Transport et valorisation ou élimination des machefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra

Résultat de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce No 15-102195 I. II. IV. V. VI.

Avis d'attribution de marché

Directive 2004/18/CE.

Section I : Pouvoir adjudicateur

I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


SIBRECSA, 95, avenue de la gare - bp49, à l'attention de christophe BORG, F-38530 Pontcharra. Tél. (+33) 4 76 97 79 52. E-mail : sibrecsa@wanadoo.fr. Fax (+33) 4 76 97 92 93.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://sibrecsa.e-marchespublics.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :

Section II : Objet du marché

II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


transport et valorisation ou élimination des machefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zi pré Brun, 38530 Pontcharra.


Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


transport et valorisation ou élimination des mâchefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


14630000 - FC01, 90500000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :

Section IV : Procédure

IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 066-116219 du 03/04/2015.

Section V : Attribution du marché

INTITULÉ : Transport et valorisation ou élimination des mâchefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


LELY ENVIRONNEMENT, 38600 FONTAINE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :

Section VI : Renseignements complémentaires

VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-48272, mise en ligne le 31 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


2 juillet 2015.



I.1)

NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :


SIBRECSA, 95, avenue de la gare - bp49, à l'attention de christophe BORG, F-38530 Pontcharra. Tél. (+33) 4 76 97 79 52. E-mail : sibrecsa@wanadoo.fr. Fax (+33) 4 76 97 92 93.






Adresse(s) internet :
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://sibrecsa.e-marchespublics.com.

I.2)

TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR :


Autorité régionale ou locale.
I.3)

ACTIVITÉ PRINCIPALE :


I.4)

ATTRIBUTION DE MARCHÉ POUR LE COMPTE D'AUTRES POUVOIRS ADJUDICATEURS :





II.1)

DESCRIPTION
II.1.1)
Intitulé attribué au marché :


transport et valorisation ou élimination des machefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra.
II.1.2)
Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :


Services.


Catégorie de services : no16 Services de voirie et d'enlèvement des ordures : services d'assainissement et services analogues.


Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : zi pré Brun, 38530 Pontcharra.


Code NUTS .

II.1.3)
Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :


II.1.4)
Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :


transport et valorisation ou élimination des mâchefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra.
II.1.5)
Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :


14630000 - FC01, 90500000.
II.1.6)
Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.2)

VALEUR TOTALE FINALE DU OU DES MARCHÉ(S)
II.2.1)
Valeur totale finale du ou des marché(s) :



IV.1)

TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1)
Type de procédure :


Ouverte.
IV.2)

CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1)
Critères d'attribution :


IV.2.2)
Enchère électronique :


IV.3)

RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1)
Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :


IV.3.2)
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Oui.


Avis de marché
Numéro de l'avis au JO : 2015/S 066-116219 du 03/04/2015.


INTITULÉ : Transport et valorisation ou élimination des mâchefers issus de l'usine d'incinération de Pontcharra

V.1)

DATE D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ :


23 juin 2015
V.2)

INFORMATIONS SUR LES OFFRES :
V.3)

NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE AUQUEL LE MARCHÉ A ÉTÉ ATTRIBUÉ :


LELY ENVIRONNEMENT, 38600 FONTAINE.
V.4)

INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ :


V.5)

INFORMATION SUR LA SOUS-TRAITANCE :



VI.1)

INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPENNE :




VI.2)

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :



Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 2 juillet 2015.
Références de l'avis initial mis en ligne sur le site BOAMP, annonce no 15-48272, mise en ligne le 31 mars 2015
VI.3)

PROCÉDURES DE RECOURS
VI.3.1)
Instance chargée des procédures de recours :




VI.3.2)
Introduction des recours :


VI.3.3)
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.4)

DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :


2 juillet 2015.