Centrale des marchés
30 Fourniture de denrees et produits alimentaires au profit du Centre Hospitalier à Ponteils Et Bresis 30 Fourniture de denrees et produits alimentaires au profit du Centre Hospitalier à Ponteils Et Bresis fourniture De Denrees Et Produits Alimentaires. ville : Ponteils-et-Bresis code_postal : 3...
Centre Hospitalier 30450Ponteils-et-Brésis smalplat@ch-ponteils.fr 0466612020
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30 Fourniture de denrees et produits alimentaires au profit du Centre Hospitalier à Ponteils Et Bresis

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Marché public ou privé
Référence du marché : 548717

Date de clôture estimée : 23/05/13
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (05/04/13)
13-59132

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier.
Correspondant : Serradell Jean-Francois, Directeur, rd 906 30450 Ponteils-et-Bresis tél. : 04-66-56-47-60 télécopieur : 04-66-61-20-20 courriel : smalplat@ch-ponteils.fr adresse internet : http://www.midilibre-legales.com/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.midilibre-legales.com/.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture De Denrees Et Produits Alimentaires.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15800000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : øFR812ø.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 130 220 et 135 432 EUR.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement exigé.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par mandat administratif selon les règles de la comptabilité publique.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Situation juridique - références requises : les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics.



Capacité économique et financière - références requises : les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques ;
- : déclaration concernant le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ;
- : dc 8 (Acte d'engagement, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics) ;
- : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- qualité des produits : 60 % ;
- prix des produits : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 23 mai 2013, à 13 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 02042013.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://www.midilibre-legales.com/
Marché à bons de commande
durée du marché : du 03/08/2013 au 07/08/2014.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 2 avril 2013.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier 6 rue Pitot 34063 Montpellier tél. : 04-67-54-81-00 courriel : greffe.ta-montpellier@juradm.fr télécopieur : 04-67-54-74-10.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : se référer au Greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Viandes et abats surgelés ou congelés.

Cout estimé (H.T.) : entre 6 000 EUR et 6 240 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15100000.
Lot(s) 2 Poissons surgelés ou congelés.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 800 EUR et 1 872 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03310000.
Lot(s) 3 Fruits, légumes et pommes de terre surgelés.

Cout estimé (H.T.) : entre 7 400 EUR et 7 696 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15331170.
Lot(s) 4 Préparations alimentaires surgelés, congelées ou réfrigérées.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 500 EUR et 4 680 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15896000.
Lot(s) 5 oeufs.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 000 EUR et 1 040 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03142500.
Lot(s) 6 Patisseries et viennoiseries surgelées.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 938 EUR et 9 295 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15812000.
Lot(s) 7 Charcuteries crues et cuites autres que surgelées ou en conserves appertisées.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 200 EUR et 2 288 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15131120.
Lot(s) 8 Féculents.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 300 EUR et 5 512 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15331000.
Lot(s) 9 Légumes et pommes de terre sous vide.

Cout estimé (H.T.) : entre 600 EUR et 624 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15331480.
Lot(s) 10 Viandes fraîches et préparation cuisinée sous vide.

Cout estimé (H.T.) : entre 9 500 EUR et 9 880 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15119000.
Lot(s) 11 Beurre.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 600 EUR et 2 704 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15530000.
Lot(s) 12 Crèmes fraîches et fromages.

Cout estimé (H.T.) : entre 6 800 EUR et 7 072 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15550000.
Lot(s) 13 Lait Uht.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 324 EUR et 1 376 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15511000.
Lot(s) 14 Yaourts et desserts lactés.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 100 EUR et 5 304 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15551000.
Lot(s) 15 Boissons en poudre et infusions.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 760 EUR et 6 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15865000.
Lot(s) 16 Préparations mixées fraîches prètes à l'emploi.

Cout estimé (H.T.) : entre 12 500 EUR et 13 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15894000.
Lot(s) 17 Préparations mixées surgelées prètes à l'emploi.

Cout estimé (H.T.) : entre 200 EUR et 208 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15894000.
Lot(s) 18 Eaux, boissons rafraîchissantes et sirops.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 200 EUR et 4 368 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15981000.
Lot(s) 19 Vins et champagnes.

Cout estimé (H.T.) : entre 600 EUR et 624 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15930000.
Lot(s) 20 Apéritifs et alcools.

Cout estimé (H.T.) : entre 114 EUR et 118 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15312400.
Lot(s) 21 Préparations de poissons en conserves.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 144 EUR et 1 189 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15200000.
Lot(s) 22 Fruits et légumes en conserves.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 216 EUR et 8 544 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15897200.
Lot(s) 23 Préparations alimentaires en conserves.

Cout estimé (H.T.) : entre 832 EUR et 865 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15897200.
Lot(s) 24 Fruits, légumes et pommes de terre frais.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 320 EUR et 8 652 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 03221200.
Lot(s) 25 Epicerie et huiles alimentaires.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 472 EUR et 4 650 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15894700.
Lot(s) 26 Compotes et confitures.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 472 EUR et 4 650 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15332200.
Lot(s) 27 Biscuits.

Cout estimé (H.T.) : entre 2 600 EUR et 2 704 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15820000.
Lot(s) 28 Préparations déshydratées.

Cout estimé (H.T.) : entre 13 728 EUR et 14 277 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 15871000.

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