Acquisition de matériels d'espaces verts, d'équipements et de pièces détachées

1.1.

Acheteur

Nom officiel: Mairie

Adresse électronique: marchespublics@pontault-combault.fr

Forme juridique de l’acheteur: Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale

2.1.

Procédure

Titre: Acquisition de matériels d'espaces verts, d'équipements et de pièces détachées

Description: Acquisition de matériels d'espaces verts, d'équipements et de pièces détachées

Identifiant de la procédure: cb689593-285b-4cf0-b2f4-5a12f13420e5

Avis précédent: 282751-2026

Identifiant interne: 2600033

Type de procédure: Ouverte

La procédure est accélérée: non

2.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 42600000 Machines-outils

Nomenclature complémentaire (cpv): 44512000 Outils à main divers, 43830000 Outils à moteur, 42124100 Pièces pour machines ou moteurs, 42670000 Pièces et accessoires de machines-outils

2.1.2.

Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

2.1.4.

Informations générales

Base juridique:

Directive 2014/24/UE

5.1.

Lot: LOT-0001

Titre: Acquisition de matériels thermique d'espaces verts et de pièces détachées

Description: Acquisition de matériels thermique d'espaces verts et de pièces détachées

Identifiant interne: 1

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur

Nomenclature complémentaire (cpv): 42124100 Pièces pour machines ou moteurs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 107 Avenue de la République

Ville: Pontault-combault

Code postal: 77340

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Melun

Organisation qui signe le contrat: Mairie

5.1.

Lot: LOT-0002

Titre: Acquisition de matériels électriques d'espaces verts et de pièces détachées

Description: Acquisition de matériels électriques d'espaces verts et de pièces détachées

Identifiant interne: 2

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 43830000 Outils à moteur

Nomenclature complémentaire (cpv): 42124100 Pièces pour machines ou moteurs

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 107 Avenue de la République

Ville: Pontault-combault

Code postal: 77340

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Melun

Organisation qui signe le contrat: Mairie

5.1.

Lot: LOT-0003

Titre: Acquisition de matériels non motorisés d'espaces verts et de pièces détachées

Description: Acquisition de matériels non motorisés d'espaces verts et de pièces détachées

Identifiant interne: 3

5.1.1.

Objet

Nature principale du marché: Fournitures

Nomenclature principale (cpv): 44512000 Outils à main divers

5.1.2.

Lieu d’exécution

Adresse postale: 107 Avenue de la République

Ville: Pontault-combault

Code postal: 77340

Subdivision pays (NUTS): Seine-et-Marne (FR102)

Pays: France

5.1.3.

Durée estimée

Durée: 12 Mois

5.1.4.

Reconduction

Nombre maximum de reconductions: 3

Autres informations sur le renouvellement: L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.6.

Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui

5.1.10.

Critères d’attribution

Critère:

Type: Qualité

Description: Valeur technique

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 60

Critère:

Type: Prix

Description: Prix des prestations

Catégorie du critère d’attribution poids: Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution: 40

5.1.15.

Techniques

Accord-cadre:

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique:

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16.

Informations complémentaires, médiation et recours

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de Melun

Description des délais d'introduction des procédures de recours: voir documents de la consultation

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Mairie

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Mairie

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal de Melun

Organisation qui signe le contrat: Mairie

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 2 000 000,00 EUR

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0001

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 200 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOUCHARD ENVIROMAT

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 1 de BOUCHARD ENVIROMAT

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0001

Valeur de l'offre: 800 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026F09978

Date de conclusion du marché/concession: 07/10/2026

Organisation qui signe le contrat: Mairie

6.1.4.

Informations statistiques

Offres ou demandes de participation/candidatures reçues:

Type de soumissions reçues: Offres

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays situés en dehors de l’Espace économique européen

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

Type de soumissions reçues: Offres présentées par voie électronique

Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues: 0

6.1.

Résultat – Identifiants des lots: LOT-0002

Statut sélection adjudicataire/attributaire: Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre:

Valeur maximale de l’accord-cadre: 150 000,00 EUR

6.1.2.

Informations sur les adjudicataires/attributaires

Adjudicataire/attributaire:

Nom officiel: BOUCHARD ENVIROMAT

Offre:

Identifiant de l’offre: Offre pour le lot 2 de BOUCHARD ENVIROMAT

Identifiant du lot ou groupe de lots: LOT-0002

Valeur de l'offre: 600 000,00 EUR

Part sous-traitée: Non

Informations relatives au marché:

Identifiant du contrat: 2026F09979