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Fleurs

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Marché public ou privé
Référence du marché : 855641

Date de clôture estimée : 18/11/13
Etat : Première publication
Publié dans :
SOURCEWEB (17/10/13)

Organisme : Mairie de Pontault Combault-Service marchés publics 107 avenue de la république 77347 pontault-combault FR Téléphone : 0170054753 ; Fax : 0170054901

Intitulé : fleurs

Objet : fleurs

Référence :

Procédure : Procédure adaptée

Type de marché : Fournitures

Lieu d'exécution : Seine-et-Marne (77)

Date d'ouverture de la salle : 16/10/2013 11:37:33

Date limite de dépôt des plis : 18/11/2013 16:00:00

Lots : Lot 1 : compositions florales Lot 2 : petits accessoires de décoration pour les compositions florales Lot 3 : fleurs

Description : AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - MAPA Département de publication : 77 Fournitures IDENTIFICATION DE L'ORGANISME QUI PASSE LE MARCHE Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : VILLE DE PONTAULT-COMBAULT Service marchés 107, Avenue de la République 77347 Pontault-Combault Cedex Type d'organisme : Commune Activité(s) principale(s) : services généraux des administrations publiques OBJET DU MARCHE Fleurs. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : VILLE DE PONTAULT-COMBAULT (Coordonnateur), C.C.A.S. DE LA VILLE DE PONTAULT COMBAULT Lieu de livraison :Pontault-Combault CARACTERISTIQUES PRINCIPALES Le présent marché passé dans le cadre du groupement de commandes dont la ville de Pontault-Combault est le coordonnateur et dont les membres sont, en plus de la ville de Pontault-Combault, la communauté d'agglomération de la Brie Francilienne (CABF), le CCAS de la ville de Pontault-Combault, le syndicat mixte d'aménagement du Morbras (SMAM) et le Syndicat Intercommunale des Sapeurs Pompiers (SIPP) consiste en la fourniture de fleurs et d'accessoires pour la Ville de Pontault-Combault et le CCAS. Ce marché est constitué de 03 lots.. Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique Des variantes seront-elles prises en compte ?Non Prestations divisées en lots :Oui Possibilité de présenter une offre pour :un ou plusieurs lots Durée du marché ou délai d'exécution :36 mois Autres renseignements :La durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/01/2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an CONDITIONS RELATIVES AU MARCHE Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Selon inscriptions budgétaires Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements Unité monétaire utilisée, l'euro. JUSTIFICATIONS Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature CRITERES D'ATTRIBUTION Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation) PROCEDURES Mode de passation :Procédure adaptée Conditions de délai : Date limite de réception des offres :18/11/2013 à 16 H 00 Délai minimum de validité des offres :120 jours AUTRES RENSEIGNEMENTS Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice :20131003 Renseignements complémentaires : Les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française ( http://www.references.modernisation.gouv.fr ) ou européenne ( http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm ). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les offres doivent etre remises aux adresses suivantes : Postale : Hôtel de ville Service marchés publics 107, avenue de la République 77347 Pontault-Combault cedex Par porteur : Service marchés publics 118, avenue de la République 77340 Pontault-Combault Courriel : marchés publics@pontault-combault.fr Date d'envoi du présent avis à la publication :16/10/2013 ADRESSES COMPLEMENTAIRES Renseignements d'ordre administratif et technique Les renseignements d'ordre administratifs ou d'ordre techniques doivent etre demandés par écrit soit à VILLE DE PONTAULT-COMBAULT Service marchés 107, Avenue de la République 77347 Pontault-Combault Cedex Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus VILLE DE PONTAULT-COMBAULT Service marchés 107, Avenue de la République 77347 Pontault-Combault Cedex URL : http://www.klekoon.com Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées VILLE DE PONTAULT-COMBAULT Service marchés 107, Avenue de la République 77347 Pontault-Combault Cedex URL : http://www.klekoon.com RENSEIGNEMENTS RELATIFS AUX LOTS Lot N°1 - Compositions florales Etendue ou quantité :Seuils en euros : période init. maximum 13 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Lot N°2 - Petits accessoires de décoration pour les compositions florales Etendue ou quantité :Seuils en euros : période init. maximum 1 500.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction Lot N°3 - Fleurs Etendue ou quantité :Seuils en euros : période init. maximum 4 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

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