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1. Acheteur
1.1.
Acheteur
Nom officiel: Préval Haut-Doubs
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Services d’administration générale
2. Procédure
2.1.
Procédure
Titre: Construction de l'EcoPôle La Chrysalide
Description: Construction d'un écopôle la Chrysalide dédié au réemploi et à l'économie circulaire à VALDAHON
Identifiant de la procédure: 9fba8071-f8dc-42be-b927-5ab662c3d935
Identifiant interne: 2026-02
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: non
2.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
2.1.2.
Lieu d’exécution
Adresse postale: rue André et Marie Ampère
Ville: VALDAHON
Code postal: 25800
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
2.1.4.
Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.5.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre: 2
Conditions du marché:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
2.1.6.
Motifs d’exclusion
Sources des motifs d'exclusion: Document de marché
5. Lot
5.1.
Lot: LOT-0001
Titre: Réemploi
Description: Réemploi
Identifiant interne: 2026-02 Lot 00
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0002
Titre: Terrassement - VRD
Description: Terrassement - VRD
Identifiant interne: 2026-02 Lot 1
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0003
Titre: Gros Oeuvre - Maison du réemploi
Description: Gros Oeuvre - Maison du réemploi
Identifiant interne: 2026-02 Lot 02A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0004
Titre: Gros Oeuvre - Service Techniques/Démantèlement/Déchetterie
Description: Gros Oeuvre - Service Techniques/Démantèlement/Déchetterie
Identifiant interne: 2026-02 Lot 02B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0005
Titre: Charpente Bois - Maison du réemploi
Description: Charpente Bois - Maison du réemploi
Identifiant interne: 2026-02 Lot 3A
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0006
Titre: Charpente Bois - Services techniques/Démantèlement/Déchetterie
Description: Charpente Bois - Services techniques/Démantèlement/Déchetterie
Identifiant interne: 2026-02 Lot 3B
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0007
Titre: Isolation Paille
Description: Isolation Paille
Identifiant interne: 2026-02 Lot 4
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0008
Titre: Insufflation en ouate - Etanchéité à l'air
Description: Insufflation en ouate - Etanchéité à l'air
Identifiant interne: 2026-02 Lot 5
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0009
Titre: Couverture-Etanchéité -Zinguerie
Description: Couverture-Etanchéité -Zinguerie
Identifiant interne: 2026-02 Lot 6
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0010
Titre: Bardage Bois
Description: Bardage Bois
Identifiant interne: 2026-02 Lot 7
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0011
Titre: Isolation thermique extérieure
Description: Isolation thermique extérieure
Identifiant interne: 2026-02 Lot 8
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0012
Titre: Menuiseries extérieures Bois-Alu
Description: Menuiseries extérieures Bois-Alu
Identifiant interne: 2026-02 Lot 9
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0013
Titre: Protection solaire
Description: Protection solaire
Identifiant interne: 2026-02 Lot 10
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0014
Titre: Serrurerie
Description: Serrurerie
Identifiant interne: 2026-02 Lot 11
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0015
Titre: Portes sectionnelles
Description: Portes sectionnelles
Identifiant interne: 2026-02 Lot 12
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0016
Titre: Plâtrerie- Plafonds suspendus
Description: Plâtrerie- Plafonds suspendus
Identifiant interne: 2026-02 Lot 13
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0017
Titre: Menuiseries intérieures bois - Mobilier
Description: Menuiseries intérieures bois - Mobilier
Identifiant interne: 2026-02 Lot 14
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0018
Titre: Chape - Carrelage- Faïence
Description: Chape - Carrelage- Faïence
Identifiant interne: 2026-02 Lot 15
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0019
Titre: Sols souples
Description: Sols souples
Identifiant interne: 2026-02 Lot 16
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0020
Titre: Peinture - Nettoyage de fin de chantier
Description: Peinture - Nettoyage de fin de chantier
Identifiant interne: 2026-02 Lot 17
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0021
Titre: Ascenseur
Description: Ascenseur
Identifiant interne: 2026-02 Lot 18
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0022
Titre: Chauffage - Ventilation - Sanitaire
Description: Chauffage - Ventilation - Sanitaire
Identifiant interne: 2026-02 Lot 19
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0023
Titre: Electricité
Description: Electricité
Identifiant interne: 2026-02 Lot 20
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0024
Titre: Photovoltaïque
Description: Photovoltaïque
Identifiant interne: 2026-02 Lot 21
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
5.1.
Lot: LOT-0025
Titre: Espaces verts - Clôtures - Portails
Description: Espaces verts - Clôtures - Portails
Identifiant interne: 2026-02 Lot 22
5.1.1.
Objet
Nature principale du marché: Travaux
Nomenclature principale (cpv): 45000000 Travaux de construction
5.1.2.
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
5.1.3.
Durée estimée
Date de début: 01/04/2027
Durée: 24 Mois
5.1.6.
Informations générales
Participation réservée:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): oui
5.1.9.
Critères de sélection
Sources des critères de sélection: Document de marché
5.1.11.
Documents de marché
5.1.12.
Conditions du marché public
Conditions de soumission:
Soumission par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation/candidatures peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 03/12/2026 12:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Durée de validité des offres: 150 Jours
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 03/12/2026 14:00:00 (UTC+01:00) Heure de l'Europe centrale, heure d'été de l'Europe occidentale
Lieu: Siège de Préval
Conditions du marché:
Le contrat doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés: Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat: " Conformément à l'article L 2112-2-1 du nouveau code de la commande publique applicable au 22 aout 2026, l'exécution du marché comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire ". la loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, entrant en vigueur à une date fixée par décret, et au plus tard cinq ans après la promulgation de la présente loi. I. L'acheteur prévoit des conditions d'exécution prenant en compte des considérations relatives au domaine social ou à l'emploi, notamment en faveur des personnes défavorisées, dans ses marchés.
Facturation électronique: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Le paiement électronique sera utilisé: non
5.1.15.
Techniques
Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16.
Informations complémentaires, médiation et recours
Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal administratif de Besançon
Description des délais d'introduction des procédures de recours: Se reporter au règlement de consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Préval Haut-Doubs
8. Organisations
8.1.
ORG-0001
Nom officiel: Préval Haut-Doubs
Numéro d’enregistrement: 25250053300028
Adresse postale: 2 rue des tourbières
Ville: Pontarlier Cedex 3
Code postal: 25303
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Valérie BOFFELLI
Téléphone: 03 81 46 49 66
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1.
ORG-0002
Nom officiel: Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement: 1725000500015
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: BESANCON
Code postal: 25044
Subdivision pays (NUTS): Doubs (FRC21)
Pays: France
Point de contact: Monsieur le Président
Téléphone: 0381826000
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1.
ORG-0000
Nom officiel: DEMATIS
Numéro d’enregistrement: 45072478600030
Ville: Paris
Code postal: 75015
Subdivision pays (NUTS): Paris (FR101)
Pays: France
Téléphone: +33 172365548
Rôles de cette organisation:
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 521729d7-ee59-42ed-ad59-edb6f04fd8a1 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Sous-type d’avis: 16
Date d’envoi de l’avis: 13/10/2026 18:10:02 (UTC+02:00) Heure de l'Europe orientale, heure d'été de l'Europe centrale
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
Numéro de publication de l’avis: 713273-2026
Numéro de publication au JO S: 200/2026
Date de publication: 15/10/2026
