Centrale des marchés
25 fourniture à la pompe et livraison de carburants pour la communauté de communes à larmont 25 fourniture à la pompe et livraison de carburants pour la communauté de communes à larmont fourniture à la pompe et livraison de carburants pour la Communauté de Communes du Larmont. lieu : 8a ...
Communauté de Communes du Larmont 25301Pontarlier 0381394344
Retirer le dossier

Vous allez quitter la Centrale des marchés et être redirigé pour accéder au DCE demandé.

Sélectionnez un mode de retrait :


(recommandé : vous serez informé de toute modification de la consultation)

Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.

(conformément à l’Arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics : « Les documents de la consultation publiés par le pouvoir adjudicateur ou l’entité adjudicatrice sur son profil d’acheteur doivent être d’accès libre, direct et complet ». Vous pouvez donc télécharger le DCE de manière anonyme mais vous ne serez pas tenu informé des modifications ou des réponses aux questions relatives à la consultation).

Merci pour votre visite.




Vous allez quitter la centrale des marchés et être redirigé.

Merci pour votre visite.




Identifiez-vous ou créez votre compte pour rester informé avec lacentraledesmarchés.com.


Le DCE et les pièces jointes d'un marché accessibles en 1 seul clic

Le DCE et les pièces jointes sont directement disponibles sur la centrale des marchés. Plus besoin de se connecter sur la plateforme du profil acheteur.

Le trousseau de clé pour répondre plus rapidement aux marchés sans étapes intermédiaires

Trousseau de clés
Vous répondez à un marché depuis la centrale des marchés. Votre trousseau de clés transmet les informations du compte
Vous êtes automatiquement authentifié sur la plateforme de dématérialisation
Vous accédez directement à la salle des marchés pour répondre, sans étapes intermédiaires
Archive

25 fourniture à la pompe et livraison de carburants pour la communauté de communes à larmont

Partager cette information

Le formulaire n'a pas été correctement renseigné.

Nous vous confirmons que votre email a bien été envoyé.

*

*



*

*
Marché public ou privé
Référence du marché : 1145358

Date de clôture estimée : 18/08/14
Etat : Première publication
Publié dans :
BOAMP (03/07/14)
13-210899

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Communauté de Communes du Larmont.
Correspondant : M. le président, 8a rue de la Grande Oie Bp49 - houtaud 25301 Pontarlier Cedex tél. : 03-81-39-40-02 télécopieur : 03-81-39-43-44 adresse internet : http://www.cc-larmont.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture à la pompe et livraison de carburants pour la Communauté de Communes du Larmont.

Type de marché de fournitures : achat.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
la présente consultation concerne la fourniture à la pompe de gazole (dont grand froid) et d'essence sans plomb, ainsi que la fourniture et la livraison en cuve de gazole non routier.
Il s'agit d'un marché alloti et à bon de commandes avec des quantités maximales
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : Lot 01 :
quantité maximum de gazole (dont grand froid) : 75 000 litres.
Quantité maximum d'essence sans plomb 95 : 8 000 litres.
Lot 02 :
Quantité maximum de gazole non routier (dont grand froid) : 28 000 litres.
Refus des variantes.
Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ou cautionnement exigé.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du code des marchés publics
Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de règlement des comptes : le délai global de paiement sera de 30 jours. Modalités de financement : budget principal de la Communauté de Communes du Larmont.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :



Critères de sélection des candidatures : garanties et capacités techniques, professionnelles et financières.



Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article 43 du Code des Marchés Publics ; Lettre de candidature (Dc1 ou équivalent) ; Déclaration du candidat (Dc2 ou équivalent).



Capacité économique et financière - références requises : preuve d'une assurance pour risques professionnels ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (DC 2 ou équivalent);.



Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (forme libre).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 18 août 2014, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 32 et 33/2014.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels : Les documents ne sont pas payants
Le dossier de consultation des entreprises est dématérialisé et uniquement disponible à l'adresse électronique suivante : http://ccl.marcoweb.fr.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté portant les mentions :
Offre pour Marché de fourniture à la pompe et de livraison de carburants pour la Communauté de Communes du Larmont.
Lot n....
ne pas ouvrir
Ce pli doit contenir dans une seule enveloppe, les pièces définies dans le présent document et devra être remis contre récépissé ou, s'il est envoyé par la poste par pli recommandé avec avis de réception postal, parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres et ce, à l'adresse suivante :
Communauté de Communes du Larmont - direction des Affaires Juridiques et de la Commande Publique
8a, rue de la Grande Oie
Houtaud - B.P. 49
25301 Pontarlier Cedex
Le pli qui serait remis ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites précitées ainsi que remis sous enveloppe non cachetée, ne sera pas retenu.
Le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : http://ccl.marcoweb.fr. Le choix du mode de transmission est irréversible.
Par contre, la transmission des plis sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb...) n'est pas autorisée

Date d'envoi du présent avis à la publication : 1er juillet 2014.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Larmont
services techniques.
Correspondant : M. Petitjean, 8a rue de la Grande Oie B.P. 49 - houtaud, 25301 Pontarlier Cedex, tél. : 03-81-39-87-17.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Communauté de Communes du Larmont
service commande publique.
Correspondant : Mme Silva, 8a rue de la Grande Oie B.P. 49 - houtaud, 25301 Pontarlier Cedex, tél. : 03-81-39-92-78, télécopieur : 03-81-39-87-16.

Instance chargée des procédures de recours : instance chargée des procédures de recours 30 rue Charles Nodier 25044 Besançon Cedex tél. : 03-81-82-60-00 courriel : greffe.ta-besancon@juradm.fr télécopieur : 03-81-82-60-01.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics préfecture de Meurthe-Et-Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac 54038 Nancy Cedex tél. : 03-83-34-25-65 télécopieur : 03-83-34-22-24.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours .

Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de Justice Administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;
- référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA ;
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ;
- recours contre une décision administrative prévu aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Renseignements relatifs aux lots :



Lot 01 - Fourniture à la pompe de gazole, gazole grand froid et sans plomb 95 Gazole : maximum 75 000 litres ; Sans plomb 95 : maximum 8 000 litres.
Lot 02 - Fourniture et livraison de GNR en cuve GNR (dont grand froid) : maximum 28 000 litres.

Chargement en cours...

Je souhaite être contacté :

Numéro cristal : 0 969 39 99 64 Des questions ? N’hésitez pas à nous contacter
Du lundi au vendredi, de 9h00-12h30 & 14h00-18h00