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Fleurs. Le présent marché passé dans le cadre du groupement de commandes dont la ville de Pontault-Combault est le coordonnateur et dont les membres sont, en plus de la ville de Pontault-Combault, la Fleurs. Le présent marché passé dans le cadre du groupement de commandes dont la ville de Pontault-Combault est le coordonnateur et dont les membres sont, en plus de la ville de Pontault-Combault, ...
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Marché public ou privé
Référence du marché : 854545

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/10/13)
13-184380
Avis de marché
Département de publication : 77
Annonce No 13-184380
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Pontault-Combault.
 Correspondant : Mme le maire, service marchés 107, avenue de la République 77347 Pontault Combault Cedex.
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fleurs. La présente consultation est lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : ville de pontault-combault (Coordonnateur), c.c.a.s. De la ville de pontault combault.
Lieu de livraison : pontault-Combault.

Caractéristiques principales : 
le présent marché passé dans le cadre du groupement de commandes dont la ville de Pontault-Combault est le coordonnateur et dont les membres sont, en plus de la ville de Pontault-Combault, la communauté d'agglomération de la Brie Francilienne (Cabf), le CCAS de la ville de Pontault-Combault, le syndicat mixte d'aménagement du Morbras (Smam) et le Syndicat Intercommunale des Sapeurs Pompiers (Sipp) consiste en la fourniture de fleurs et d'accessoires pour la Ville de Pontault-Combault et le CCAS. Ce marché est constitué de 03 lots.. Marché séparé à bons de commande avec maximum et un opérateur économique
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31/01/2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Selon inscriptions budgétaires.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 

Autres renseignements demandés : 
     - Autres renseignements demandés : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de meme nature.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 novembre 2013, à 16 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 20131003.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématerialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II de la PRIS V1 ou (**) du RGS de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificatde signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.industrie.gouv.fr/tic/certificats/. Les certificats RGS (Référentiel Général de Sécurité) sont référencés dans une liste de confiance française (http://www.references.modernisation.gouv.fr) ou européenne (http://ec.europa.eu/information_society/policy/esignature/eu_legislation/trusted_lists/index_en.htm). Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Les offres doivent etre remises aux adresses suivantes : Postale : Hôtel de ville Service marchés publics 107, avenue de la République 77347 Pontault-Combault Cedex Par porteur : Service marchés publics 118, avenue de la République 77340 Pontault-Combault Courriel : marchés publics@pontault-combault.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 octobre 2013.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
 ville de pontault-combault Service marchés 107, avenue de la République,  77347 Pontault Combault Cedex,  adresse internet : http://www.klekoon.com.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
 Correspondant :  Les renseignements d'ordre administratifs ou d'ordre techniques doivent etre demandés par écrit soit à,  ville de pontault-combault Service marchés 107, avenue de la République,  77347 Pontault Combault Cedex.
Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
 ville de pontault-combault Service marchés 107, avenue de la République,  77347 Pontault Combault Cedex,  adresse internet : http://www.klekoon.com.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
1.
-
Compositions florales
Seuils en euros : période init. maximum 13 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 
Lot
2.
-
Petits accessoires de décoration pour les compositions florales
Seuils en euros : période init. maximum 1 500.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction
 
Lot
3.
-
Fleurs
Seuils en euros : période init. maximum 4 000.00 Ces montants seront identiques pour les périodes de reconduction

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