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A proximité de Besançon 25031 Doubs
Acheteur : Région Bourgogne-Franche-Comté
4 Square Castan CS 51857
25031 Besançon cedex
Tel : 0380443748
  Date de clôture dépassée - Date de clôture estimée : 11/10/2023  
3 Lots
Lot 1
développement SYMFONY
Lot 2
conception et maintenance de sites internet - technologie DRUPAL
Lot 3
conception et maintenance de sites internet - technologie WORDPRESS
Secteurs d'activité
Services de développement de logiciels personnalisés.

prestations de services informatiques de type tierce maintenance applicative

Type d'avis : Avis de marché
Type de marché : Européen
Date de publication : 15/09/2023
JOUE - 558160-2023

Avis de marché

Services

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: région Bourgogne Franche-Comté
Adresse postale: 4 square Castan CS 51857
Ville: Besançon Cedex
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
Code postal: 25031
Pays: France
Courriel: Camille.roblet@bourgognefranchecomte.fr
Adresse(s) internet:
Adresse principale: https://www.bourgognefranchecomte.fr/
Adresse du profil d’acheteur: https://www.ternum-bfc.fr/
I.3)Communication
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse: https://marches.ternum-bfc.fr
Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: le ou les point(s) de contact susmentionné(s)
Les offres ou les demandes de participation doivent être envoyées par voie électronique via: https://marches.ternum-bfc.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=659840&orgAcronyme=n5m
I.4)Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
I.5)Activité principale
Services généraux des administrations publiques

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

prestations de services informatiques de type tierce maintenance applicative

Numéro de référence: 2023-11S04-001
II.1.2)Code CPV principal
72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
II.1.3)Type de marché
Services
II.1.4)Description succincte:

prestations de services informatiques de type tierce maintenance applicative

II.1.5)Valeur totale estimée
Valeur hors TVA: 4 400 000.00 EUR
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
Il est possible de soumettre des offres pour tous les lots
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

développement SYMFONY

Lot nº: 1
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

acquisition de prestations de services informatiques de type Tierce Maintenance Applicative (Tma) concernant les applications métiers développées spécifiquement pour les besoins de la Région Bourgogne Franche-Comté avec le Framework PHP Symfony. Les interfaces et/ou applications réalisées avec les outils tierces utilisés à la Région (Talend, Blueway, FME, Business Objects) liées à ces applications métier ne font pas partie du présent marché

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 3 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chacun des accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. Si la région Bourgogne-Franche-Comté ne souhaite pas reconduire le marché, elle devra en informer expressément le ou les titulaires par écrit au moins deux mois avant la date d'échéance du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

conception et maintenance de sites internet - technologie DRUPAL

Lot nº: 2
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

conception, développement et maintenance des sites Web de la Région Bourgogne Franche-Comté de type CMS de technologie DRUPAL

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 1 000 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chacun des accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. Si la région Bourgogne-Franche-Comté ne souhaite pas reconduire le marché, elle devra en informer expressément le ou les titulaires par écrit au moins deux mois avant la date d'échéance du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

conception et maintenance de sites internet - technologie WORDPRESS

Lot nº: 3
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
72230000 Services de développement de logiciels personnalisés
II.2.3)Lieu d'exécution
Code NUTS: FRC Bourgogne-Franche-Comté
II.2.4)Description des prestations:

conception, développement et maintenance des sites Web de la Région Bourgogne Franche-Comté de type CMS de technologie WORDPRESS

II.2.5)Critères d’attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
II.2.6)Valeur estimée
Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
II.2.7)Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Durée en mois: 48
Ce marché peut faire l'objet d'une reconduction: oui
Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

chacun des accord-cadre est d'une durée d'un an à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé 3 fois pour une année par tacite reconduction. Si la région Bourgogne-Franche-Comté ne souhaite pas reconduire le marché, elle devra en informer expressément le ou les titulaires par écrit au moins deux mois avant la date d'échéance du marché

II.2.10)Variantes
Des variantes seront prises en considération: non
II.2.11)Information sur les options
Options: non
II.2.13)Information sur les fonds de l'Union européenne
Le contrat s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires

Section III: Renseignements d’ordre juridique, économique, financier et technique

III.1)Conditions de participation
III.1.2)Capacité économique et financière
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
III.1.3)Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation

Section IV: Procédure

IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Procédure ouverte
IV.1.3)Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l'accord sur les marchés publics: oui
IV.2)Renseignements d'ordre administratif
IV.2.2)Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Date: 11/10/2023
Heure locale: 12:00
IV.2.3)Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés
IV.2.4)Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation:
français
IV.2.6)Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois: 6 (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7)Modalités d’ouverture des offres
Date: 11/10/2023
Heure locale: 14:00

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.1)Renouvellement
Il s'agit d'un marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

possibilité de renouvellement après la fin de l'accord-cadre

VI.2)Informations sur les échanges électroniques
La facturation en ligne sera acceptée
Le paiement en ligne sera utilisé
VI.3)Informations complémentaires:

pour le lot 1, la Région Bourgogne-Franche-Comté lance cet accord-cadre pour retenir DEUX prestataires suivant modalités d'un accord-cadre multi-attributaires en cascade. Dans le cadre de la réalisation des prestations de tierce maintenance applicative - développement symfony, le prestataire arrivé en 1ère position au classement des offres (TITULAIRE no1) sera sollicité par l'émission de bons de commande. Dans le cadre des applications nouvelles, le prestataire arrivé en 2ème position au classement des offres (TITULAIRE no 2), sera sollicité lorsque le TITULAIRE no 1 ne sera pas en mesure de réaliser l'ensemble des prestations demandées au bordereau des prix unitaires (Bpu) dans les conditions prévues aux dispositions de l'article 3.7 du présent Ccap.Dans le cadre des lots 2 et 3, les offres retenues seront celles qui auront obtenu la meilleure note pour chaque lot au vu de l'ensemble des critères pondérés après analyse des offres

VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Ville: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France
Téléphone: +33 381826000
Adresse internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
11/09/2023
Source de l'annonce : https://www.ternum-bfc.fr/
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