A proximité de Pontarlier 25304 Doubs
Acheteur : Préval Haut-Doubs
2 rue des Tourbières
25300 Pontarlier
Tel : 03 81 46 49 66
3 Lots
Lot 1
Broyage et chargement des végétaux
Lot 2
Transport sur le territoire Nord de Préval
Lot 3
Transport sur le territoire Sud de Préval
Secteurs d'activité
Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux.

Marché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs

Type d'avis : Avis d’attribution
Type de marché : Européen
Date de publication : 17/04/2026
JOUE - 265026-2026
265026-2026 - Résultats
France – Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux – Marché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
OJ S 75/2026 17/04/2026
Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Services
1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officielPréval Haut-Doubs
Adresse électroniquevboffelli@preval.fr
Forme juridique de l’acheteurOrganisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1.
Procédure
TitreMarché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
DescriptionMarché de broyage et de transport des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
Identifiant de la procéduref0b3b6bf-898b-445c-9bc2-acce2e9f3ec4
Avis précédentcc6abc47-9cd8-4935-abdf-459bfbdd34f8-01
Identifiant interne2026-01
Type de procédureOuverte
2.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale2 rue des Tourbières  
VillePontarlier Cedex 3
Code postal25304
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Informations complémentairesPontarlier
2.1.4.
Informations générales
Base juridique
Directive 2014/24/UE
5. Lot
5.1.
LotLOT-0001
TitreBroyage et chargement des végétaux
DescriptionMarché de broyage et de chargement des végétaux à l'échelle de Préval Haut-Doubs
Identifiant interne2026-01 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale25304 2 rue des Tourbières 
VillePontarlier Cedex 3
Code postal25304
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible deux fois une année après la période ferme de 2 ans soit une durée maximale de marché de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuilNote minimale
Nombre critère d’attribution4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif Besançon
Organisation qui signe le contratPréval Haut-Doubs
5.1.
LotLOT-0002
TitreTransport sur le territoire Nord de Préval
DescriptionTransport sur le territoire Nord de Préval
Identifiant interne2026-01 Lot 2
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible deux fois une année après la période ferme de 2 ans soit une durée maximale de marché de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuilNote minimale
Nombre critère d’attribution4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif Besançon
Organisation qui signe le contratPréval Haut-Doubs
5.1.
LotLOT-0003
TitreTransport sur le territoire Sud de Préval
DescriptionTransport sur le territoire Sud de Préval
Identifiant interne2026-01 Lot 3
5.1.1.
Objet
Nature principale du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 90513000 Services de traitement et d'élimination des ordures ménagères et des déchets non dangereux
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
5.1.3.
Durée estimée
Date de début01/05/2026
Durée2 Ans
5.1.4.
Reconduction
Nombre maximum de reconductions2
Autres informations sur le renouvellementLe marché est reconductible deux fois une année après la période ferme de 2 ans soit une durée maximale de marché de 4 ans.
5.1.6.
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)oui
5.1.10.
Critères d’attribution
Critère
TypePrix
NomPrix des prestations
DescriptionPrix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuilNote minimale
Nombre critère d’attribution4
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électroniquenon
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recoursTribunal Administratif Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recoursTribunal Administratif Besançon
Organisation qui signe le contratPréval Haut-Doubs
6. Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis366 470,00 EUR
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0001
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielSARL SAPOLIN FRERES
Offre
Identifiant de l’offreLot 1
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0001
Valeur de l'offre233 640,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-01 Lot 1
TitreBroyage et chargement des végétaux
Date de conclusion du marché/concession13/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratPréval Haut-Doubs
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues1
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0002
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDOUBS RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offreLot 2
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0002
Valeur de l'offre75 120,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contrat2026-01 Lot 2
TitreTransport sur le territoire Nord de Préval
Date de conclusion du marché/concession13/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratPréval Haut-Doubs
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
6.1.
Résultat – Identifiants des lotsLOT-0003
Statut sélection adjudicataire/attributaireAu moins un lauréat a été choisi.
6.1.2.
Informations sur les adjudicataires/attributaires
Adjudicataire/attributaire
Nom officielDOUBS RECYCLAGE
Offre
Identifiant de l’offre2026-01 lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lotsLOT-0003
Valeur de l'offre57 710,00 EUR
Part sous-traitéeNon
Informations relatives au marché
Identifiant du contratTransport sur le territoire Sud de Préval
TitreTransport sur le territoire Sud de Préval
Date de conclusion du marché/concession13/04/2026
Information sur les fonds de l'Union européenne
Organisation qui signe le contratPréval Haut-Doubs
6.1.4.
Informations statistiques
Offres ou demandes de participation/candidatures reçues
Type de soumissions reçuesOffres présentées par voie électronique
Nombre d'offres ou de demandes de participation/candidatures reçues2
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officielPréval Haut-Doubs
Numéro d’enregistrement25250053300028
Adresse postale2 rue des Tourbières
VillePontarlier Cedex 3
Code postal25304
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactValérie Boffelli
Adresse électroniquevboffelli@preval.fr
Téléphone03 81 46 49 66
Adresse internethttps://www.preval.fr/
Profil de l’acheteurhttps://preval.e-marchespublics.com
Rôles de cette organisation
Acheteur
Organisation qui signe le contrat
8.1.
ORG-0002
Nom officielTribunal Administratif Besançon
Numéro d’enregistrement1725000500015
Adresse postale30 rue Charles Nodier 30 rue Charles Nodier
VilleBESANCON
Code postal25044
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Point de contactMonsieur le Président
Adresse électroniquegreffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone0381826000
Rôles de cette organisation
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1.
ORG-0003
Nom officielSARL SAPOLIN FRERES
Taille de l’opérateur économiquePetite
Numéro d’enregistrement341 088 649 00015
Adresse postale29 grande rue
VilleNAISEY LES GRANGES
Code postal25360
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0001
8.1.
ORG-0004
Nom officielDOUBS RECYCLAGE
Taille de l’opérateur économiqueGrande
Numéro d’enregistrement572 821 247 00036
Adresse postaleChemin des carrières
VillePONTARLIER
Code postal25300
Subdivision pays (NUTS)Doubs (FRC21)
PaysFrance
Rôles de cette organisation
Soumissionnaire
adjudicataire/attributaire de ces lotsLOT-0002, LOT-0003
8.1.
ORG-0000
Nom officielDEMATIS
Numéro d’enregistrement45072478600030
VilleParis
Code postal75015
Subdivision pays (NUTS)Paris (FR101)
PaysFrance
Adresse électroniquecontact@dematis.com
Téléphone+33 172365548
Adresse internetwww.dematis.com
Rôles de cette organisation
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis8b9d433b-27bc-42e7-b7cb-654f767f03fd  -  01
Type de formulaireRésultats
Type d’avisAvis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis29
Date d’envoi de l’avis15/04/2026 17:20:09 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais
Numéro de publication de l’avis265026-2026
Numéro de publication au JO S75/2026
Date de publication17/04/2026