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25 acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services municipaux, à Pontarlier 25 acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services municipaux, à Pontarlier acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services munic...
Ville de Pontarlier 25304Pontarlier
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25 acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services municipaux, à Pontarlier

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Marché public ou privé
Référence du marché : 1196464

Date de clôture estimée : 01/10/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (16/08/14)
14-125335

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Pontarlier.
Correspondant : M. le maire, 56 rue de la République B.P. 259 25304 Pontarlier Cedex tél. : 03-81-38-81-38 poste : 0381395664 adresse internet : http://www.ville-pountarlier.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.ville-pontarlier.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : acquisition de livres imprimés pour les besoins de la médiathèque et des services municipaux.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 22110000
Objets supplémentaires : 22113000.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR431.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché alloti conclu pour une période initiale allant du 1er janvier 2015 au 31 décembre 2015 et reconductible 2 fois pour une période de 1 an

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er janvier 2015 et jusqu'au 31 décembre 2015.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni cautionnement.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics
Caractéristiques des prix : prix unitaires
Une avance de 5 % sera accordée selon les conditions prévues au contrat
Modalités de règlement des comptes: selon le C.C.A.G. - F.C.S. De 2009. Le délai global de paiement est de 30 jours .Modalités de financement : budget ville de Pontarlier.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : 1. Garanties et capacités techniques et financières
2. Références professionnelles.



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) ; Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent).



Capacité économique et financière - références requises : preuve d'une assurance pour risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 ou équivalent);.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, à l'exception des entreprises nouvellement créées (forme libre).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 1er octobre 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 14LIVRES.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents ne sont pas payants
Le dossier de consultation peut être demandé à la Communauté de Communes du Larmont, 8 A rue de la Grande Oie, B.P. 49 Houtaud, 25301 Pontarlier Cedex. Il est également disponible sur le site Internet de la Ville de Pontarlier : www.ville-pontarlier.fr rubrique marchés publics mapa > 9000 EUR (H.T.).
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour Marché d'acquisition de livres imprimés pour les besoins de la Médiathèque municipale et des services municipaux.
Lot n....
Ne pas ouvrir
Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante :
Communauté de Communes du Larmont - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
8a, rue de la Grande Oie
Houtaud - B.P. 49
25301 Pontarlier Cedex
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu.
Les plis peuvent être également transmis par voie dématérialisée : www.ville-pontarlier.fr ; rubrique marchés publics mapa > 90 000 EUR (H.T.)

Date d'envoi du présent avis à la publication : 13 août 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de Pontarlier
Médiathèque municipale.
Correspondant : Mme Dujardin, 56 rue de la République, 25304 Pontarlier Cedex, tél. : 03-81-38-81-37.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Larmont
service commande publique.
Correspondant : Mme Silva, 8a rue de la Grande Oie B.P. 49 - houtaud, 25301 Pontarlier Cedex, tél. : 03-81-39-92-78.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex 03 tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif national de réglement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex tél. : 03-83-34-25-65 télécopieur : 03-83-34-22-24.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du cja ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être.
Exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 01 - Fictions et documentaires adultes – montant maximum 14 000 EUR HT
Lot 02 - Fictions et documentaires pour la jeunesse – montant maximum 9 000 EUR HT
Lot 03 - Bandes dessinées adultes et jeunesse – montant maximum 5 000 EUR HT
Lot 04 - Livres Franche Comté et Grand Est – montant maximum 8 000 EUR HT
Lot 05 - Livres en langues étrangères – montant maximum 3 000 EUR HT
Lot 06 - Documentation professionnelle – montant maximum 5 000 EUR HT
Lot 07 - Livres anciens – montant maximum 1 000 EUR HT

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