Avis de marché - Avis n° 26-16993 du 17/02/2026
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-16993
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Communauté de Communes du Doubs Baumois (25)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 24250444700077
Ville : Baume les Dames
Code postal : 25110
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 25
Section 2 - Communication
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : GOLZNE Thibaud
Adresse mail du contact : tgolzne@doubsbaumois.org
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
- Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de preuve : cf documents de consultation
- Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve : cf documents de consultation
- Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de preuve : cf documents de consultation
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 02/03/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Aménagement et désimperméabilisation de la cour de l'école de la Tour de Scay
Code CPV principal - Descripteur principal : 45112723
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Après déclaration sans suite 1ere consultation - Aménagement et désimperméabilisation de la cour de l'école de la Tour de Scay
Lieu principal d'exécution du marché : ECOLE DE LA TOUR DE SCAY
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et euros
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Non
Section 6 - Informations Complementaires
Date d'envoi du présent avis à la publication : 17/02/2026
