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Ville de Pontarlier 25304Pontarlier 0381395664
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Acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services municipaux

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1194137

Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (12/08/14)
14-101482
Avis de marché
Département de publication : 25
Annonce No 14-101482
Fournitures- Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Pontarlier.
 Correspondant : M. le maire, 56 rue de la République B.P. 259 25304 Pontarlier Cedextél. : 03-81-38-81-38télécopieur : 03-81-39-56-64.
Adresse internet du profil d'acheteur : http://www.ville-pontarlier.fr.

Objet du marché : acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services municipaux.

Caractéristiques principales : 
marché alloti conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 et reconductible 2 fois pour une période de 1 an
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : conditions de participation :
Critères de sélection des candidatures :
1. Garanties et capacités techniques et financières
2. Références professionnelles

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) ; Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent).
Capacité économique et financière - références requises : preuve d'une assurance pour risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 ou équivalent);
Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (forme libre).
Refus des variantes.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : .
à compter du 1.e.r janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.
Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni cautionnement.
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics
Caractéristiques des prix: prix unitaires
Une avance de 5% sera accordée selon les conditions prévues au contrat
Modalités de règlement des comptes: selon le C.C.A.G. - F.C.S. De 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours .Modalités de financement : budget ville de Pontarlier.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Critères d'attribution : 
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1.e.r octobre 2014, à 12 heures.
Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 
Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 14LIVRES.

Renseignements complémentaires : instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier, 25044 Besançon Cedex 03, tél. : 03-81-82-60-00, courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr, télécopieur : 03-81-82-60-01.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du préfet Claude Erignac, 54038 Nancy Cedex, tél. : 03-83-34-25-65, télécopieur : 03-83-34-22-24.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être
Exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. .

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels :
Les documents ne sont pas payants
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante : http://ccl.marcoweb.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour Marché de fourniture à la pompe et de livraison de carburants pour la Communauté de Communes du Larmont.
Lot nº..........
Ne pas ouvrir

Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante :
Communauté de Communes du Larmont - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
8a, rue de la Grande Oie
Houtaud - B.P. 49
25301 Pontarlier Cedex

Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu.
Aucune transmission par voie dématérialisée n'est autorisée pour cette consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 12 août 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Pontarlier
Médiathèque municipale.
 Correspondant : Mme Dujardin,  56 rue de la République B.P. 259,  25304 Pontarlier Cedex, tél. : 03-81-38-84-38.
Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Larmont
service commande publique.
 Correspondant : Mme Silva,  8d rue de la Grande Oie Bp49 - houtaud,  25301 Pontarlier Cedex, tél. : 03-81-39-92-78, télécopieur : 03-81-39-87-16.

Renseignements relatifs aux lots :  
Lot
01.
-
Fictions et documentaires adultes
montant maximum 14 000 euros HT
 
Lot
02.
-
Fictions et documentaires pour la jeunesse
montant maximum 9 000 euros HT
 
Lot
03.
-
Bandes dessinées adultes et jeunesse
montant maximum 5 000 euros HT
 
Lot
04.
-
Livres Franche Comté et Grand Est
montant maximum 8 000 euros HT
 
Lot
05.
-
Livres en langues étrnagères
montant maximum 3 000 euros HT
 
Lot
06.
-
Documentation professionnelle
montant maximum 5 000 euros HT
 
Lot
07.
-
Livres anciens
montant maximum 1 000 euros HT

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