alimentaires réfrigérées, crèmes glacées
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Oeufs
Lot nº : 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : œufs de poule
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 600 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Patisseries Surgelees
Lot nº : 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : pâtisseries à partager, pâtisseries portion, pâtisseries portion sans sucre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 30 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Charcuteries Crues Et Cuites Autres Que Surgelees Ou En Conserves Appertisees
Lot nº : 7
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : charcuteries diverses
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 8 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Feculents
Lot nº : 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15600000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : féculents
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Pommes De Terre Sous Vide
Lot nº : 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15312000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : pommes de terre lamelles, cubes et entières rondes
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 2 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Viandes Fraiches Et Preparations Cuisinees Sous Vide
Lot nº : 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15100000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : viandes fraiches sous vide, préparations cuisinées sous vide
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 33 800 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Beurre
Lot nº : 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15400000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : beurre micro-pain, beurre plaquette
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Cremes Fraiches Et Fromages
Lot nº : 12
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15500000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : crèmes fraiches, fromages en vrac
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 24 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Lait Uht
Lot nº : 13
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15510000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : lait demi écrémé
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 1 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Yaourts Et Desserts Lactes
Lot nº : 14
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15550000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : yaourts et desserts lactés, yaourts fermiers
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 18 300 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Boissons En Poudre Et Infusions
Lot nº : 15
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15860000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : boissons en poudre et infusions
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 20 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Eaux Boissons Rafraichissantes Et Sirops
Lot nº : 16
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15980000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : boissons et eaux rafraichissantes, sirops, sirops sans sucre
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Vins Et Petillants
Lot nº : 17
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15930000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : vins et petillants
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Aperitifs Et Alcools
Lot nº : 18
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15910000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : apéritifs et alcools
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 500 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Preparations De Poissons En Conserves
Lot nº : 19
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15200000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : préparations de poissons en conserves
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 4 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits Et Legumes En Conserves
Lot nº : 20
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15331400
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : légumes en conserves, fruits en conserves
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Preparations Alimentaires En Conserves
Lot nº : 21
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15131000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : préparations alimentaires en conserves
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 3 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Fruits Legumes Et Pommes De Terre Frais
Lot nº : 22
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15300000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : fruits et légumes frais, pommes de terre fraiches
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 29 700 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Epicerie Et Huiles Alimentaires
Lot nº : 23
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15894700
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : produits secs et huiles alimentaires
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 16 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Compotes Et Confitures
Lot nº : 24
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15833100
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : compotes aux fruits, confitures et miel
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 15 200 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Biscuits
Lot nº : 25
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15820000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : biscuits individuels
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 9 400 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Preparations Deshydratees
Lot nº : 26
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : préparations en poudre pour dessert
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 50 000 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :
II.2) DESCRIPTION
II.2.1)Intitulé : Produits Intermediaires
Lot nº : 27
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
Code CPV principal : 15800000
Descripteur supplémentaire :
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS : FRJ12
Lieu principal d'exécution :
II.2.4)Description des prestations : produits pour confection patissière
II.2.5)Critères d'attribution
critères énoncés ci-dessous
Critère de qualité
     1. Le critère Qualité sera pondéré de la manière suivante: - 20% Origine Du Produit - 20% Composition Du Produit -20% Présentation Et Emballage / Pondération : 60
Prix :
     1. PRIX / Pondération : 40
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA : 5 100 euros
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Début : 9 août 2021 - Fin : 10 août 2022
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction :oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Le présent marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, avec 2 reconductions de même délai soit jusqu'au 10/08/2024
II.2.9)Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer
Critères objectifs de limitation du nombre de candidats :
II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération :oui
II.2.11)Information sur les options
Options : non
II.2.12)Informations sur les catalogues électroniques
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non
Identification du projet :
II.2.14)Informations complémentaires :

Section III : Renseignements d'ordre juridique, économique, financier et technique

III.1) CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.1.1)Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté
III.1.2)Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection : - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis :
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :
III.1.5)Informations sur les marchés réservés :
III.2) CONDITIONS LIÉES AU MARCHÉ
III.2.1)Information relative à la profession
Références des dispositions législatives, réglementaires ou administratives applicables :
III.2.2)Conditions particulières d'exécution :
III.2.3)Informations sur les membres du personnel responsables de l'exécution du marché
III.2.4)Marché éligible au MPS
La transmission et la vérification des documents de candidatures peut être effectuée par le dispositif Marché public simplifié sur présentation du numéro de SIRET : NON

Section IV : Procédure

IV.1) DESCRIPTION
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Informations sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre :
Dans le cas d'accords-cadres - justification d'une durée dépassant quatre ans :
IV.1.4)Informations sur la réduction du nombre de solutions ou d'offres durant la négociation ou le dialogue
IV.1.5)Information sur la négociation
IV.1.6)Enchère électronique :
IV.1.8)Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics : oui
IV.2) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.2.1)Publication antérieure relative à la présente procédure
Numéro de l'avis au JO série S :
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
9 juillet 2021 - 13:00
IV.2.3)Date d'envoi estimée des invitations à soumissionnner ou à participer aux candidats sélectionnés
Date :
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
L'offre doit être valable jusqu'au : 28 septembre 2021
ou
Durée en mois : (A compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalité d'ouverture des offres
Date : 19 juillet 2021 - 10:00 Lieu : Centre Hospitalier de Ponteils
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1) RENOUVELLEMENT
Il s'agit d'un marché renouvelable
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis :
VI.2) INFORMATIONS SUR LES ÉCHANGES ÉLECTRONIQUES
VI.3) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -
VI.4) PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Nîmes, 16 avenue Feuchères, Cs 88010, 30941, Nîmes, F, Téléphone : (+33) 4 66 27 37 00, Courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, Fax : (+33) 4 66 36 27 86
VI.4.2)Organe chargé des procédures de médiation :
VI.4.3)Introduction de recours :
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours :
VI.5) DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS
2 juin 2021
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